Filtrer les résultats
Multimédias
  • 383
  • 19
  • 5
Période
  • 381
  • 51
  • 20
Lieux
  • 384
  • 383
  • 383
  • 7
  • 4
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 21
407 résultats

Résultats de la recherche

1
Saint-Didier. - Saint-Didier. Compagnie d'assurances L'Impériale et M. Jalabert : estimation d'indemnité suite à un sinistre (s.d.). Compagnie d'assurances La Nationale et Mlle Griffon : expertise du moulin après sinistre (s.d.).

1 media

Saint-Didier. - Saint-Didier. Compagnie d'assurances L'Impériale et M. Jalabert : estimation d'indemnité suite à un sinistre (s.d.). Compagnie d'assurances La Nationale et Mlle Griffon : expertise du moulin après sinistre (s.d.).

Date

s.d.

Cote

162J327

2
Arlay. - Projet de portail pour M. Vaudrit.

1 media

Arlay. - Projet de portail pour M. Vaudrit.

Date

s.d.

Cote

162J190

3
Frasnée (La). - Réparations à la maison commune et à la chapelle (1878-1880). Acquisition de pompes à incendie et projet d'avant-toit sur la porte de la remise de pompe (1879-1886). Construction d'une école et clôture (1879-1887).

1 media

Frasnée (La). - Réparations à la maison commune et à la chapelle (1878-1880). Acquisition de pompes à incendie et projet d'avant-toit sur la porte de la remise de pompe (1879-1886). Construction d'une école et clôture (1879-1887).

Date

-

Cote

162J55

4
Lons-le-Saunier. - Agrandissement des dépendances de la demeure épiscopale pour le diocèse de Saint-Claude (1828-1866). Restauration de la maison (de M. Tresse) pour l'établissement Au Café français (1875-1900). Reconstruction des lieux d'aisance pour l'Hôtel du Jura (M. Servanin) (1903).

1 media

Lons-le-Saunier. - Agrandissement des dépendances de la demeure épiscopale pour le diocèse de Saint-Claude (1828-1866). Restauration de la maison (de M. Tresse) pour l'établissement Au Café français (1875-1900). Reconstruction des lieux d'aisance pour l'Hôtel du Jura (M. Servanin) (1903).

Date

1828-1903

Cote

162J217

5
Lavigny. - Réparations au presbytère (1840-1874). Construction d'une chapelle et d'une sacristie et travaux d'agrandissement de l'église (1859-1871). Réparations à la fontaine (croquis) (1881).

1 media

Lavigny. - Réparations au presbytère (1840-1874). Construction d'une chapelle et d'une sacristie et travaux d'agrandissement de l'église (1859-1871). Réparations à la fontaine (croquis) (1881).

Date

1840-1881

Cote

162J71

6
Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

1 media

Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

Date

1841-1877

Cote

162J173

7
Pièces isolées. - Quittance (1844). Relevé de compte de coupes de bois (1847-1854). Relevés de comptes (1867). Correspondance (1873-1876). Dessin de façade (s.d.). Illustration de table de réfectoire et de meuble à tiroirs pour serviettes (s.d.). Notes éparses (s.d.).

1 media

Pièces isolées. - Quittance (1844). Relevé de compte de coupes de bois (1847-1854). Relevés de comptes (1867). Correspondance (1873-1876). Dessin de façade (s.d.). Illustration de table de réfectoire et de meuble à tiroirs pour serviettes (s.d.). Notes éparses (s.d.).

Date

1844-1876

Cote

162J382

8
Champagnat. - Reconstruction de la façade ouest de l'église et construction d'une chapelle et d'une sacristie (1845-1860). Construction d'une fontaine (section d'Arbuans) (1859-1860). Projet de construction d'un réservoir (s.d.).

1 media

Champagnat. - Reconstruction de la façade ouest de l'église et construction d'une chapelle et d'une sacristie (1845-1860). Construction d'une fontaine (section d'Arbuans) (1859-1860). Projet de construction d'un réservoir (s.d.).

Date

1845-1860

Cote

162J172

9
Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

1 media

Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

Date

1850-1886

Cote

162J90

10
Montagna-le-Reconduit. - Amélioration du régime des eaux et construction d'un lavoir et de fontaines.

1 media

Montagna-le-Reconduit. - Amélioration du régime des eaux et construction d'un lavoir et de fontaines.

Date

1850-1901

Cote

162J89

11
Montain. - Etablissement de cloches.

1 media

Montain. - Etablissement de cloches.

Date

1850

Cote

162J92

12
M. Girod, carrier à Cesancey, contre M. Dumalanède, marbrier : règlement de comptes (1851-1859). M. Chateau contre M. Girod : vérification des comptes des parties (1854). M. Lacroix, curé à Flacey-en-Bresse, contre M. Roy, propriétaire : vérification des travaux d'exhaussement d'un mur mitoyen et estimation des dommages occasionnés (1855). Mme Déprels contre M. Jeunet : vérification de dommages provenant de travaux sur un mur mitoyen (1855). M. Baille contre M. Gand : estimation d'indemnités de réfections et réparations suite à des dommages (1855). M. Carrère, charpentier, contre M. Robert, lithographe : estimation de travaux réalisés et règlement de comptes (1855-1856). M. Censelme contre M. Bornet : reconnaissance et estimation des travaux (1855-1856). Mme Vaucher et M. Saugier : vérification des travaux d'exhaussement d'un mur mitoyen (1855-1857). Mme veuve Goye contre M. Antonietti, plâtrier : établissement et règlement des comptes des parties (1856). Mme Thurel contre M. Thurel : estimation de biens et réparations pour un partage (1856-1860). M. Gorino Pierre, maître plâtrier, contre M. Gorino Fidèle, maître plâtrier : établissement du compte de la société (1857). Mlle Gauthier contre MM. Pellotier : reconnaissance de l'état d'un mur mitoyen (1857). Mme Doyet veuve Janot contre M. Koenig : vérification des travaux autour d'un mur mitoyen (1857). M. Boiteux : estimation de dommage après sinistre (1858). M. Senan contre M. Romanet : règlement du compte des parties (1858). M. Bruchon contre M. Baille : constatation de la largeur au sol d'un mur mitoyen (1858-1859). M. Colin contre M. Michaud : vérification de mur mitoyen (1859). M. Vittot contre Mme Courvoisier veuve Dompmartin et M. Vuillet : visite d'appartement et constatation de griefs (1861). Mme Dalloz veuve Lacombe et M. Paullia : établissement du compte de liquidation de la société Lacombe & Paullia (1861-1864). M. Perrin contre M. Voidey : reconnaissance de lieux contentieux (1862). M. Garnier contre M. Daudon, maçon : règlement de comptes (1862). MM. Véron et Pinel, entrepreneurs, contre les héritiers de M. Joly, entrepreneur : établissement du compte des parties (1862-1866). M. Gay, ferblantier, et M. Faivre, marchand de bois à Vevy : reconnaissance et estimation de fournitures (1863). M. Breucq contre M. Renaud : expertise sur la mitoyenneté d'un mur (1863). M. Breucq contre M. Baille : expertise sur la mitoyenneté d'un mur (1863). Mme veuve Breucq contre M. Cuinet : expertise sur la mitoyenneté de murs (1863). M. Girard contre M. Cougnet : reconnaissance de l'état des murs séparatifs des jardins des parties et estimation des réparations (1864). Société des anciennes salines de l'est contre MM. Sebelon, Arnaud, Cournot, Lamarche, Cochet et Holler : expertise de la Vallière (1865). M. Louvet, entrepreneur, contre M. Ramège, directeur de l'usine à gaz : établissement du compte des parties (1865-1868). M. Passaquay, docteur en médecine, contre les anciens membres du conseil de surveillance du Comptoir jurassien : expertise pour répartition d'une somme de 20000 francs (1865-1873). M. Gauthier, propriétaire, contre M. Panissat, locataire : vérification de la cheminée et explication du mode de ramonage (1866). M. Louvet, charpentier, contre M. Marguet, entrepreneur : règlement de comptes (1866). M. Robert : estimation du dommage après incendie (1866). M. Guelin, pâtissier, contre M. Billard, négociant : expertise de travaux effectués (1866). MM. Véron et Pinel, entrepreneurs, contre M. Barthélémy, entrepreneur : établissement du compte des parties (1866). M. Guyon, marchand : établissement d'un plan suite à une faillite (1866). Mlle Laroze, propriétaire, contre M. Schacre, locataire : estimation des dégradations faires au logement (1867). M. Gaillard, serrurier, contre M. Clément, aubergiste : vérification d'une porte confectionnée (1867-1868). MM. Fage et Landon, entrepreneurs, contre M. Roux, terrassier : établissement du compte des parties suite aux travaux sur le chemin vicinal de Saint-Didier à Lons-le-Saunier (1867-1868). Mme veuve Cougnet contre M. Girard : estimation des dégradations survenues à la porte de sa remise suite à la construction d'un bâtiment (1868). M. Gauthier, aubergiste : estimation du dommage causé dans sa maison par un incendie (1868). La commune et le Grand séminaire diocésain de Saint-Claude (à Lons) : reconnaissance et estimation de terrains pour un échange (1868). Mme Pernet Clotilde, son mari Gros Frédéric et Pernet Théodule contre Mme Pernet Eulalie et M. Pernet Léon : estimation d'indemnité due à la communauté Pernet à raison de la construction d'un second étage dans la maison (1868-1869). M. Baudoy, marchand de fer, contre M. Perrier, serrurier, et M. Tijon, maître charpentier : établissement des comptes des parties (1868-1870). M. Faivre, menuisier, contre M. Fieux, marchand de vin : estimation de la valeur de travaux réalisés (1869). M. Dausse : expertise après incendie (1869). M. Prost, banquier, contre M. Gentet, serrurier : expertise de travaux (1869). Compagnie d'assurances L'Union et Mme Bousson : estimation des dommages après incendie (1869). Compagnie d'assurances L'Union et M. Louvet, charpentier : expertise après incendie (1869). M. Courbet contre M. Cretin, plâtrier : estimation de travaux effectués (1869). M. Monnier, plâtrier, contre M. Courbet, entrepreneur à Poligny : estimation de comptes (1869-1871). Mme veuve Romand contre M. Romand, boulanger : liquidation de comptes et partage de communauté légale (1869-1874).

1 media

M. Girod, carrier à Cesancey, contre M. Dumalanède, marbrier : règlement de comptes (1851-1859). M. Chateau contre M. Girod : vérification des comptes des parties (1854). M. Lacroix, curé à Flacey-en-Bresse, contre M. Roy, propriétaire : vérification des travaux d'exhaussement d'un mur mitoyen et estimation des dommages occasionnés (1855). Mme Déprels contre M. Jeunet : vérification de dommages provenant de travaux sur un mur mitoyen (1855). M. Baille contre M. Gand : estimation d'indemnités de réfections et réparations suite à des dommages (1855). M. Carrère, charpentier, contre M. Robert, lithographe : estimation de travaux réalisés et règlement de comptes (1855-1856). M. Censelme contre M. Bornet : reconnaissance et estimation des travaux (1855-1856). Mme Vaucher et M. Saugier : vérification des travaux d'exhaussement d'un mur mitoyen (1855-1857). Mme veuve Goye contre M. Antonietti, plâtrier : établissement et règlement des comptes des parties (1856). Mme Thurel contre M. Thurel : estimation de biens et réparations pour un partage (1856-1860). M. Gorino Pierre, maître plâtrier, contre M. Gorino Fidèle, maître plâtrier : établissement du compte de la société (1857). Mlle Gauthier contre MM. Pellotier : reconnaissance de l'état d'un mur mitoyen (1857). Mme Doyet veuve Janot contre M. Koenig : vérification des travaux autour d'un mur mitoyen (1857). M. Boiteux : estimation de dommage après sinistre (1858). M. Senan contre M. Romanet : règlement du compte des parties (1858). M. Bruchon contre M. Baille : constatation de la largeur au sol d'un mur mitoyen (1858-1859). M. Colin contre M. Michaud : vérification de mur mitoyen (1859). M. Vittot contre Mme Courvoisier veuve Dompmartin et M. Vuillet : visite d'appartement et constatation de griefs (1861). Mme Dalloz veuve Lacombe et M. Paullia : établissement du compte de liquidation de la société Lacombe & Paullia (1861-1864). M. Perrin contre M. Voidey : reconnaissance de lieux contentieux (1862). M. Garnier contre M. Daudon, maçon : règlement de comptes (1862). MM. Véron et Pinel, entrepreneurs, contre les héritiers de M. Joly, entrepreneur : établissement du compte des parties (1862-1866). M. Gay, ferblantier, et M. Faivre, marchand de bois à Vevy : reconnaissance et estimation de fournitures (1863). M. Breucq contre M. Renaud : expertise sur la mitoyenneté d'un mur (1863). M. Breucq contre M. Baille : expertise sur la mitoyenneté d'un mur (1863). Mme veuve Breucq contre M. Cuinet : expertise sur la mitoyenneté de murs (1863). M. Girard contre M. Cougnet : reconnaissance de l'état des murs séparatifs des jardins des parties et estimation des réparations (1864). Société des anciennes salines de l'est contre MM. Sebelon, Arnaud, Cournot, Lamarche, Cochet et Holler : expertise de la Vallière (1865). M. Louvet, entrepreneur, contre M. Ramège, directeur de l'usine à gaz : établissement du compte des parties (1865-1868). M. Passaquay, docteur en médecine, contre les anciens membres du conseil de surveillance du Comptoir jurassien : expertise pour répartition d'une somme de 20000 francs (1865-1873). M. Gauthier, propriétaire, contre M. Panissat, locataire : vérification de la cheminée et explication du mode de ramonage (1866). M. Louvet, charpentier, contre M. Marguet, entrepreneur : règlement de comptes (1866). M. Robert : estimation du dommage après incendie (1866). M. Guelin, pâtissier, contre M. Billard, négociant : expertise de travaux effectués (1866). MM. Véron et Pinel, entrepreneurs, contre M. Barthélémy, entrepreneur : établissement du compte des parties (1866). M. Guyon, marchand : établissement d'un plan suite à une faillite (1866). Mlle Laroze, propriétaire, contre M. Schacre, locataire : estimation des dégradations faires au logement (1867). M. Gaillard, serrurier, contre M. Clément, aubergiste : vérification d'une porte confectionnée (1867-1868). MM. Fage et Landon, entrepreneurs, contre M. Roux, terrassier : établissement du compte des parties suite aux travaux sur le chemin vicinal de Saint-Didier à Lons-le-Saunier (1867-1868). Mme veuve Cougnet contre M. Girard : estimation des dégradations survenues à la porte de sa remise suite à la construction d'un bâtiment (1868). M. Gauthier, aubergiste : estimation du dommage causé dans sa maison par un incendie (1868). La commune et le Grand séminaire diocésain de Saint-Claude (à Lons) : reconnaissance et estimation de terrains pour un échange (1868). Mme Pernet Clotilde, son mari Gros Frédéric et Pernet Théodule contre Mme Pernet Eulalie et M. Pernet Léon : estimation d'indemnité due à la communauté Pernet à raison de la construction d'un second étage dans la maison (1868-1869). M. Baudoy, marchand de fer, contre M. Perrier, serrurier, et M. Tijon, maître charpentier : établissement des comptes des parties (1868-1870). M. Faivre, menuisier, contre M. Fieux, marchand de vin : estimation de la valeur de travaux réalisés (1869). M. Dausse : expertise après incendie (1869). M. Prost, banquier, contre M. Gentet, serrurier : expertise de travaux (1869). Compagnie d'assurances L'Union et Mme Bousson : estimation des dommages après incendie (1869). Compagnie d'assurances L'Union et M. Louvet, charpentier : expertise après incendie (1869). M. Courbet contre M. Cretin, plâtrier : estimation de travaux effectués (1869). M. Monnier, plâtrier, contre M. Courbet, entrepreneur à Poligny : estimation de comptes (1869-1871). Mme veuve Romand contre M. Romand, boulanger : liquidation de comptes et partage de communauté légale (1869-1874).

Date

1851-1874

Cote

162J283

13
Ratte. - Projet pour l'appropriation d'un bâtiment pour l'école (1851). Reconstruction de l'école des garçons (1878-1883).

1 media

Ratte. - Projet pour l'appropriation d'un bâtiment pour l'école (1851). Reconstruction de l'école des garçons (1878-1883).

Date

1851-1883

Cote

162J183

14
Sainte-Croix. - Réparations à l'école des garçons et agrandissement (1852-1881). Construction d'un mur de clôture du cimetière (1863-1871).

1 media

Sainte-Croix. - Réparations à l'école des garçons et agrandissement (1852-1881). Construction d'un mur de clôture du cimetière (1863-1871).

Date

1852-1881

Cote

162J184

15
Joudes. - Construction de lavoirs et d'un abreuvoir (sections de Chérand et Marciat) (1852-1866). Construction d'un piédestal pour la statue de la Vierge (1856-1857). Reconstruction de la couverture en laves de l'église (1856-1858). Construction d'une école (1860-1865). Restauration de la sacristie (1866). Établissement d'une porte latérale à l'église (1867-1868). Projet d'agrandissement de l'école des filles (s.d.).

1 media

Joudes. - Construction de lavoirs et d'un abreuvoir (sections de Chérand et Marciat) (1852-1866). Construction d'un piédestal pour la statue de la Vierge (1856-1857). Reconstruction de la couverture en laves de l'église (1856-1858). Construction d'une école (1860-1865). Restauration de la sacristie (1866). Établissement d'une porte latérale à l'église (1867-1868). Projet d'agrandissement de l'école des filles (s.d.).

Date

1852-1868

Cote

162J178

16
Revigny. - Construction d'une fontaine (1852-1861). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations à l'école et construction de deux salles de classes (1861-1875). Acquisition d'une pompe à incendie (1875). Construction de fontaines (1877-1885). Réparations à l'église (1878). Réparations aux bâtiments communaux (église, maison du berger, fontaines) (1882-1885).

1 media

Revigny. - Construction d'une fontaine (1852-1861). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations à l'école et construction de deux salles de classes (1861-1875). Acquisition d'une pompe à incendie (1875). Construction de fontaines (1877-1885). Réparations à l'église (1878). Réparations aux bâtiments communaux (église, maison du berger, fontaines) (1882-1885).

Date

1852-1885

Cote

162J124

17
Gigny. - Appropriation d'une maison pour l'école des filles (1853-1902). Réparations à l'église (1876-1890). Construction d'un poids public (1884-1888). Fourniture d'une cloche à l'église (1897).

1 media

Gigny. - Appropriation d'une maison pour l'école des filles (1853-1902). Réparations à l'église (1876-1890). Construction d'un poids public (1884-1888). Fourniture d'une cloche à l'église (1897).

Date

1853-1902

Cote

162J62

18
Picarreau. - M. Prost, entrepreneur de travaux publics à Mirebel, contre M. Grevillet, entrepreneur à Voiteur, et M. Longchamps, entrepreneur à Baume-les-Messieurs : règlements de comptes des travaux à la maison d'école.

1 media

Picarreau. - M. Prost, entrepreneur de travaux publics à Mirebel, contre M. Grevillet, entrepreneur à Voiteur, et M. Longchamps, entrepreneur à Baume-les-Messieurs : règlements de comptes des travaux à la maison d'école.

Date

1853-1856

Cote

162J312

19
Saint-Julien. - Travaux au château et restauration de la chapelle dite « du château » dans l'église pour le comte de Lezay-Marnésia (1853-1859). Reconstruction du mur de terrasse à l'ouest de la maison d'habitation du château pour le comte de Lezay (1854-1857).

1 media

Saint-Julien. - Travaux au château et restauration de la chapelle dite « du château » dans l'église pour le comte de Lezay-Marnésia (1853-1859). Reconstruction du mur de terrasse à l'ouest de la maison d'habitation du château pour le comte de Lezay (1854-1857).

Date

1853-1859

Cote

162J211

20
Savigna. - Appropriation d'une maison pour l'école (1854-1859). Construction de fontaines (1863-1904). Réparations au clocher de l'église (1886-1894).

1 media

Savigna. - Appropriation d'une maison pour l'école (1854-1859). Construction de fontaines (1863-1904). Réparations au clocher de l'église (1886-1894).

Date

1854-1904

Cote

162J143