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9 résultats

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1

"Auges" de Montaigu.

Date

-

Cote

54Fi/13

2

Comptabilité : journaux centralisateurs annuels.

Date

1957-1966

Cote

2158W1

3

Naturalité des eaux et des forêts.

Date

-

Cote

8oG4020

4

Ressources et qualité des eaux

Date

1979-2000

Cote

2746W/56-2746W/57

5

Cellule de veille sécheresse 2003 :- réunions de la cellule sécheresse en 2003, 2004 et 2005- arrêté préfectoral n°1003 du 16/07/2003 portant limitation provisoire des usages de l'eau- arrêté interpréfectoral n°1013 du 17/07/2003 portant interdication de certains usages de l'eau de la nappe phréatique - arrêté préfectoral n°1330 du 01/08/2004 portant limitation provisoire des usages de l'eau

Date

2003-2005

Cote

2286W71

6

Thermalisme et villes thermales en France.

Date

-

Cote

8oG4040

7
Grange incendiée près de Port-Lesney, vue côté mare.

1 media

Grange incendiée près de Port-Lesney, vue côté mare.

Date

-

Cote

69Fi/763

8

Dossier de la commission permanente d'étude et de protection des eaux.

Date

1997

Cote

2268W259

9

Cellule de veille sécheresse 2006 :- circulaires ministérielles 2006- réunions du comité départemental sécheresse en 2006- arrêtés cadre interdépartementaux relatifs à la gestion des usages de l'eau en Franche-Comté et en Bourgogne (de mai à octobre 2006)Cellule de veille sécheresse 2009 :- réunions de la cellule de veille sécheresse en 2009- arrêtés interpréfectoraux relatifs à la gestion des usages de l'eau en Franche-comté et en Bourgogne et abrogation de ces dispositions (de juillet à novembre 2009)

Date

2006-2009

Cote

2286W72