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  1. Résultat n°1

    Ville de Champagnole

    Date

    2008

    Cote

    2426W3

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Municipales 2008 (arrondissement de de Lons-le-Saunier)
    • Ville de Champagnole

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  2. Résultat n°2

    Elections municipales partielles des 10 et 17 avril 1994 : Déclarations candidatures commune des Rousses, 1er tour (3) et 2ème tour (2)Elections municipales du 11 juin 1995 : Déclarations candidatures 1er tour listes des communes de Morez (2), des Rousses (3) et de Saint-Claude (8 dont 2 pour Cinquétral, 1 pour Chaumont et 2 pour Valfin, communes fusionnées)Elections municipales du 18 juin 1995 : Déclarations candidatures 2ème tour listes des communes des Rousses (2) et de Saint-Claude (3)Elections municipales du 11 mars 2001 : Déclarations candidatures 1er tour listes des communes de Morez (2), des Rousses (2) et de Saint-Claude (6 dont 1 pour Chevry et 2 pour Valfin, communes fusionnées)Elections municipales du 18 mars 2001 : Déclarations candidatures 2ème tour listes des communes de Saint-Claude (2) et des Rousses (2)

    Date

    2001

    Cote

    2297W6

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections municipales partielles des 10 et 17 avril...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  3. Résultat n°3

    Elections municipales des 9 et 16 mars 2008 : Listes d’émargementsconton des Bouchoux et de Moirans-en-montagne

    Date

    2008

    Cote

    2297W14

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections municipales des 9 et 16 mars 2008 : Listes...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  4. Résultat n°4

    Professions de foi des élections législatives et municipales complémentaires de Janvier et Mai 1956

    Date

    1956

    Cote

    376W85

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections législatives et municipales...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  5. Résultat n°5

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de CONLIEGE

    Date

    1947

    Cote

    376W44

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  6. Résultat n°6

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de VILLERS-FARLAY

    Date

    1947

    Cote

    376W63

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  7. Résultat n°7

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Poligny

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W7

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  8. Résultat n°8

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Villers-Farlay

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W10

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  9. Résultat n°9

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de DOLE

    Date

    1947

    Cote

    376W59

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

    Date

    1983

    Cote

    2268W134

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  11. Résultat n°11

    Arrondisement de Lons-le-Saunier, cantons de Sellières, Saint-Amour, Saint-Julien et Voiteur.

    Date

    2008

    Cote

    2426W25

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Elections des conseillers municipaux tours 1 et 2
    • Arrondisement de Lons-le-Saunier, cantons de Sellières,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  12. Résultat n°12

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de DAMPIERRE

    Date

    1947

    Cote

    376W58

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    Elections municipales des 9 et 16 mars 2008 : Listes d’émargementscanton de St Laurent-en-Grandvaux

    Date

    2008

    Cote

    2297W18

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • ELECTIONS
    • Elections municipales des 9 et 16 mars 2008 : Listes...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  14. Résultat n°14

    Compositions des conseils municipaux après élections.

    Date

    1977

    Cote

    2268W133

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux après élections.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  15. Résultat n°15

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton d'ORGELET

    Date

    1947

    Cote

    376W46

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  16. Résultat n°16

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

    Date

    1947

    Cote

    376W51

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  17. Résultat n°17

    Professions de foi des élections municipales d'Avril-Mai 1953

    Date

    1953

    Cote

    376W83

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Avril-Mai...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  18. Résultat n°18

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de gendrey

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W2

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  19. Résultat n°19

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de SALINS-LES-BAINS

    Date

    1947

    Cote

    376W62

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  20. Résultat n°20

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Dole

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W1

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité