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1

Elaboration du plan de gestion des déchets du BTP (suite)- projet de plan, consultations, bilan,- réunions du 6 janvier, du 3 mars et du 20 mars 2000- réunion du comité de suivi du 27 mars 2000 (compte rendus des réunions des groupes de travail, financement du projet, circulaires aux maires)- sites potentiels : propositions des communes- réunion du comité de suivi du 15/12/2000- délégation de service public par le SYDOM à BATINERTES, modification des statuts du SYDOM, réunion du 13/09/2002- signature de la Charte départementale pour l'élimination et la valorisation des déchets de chantier du bâtiment et de travaux publics le 09/12/2003- signature du plan du BTP arrêté préfectoral du 22/12/2003, diffusion- délégation de crédits : mesures d'aides pour les plans du BTP
Cote
2286W97
 Date
2000-2003
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Elaboration du plan de gestion des déchets du BTP (suite)-...
2

Projet de plate-forme de déchets industriels Ain-Jura "Plastic-Vallée"- enquête déchets industriels (juin 1992) + résultats- dossier d'étude sur les entreprises récupératrices de déchets (1992/1994)- réunions du comité de pilotage chargé de la création de la plate-forme (1993/1997)- projet de plate formet "Plastics Vallée" par la SA SOREGEDéchets industriels- résorption des anciens dépôts de déchets industriels (1980/1984)- gestion des déchets industriels SICTOM de Saint-Claude (1985)- élimination des déchets de l'industrie du bois (1990/1995)
Cote
2286W87
 Date
1992-1998
 Lieu
Ain, département, Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Projet de plate-forme de déchets industriels Ain-Jura...
3

Elaboration du plan départemental d'élimination des déchets ménagers (suite) :- réunions sous-commission "Déchets industriels banals" (DIB) du 13/04/1994 au 28/06/1995- composition de la sous-commission DIB- étude diagnostic : présentation des gisements (09/1994)- synthèse du diagnostic et de l'analyse (phases 1 et 2) du 17/10/1994- objectifs et scénarios (phase 3)- étude DIB, document de synthèse, guide pratique de l'ADEME sur les DIB- réunions de la commissioin du 22/11/1994, 23/01/1995, 21/03/1995- présentation du plan (novembre 1994)- projet de plan (1995)- projet de plan départemental soumis à enquête publique du 18/04/1995 au 19/05/1995- plan définitif approuvé par arrêté préfectoral n°699 du 09/06/1995
Cote
2286W83
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Elaboration du plan départemental d'élimination des...
4

Traitement des déchets en Franche-Comté (volet jurassien)- Etude sur le traitement des déchets en Franche-Comté - 1995- Plan d'élimination des déchets d'activités de soins de Franche-Comté- Atlas des déchets ménagers de Franche-Comté - 1995-1999 (ADEME)- Les déchets banals des entreprises de Franche-Comté - 2000- Tableau de bord des déchets ménagers de Franche-Comté - 2001/2002 (ADEME - Conseil Régional)- Travaux de recherche sur le transport combiné des déchets en Franche-Comté - 2003 (ADEME, Conseil Ragional)- la gestion des déchets amiantés en Franche-Comté
Cote
2286W85
 Date
1995-2005
 Lieu
Jura, département, Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Traitement des déchets en Franche-Comté (volet jurassien)-...
5

Elaboration du plan départemental de gestion des déchets du BTP (suite)- mise à disposition de la DDE pour une mission d'assistance technique- audiences CAPEB, FBTP, SAS BIPE, SYDOM- notes sur les déchets- sites potentiels : propositions des communes
Cote
2286W96
 Date
1999-2003
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Elaboration du plan départemental de gestion des déchets...
6

Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination des déchets du BTP- présentation d'un site BIPE- réunion AMJ du 1er juin 2006- recherche d'un site sur le secteur de Champagnole : réunion- recherche d'un site sur le secteur de Lons-le-Saunier : réunion du 08/07/2005- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 30/11/2005- projet de guide pour la prise en compte des déchets de chantier dans les marchés publics- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 05/12/2006 (création groupe de travail)- réunion du groupe de travail du 12/01/2007, du 16/05/2007, du 13/06/2007; du 29/06/2007- point presse du 10/08/2007- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 21/11/2007- réunion du comité de suivi du 30/01/2008- les 20 ans du tri le 13/06/2008- réunion du comité de suivi du plan de gestion des déchets du BTP du 20/01/2009
Cote
2286W98
 Date
2005-2009
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton, Champagnole, canton, Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination...
7

Installations de stockage de déchets inertes :- guide des bonnes pratiques pour les ISDI - 2004, circulaires des maires- fermeture des ISDI non autorisées, échéance du 01/07/2007 : courriers aux maires, tableau synthétique 2007, propositions de maillage départemental, diagnostic CC de Grimont- contrôle gendarmerie des décharges des communes situées dans le périmètre d'un site autorisé : courriers aux maires, réunion, tableau synthétique au 01/10/2008- déclarations annuelles des ISDI + tableaux synthétiques adressés au ministère- synthèse des sites autorisés (septembre 2009)
Cote
2286W99
 Date
2004-2009
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Installations de stockage de déchets inertes :- guide...
8

Déchets divers :- Taxes sur l'élimination des déchets industriels spéciaux- Taxe sur le stockage des déchets ménagers et assimilés (1996)- enquêtes annuelles sur les installations de déchets ménagers (1996-1998)- garanties financières pour les installations de stockage de déchets - taxe générale sur les activités polluantes (2002/2005) - courrier du SYDOM- circulaire aux maires pour évacuation des déchets dangereux dans les écoles, élimination des déchets d'amiante- organisation de la collecte des piles usagées- capacités de traitement de l'UIOM de Lons-le-Saunier- valorisation des déchets verts dans le Jura : études, note, intervention Député-maire de Lons-le-Saunier, réunions projets de composteur à Soucia et à Lemuy, contrat territorial DéchetsTransports transfrontaliers de déchets dangereux :- bilans annuels transmis au MEDAT
Cote
2286W94
 Date
1996-2008
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Soucia, commune, Lemuy, commune, Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Déchets divers :- Taxes sur l'élimination des déchets...
9

Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009
Cote
2286W100
 Date
2007-2009
 Lieu
Etoile (L'), commune, Saint-Amour, commune, Lons-le-Saunier, commune, Saint-Lupicin, commune, Salins-les-Bains, commune, Barretaine, commune, Plasne, commune, Pin (Le), commune, Orbagna, commune, Quintigny, commune, Brevans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Installations de stockage de déchets inertes :- SAS...
10

Elaboration du plan départemental de gestion des déchets du BTP- réunion du 17/11/1995 sur les décehts des activités artisanales (problématique, position des structures intercommunales)- études sur les déchets des artisans et des commerçants (1996)- visites du DCTOM du 4/11/1996 et du 09/11/1998- réunion du 16/06/1997 sur l'élimination des déchets inertes- position de la CAPEB - audience du MATT des représentants locaux et nationaux (tension au sujet des déchets artisanaux) le 6/09/1997 - remise du Clou d'or- réunions techniques des 8, 10 et 11 juillet 1997- création d'un comité de pilotage : composition, modalités de fonctionnement, calendrier- réunion du 07/01/1998 : du groupe de travail, présentation de la démarche de l'ADEME, examen du calendrier, approbation des modalités pratiques de fonctionnement- réunion du sous-groupe n°1 du 22/01/1998 (examen des décharges présélectionnées), du 12 mars 1998- réunion du sous-groupe n°2 du 12/02/1998, du 09/04/1998 (problèmes de responsabilité, définition d'une structure juridique)- réunion du 14/05/1998 : information des maires- réunion du 16/06/1998 (validation d'un premier maillage, du mode d'exploitation et de financement)- réunion du 08/07/1998 et du 31/08/1998 : lancement d'études complémentaires, coordination- réunion du comité de pilotage du 20/10/1998, du 06/04/1999 (définition du réseau des sites)
Cote
2286W95
 Date
1995-1998
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Elaboration du plan départemental de gestion des déchets...