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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Listes électorales d'abergement-la-ronce à frontenay
Cote
2426W47
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Organisation des élections
  • chambre d'agriculture 2007
  • Listes électorales d'abergement-la-ronce à frontenay
2

Listes électorales de Gatey à Mutigney
Cote
2426W48
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Organisation des élections
  • chambre d'agriculture 2007
  • Listes électorales de Gatey à Mutigney
3

Candidatures
Cote
2426W46
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Organisation des élections
  • chambre d'agriculture 2007
  • Candidatures
4

Listes électorales d'Offlanges à Vulvoz et listes des groupements
Cote
2426W49
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Organisation des élections
  • chambre d'agriculture 2007
  • Listes électorales d'Offlanges à Vulvoz et listes des...
5

Listes d'émargement
Cote
2426W45
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Organisation des élections
  • chambre d'agriculture 2007
  • Listes d'émargement
6

Listes des scrutateurs, arrêté des tarifs, arrêtés de composition de la commission d'organisation de l'élection, ciculaires aux maires, instructions.
Cote
2426W44
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Organisation des élections
  • chambre d'agriculture 2007
  • Listes des scrutateurs, arrêté des tarifs, arrêtés...
7

Résultats des élections prud'hommales.
Cote
2268W155
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Prud'hommales
  • Résultats des élections prud'hommales.
8

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des groupements agricoles inscrits - arrondissement de Dole, année 1961.Associations et syndicats locaux, cantonaux et d'arrondissement.
Cote
376W480
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
9

chambre et tribunaux de commerce - révision de la liste électorale de 1961
Cote
376W391
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • chambre et tribunaux de commerce - révision de la liste...
10

Elections au Conseil des prud'hommes.liste des électeurs "patrons" canton de Dole et de Morez, ville de Saint-Claude année 1960
Cote
376W398
 Date
1960
 Lieu
Saint-Claude, commune, Dole, canton, Morez, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections au Conseil des prud'hommes.liste des électeurs...
11

chambre et tribunaux de commerce - révision de la liste électorale de 1960
Cote
376W392
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • chambre et tribunaux de commerce - révision de la liste...
12

Elections au Conseil des prud'hommes.Liste des électeurs "ouvriers" canton de Dole et de Morez, ville de Saint-Claude, année 1960
Cote
376W397
 Date
1960
 Lieu
Saint-Claude, commune, Dole, canton, Morez, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections au Conseil des prud'hommes.Liste des électeurs...
13

Elections aux tribunaux de commerce de Décembre 1960tribunal de Lons-le-Saunier, Salins-les-Bains, Dole proclamation des élus
Cote
376W399
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux tribunaux de commerce de Décembre 1960tribunal...
14

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W503
 Date
1959
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
15

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W512
 Date
1959
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
16

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton d'ORGELET
Cote
376W422
 Date
1959
 Lieu
Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
17

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE
Cote
376W438
 Date
1959
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
18

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureEtablissement des liste électorales en 1958-1959.
Cote
376W471
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureEtablissement...
19

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-JULIEN
Cote
376W424
 Date
1959
 Lieu
Saint-Julien, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
20

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY
Cote
376W444
 Date
1959
 Lieu
Poligny, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...