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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.
Cote
2268W262
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
  • Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil...
2

Décentralisation, 1983-1987. Inspection du personnel, 1981-1990. Notation administrative, 1975-1991.
Cote
1449W5
 Date
1975-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Controle, évaluation et statistiques
  • Décentralisation, 1983-1987. Inspection du personnel,...
3

Affaires signalées traitées par le sous-préfetRéformes des services de l’Etat.- Réforme administrative, politique de déconcentration administrative (1977) ; procédures de simplification administrative (1980) ; amélioration des relations entre l’administration et le public (1979-1980).
Cote
1149W38
 Date
1977-1980
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
  • Affaires signalées traitées par le sous-préfetRéformes...