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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY
Cote
376W373
 Date
1952
 Lieu
Poligny, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
2

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W503
 Date
1959
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
3

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de BLETTERANS
Cote
376W520
 Date
1951
 Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
4

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement triennal, procès verbaux, élections par catégories d'ouvriers et de patrons - novembre 1957 Dole et St-Claude, décembre 1957 Morez
Cote
376W456
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement...
5

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W512
 Date
1959
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
6

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS
Cote
376W361
 Date
1952
 Lieu
Arbois, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
7

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de VOITEUR
Cote
376W528
 Date
1951
 Lieu
Voiteur, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
8

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton d'ORGELET
Cote
376W422
 Date
1959
 Lieu
Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
9

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de DOLE
Cote
376W438
 Date
1959
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
10

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Dole, année 1948
Cote
376W457
 Date
1948
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...
11

Elections à la chambre des métiers pour les artisans-maîtres et artisans compagnons de la 1ère circonscription de Novembre 1952.
Cote
376W383
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre des métiers pour les artisans-maîtres...
12

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureEtablissement des liste électorales en 1958-1959.
Cote
376W471
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureEtablissement...
13

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-JULIEN
Cote
376W424
 Date
1959
 Lieu
Saint-Julien, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
14

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY
Cote
376W546
 Date
1951
 Lieu
Poligny, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
15

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W362
 Date
1952
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
16

Elections à la chambre des métiers pour les artisans-maîtres et artisans compagnons de la 2ème circonscription de Juillet 1946.
Cote
376W378
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre des métiers pour les artisans-maîtres...
17

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY
Cote
376W444
 Date
1959
 Lieu
Poligny, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
18

Elections à la chambre d'Agriculture.listes électorales (non nominatives) années 1957-1959
Cote
376W389
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre d'Agriculture.listes électorales...
19

Listes électorales d'abergement-la-ronce à frontenay
Cote
2426W47
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Organisation des élections
  • chambre d'agriculture 2007
  • Listes électorales d'abergement-la-ronce à frontenay
20

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton des BOUCHOUX
Cote
376W529
 Date
1951
 Lieu
Bouchoux (Les), canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
21

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS
Cote
376W521
 Date
1951
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
22

Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1957.Renouvellement triennal, instructions aux Maires - déclarations de candidatures, convocation des électeurs.
Cote
376W452
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes de 1957.Renouvellement...
23

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des groupements agricoles inscrits - arrondissement de Dole, année 1961.Associations et syndicats locaux, cantonaux et d'arrondissement.
Cote
376W480
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
24

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE
Cote
376W539
 Date
1951
 Lieu
Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
25

Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements inscrits sur la liste électorale, arrondissement de Saint-Claude et Poligny année 1959
Cote
376W413
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Chambre Départementale d'Agriculture. Liste des groupements...
26

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE
Cote
376W372
 Date
1952
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
27

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement triennal, procès verbaux, élections par catégories d'ouvriers et de patrons, Dole, Morez, St-Claude, novembre et décembre 1951
Cote
376W454
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Renouvellement...
28

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY
Cote
376W536
 Date
1951
 Lieu
Chaumergy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
29

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de BLETTERANS
Cote
376W488
 Date
1959
 Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
30

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des menbres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS
Cote
376W348
 Date
1952
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
31

Elections aux tribunaux de commerce de Lons-le-Saunier, Dole, Salins-les-Bains de Décembre 1959.
Cote
376W400
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux tribunaux de commerce de Lons-le-Saunier,...
32

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W532
 Date
1951
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
33

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS
Cote
376W446
 Date
1959
 Lieu
Salins-les-Bains, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
34

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de SAINT-JULIEN
Cote
376W353
 Date
1952
 Lieu
Saint-Julien, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
35

Elections à la chambre des métiers pour les artisans-maîtres et artisans compagnons de la 1ère circonscription de Février 1936.
Cote
376W381
 Date
1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre des métiers pour les artisans-maîtres...
36

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W511
 Date
1959
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
37

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS
Cote
376W432
 Date
1959
 Lieu
Arbois, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
38

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton d'ORGELET
Cote
376W524
 Date
1951
 Lieu
Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
39

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER
Cote
376W350
 Date
1952
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
40

Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales - canton de Morez, année 1945
Cote
376W459
 Date
1945
 Lieu
Morez, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux Conseils des Prud'hommes.Listes électorales...