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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

1 media

Cote
2653W/19
Date
2013
Lieu
Poligny, commune, Pont-de-Poitte, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Salins-les-Bains, commune
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
2
Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

1 media

Cote
162J132
Date
1861-1871
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.
3
Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

1 media

Cote
162J146
Date
1868-1872
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872)....
4
Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

1 media

Cote
162J208
Date
1877-1879
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux privés.
  • Département du Jura.
  • Particuliers.
  • Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction...
5
Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

1 media

Cote
162J171
Date
1867-1885
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Autres départements.
  • Saône-et-Loire.
  • Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.
6
Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

1 media

Cote
162J222
Date
1879-1882
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux privés.
  • Autres départements.
  • Saône-et-Loire.
  • Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour...
7
Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

1 media

Cote
162J344
Date
1874
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand...
8
Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

1 media

Cote
162J97
Date
1865-1898
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture...
9
Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

1 media

Cote
162J144
Date
1885-1894
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des...
10
Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

1 media

Cote
162J305
Date
1874-1876
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon,...
11
Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

1 media

Cote
162J90
Date
1850-1886
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement...
12
Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

1 media

Cote
162J366
Date
1889
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Autres départements.
  • Doubs.
  • Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion...
13
Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

1 media

Cote
162J306
Date
1891
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement...
14
Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

1 media

Cote
162J227
Date
1872-1878
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier...
15
Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

1 media

Cote
162J337
Date
1889-1890
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune...
16
Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

1 media

Cote
162J270
Date
1876
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de...
17
Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

1 media

Cote
162J173
Date
1841-1877
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Autres départements.
  • Saône-et-Loire.
  • Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la...
18
Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

1 media

Cote
162J116
Date
1856-1905
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction...
19
Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

1 media

Cote
162J54
Date
1876
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.
20
Nancuise. - Réparations à la chapelle.

1 media

Cote
162J102
Date
1863-1869
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Nancuise. - Réparations à la chapelle.
21
Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne (section de l'Aubépin).

1 media

Cote
162J159
Date
1856-1865
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne...
22
Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe à incendie (1878). Agrandissement du chalet (section de Champsigna) (1878-1880).

1 media

Cote
162J145
Date
1878-1880
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe...
23
Coisia. - Construction et ameublement d'une école.

1 media

Cote
162J34
Date
1858-1866
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Coisia. - Construction et ameublement d'une école.
24
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Cote
2653W/16
Date
2013
Lieu
Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune, Bracon, commune, Champagnole, commune, Courlaoux, commune, Cousance, commune, Desnes, commune, Foncine-le-Haut, commune
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...
25
Cote
8oG531
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG501-750
  • De la construction des bâtiments ruraux. Principes...
26
Vincelles. - Restauration de l'église et construction d'un clocher.

1 media

Cote
162J189
Date
1857-1866
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Autres départements.
  • Saône-et-Loire.
  • Vincelles. - Restauration de l'église et construction...
27
Lains. - Construction d'une fontaine (bourg) et réparations aux fontaines (section de Lancette).

1 media

Cote
162J68
Date
1887-1899
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Lains. - Construction d'une fontaine (bourg) et réparations...
28
Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement de comptes de travaux (1868-1869). Mlle Bouquet contre la commune : estimation de parcelles utilisées pour l'élargissement du chemin vicinal de Présilly à Alièze sur ses propriétés (1873-1878).

1 media

Cote
162J316
Date
1868-1878
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement...
29
Appropriation de la petite caserne à l'école de garçons, construction d'un préau couvert, agrandissement de l'école des filles et plans de l'école de la rue Saint-Désiré (1876-1878). Projet de transformation du collège de filles en lycée (1885-1895). Construction du lycée de jeunes filles (1895-1900). Croquis de l'hôtel de ville (s. d.).

1 media

Cote
162J76
Date
1876-1900
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Lons-le-Saunier.
  • Appropriation de la petite caserne à l'école de garçons,...
30
Clairvaux. - Réparation d'une maison pour M. Bailly (1880-1881). Projet concernant une maison pour les frères Jaillot (s.d.).

1 media

Cote
162J194
Date
1880-1881
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux privés.
  • Département du Jura.
  • Particuliers.
  • Clairvaux. - Réparation d'une maison pour M. Bailly...
31
Viremont. - Compagnie d'assurances La France et M. Berger : règlement de sinistre.

1 media

Cote
162J360
Date
1883
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Viremont. - Compagnie d'assurances La France et M....
32
Nance. - Agrandissement de l'école.

1 media

Cote
162J101
Date
1877-1912
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Nance. - Agrandissement de l'école.
33
Châtelneuf. - Construction d'un lavoir couvert (1880-1881). Projet de construction d'une école (1882).

1 media

Cote
162J26
Date
1880-1882
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Châtelneuf. - Construction d'un lavoir couvert (1880-1881)....
34
Flacey-en-Bresse. - Établissement d'une porte et de marquises pour M. Petitjean.

1 media

Cote
162J221
Date
1874
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux privés.
  • Autres départements.
  • Saône-et-Loire.
  • Flacey-en-Bresse. - Établissement d'une porte et de...
35
Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations à l'école (1875-1877).

1 media

Cote
162J1
Date
1873-1877
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations...
36
Chassagne (La). - Construction d'une fromagerie.

1 media

Cote
162J24
Date
1896-1902
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Chassagne (La). - Construction d'une fromagerie.
37
Messia-lès-Chilly. - Construction d'un chalet (1884-1886). Construction d'un mur de clôture à l'ouest du cimetière (1884-1903). Établissement d'un beffroi (1887-1889). Construction d'un puits avec pompes (1891-1892). Agrandissement de l'école des garçons et travaux à l'école des filles (1893-1896).

1 media

Cote
162J84
Date
1884-1903
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Messia-lès-Chilly. - Construction d'un chalet (1884-1886)....
38
Nanc. - Construction d'un lavoir.

1 media

Cote
162J100
Date
1878-1897
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Nanc. - Construction d'un lavoir.
39
Piards (Les). - Amélioration du régime des eaux et construction de puits (1889-1904). Acquisition d'une pompe à incendie (1895).

1 media

Cote
162J114
Date
1889-1904
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Piards (Les). - Amélioration du régime des eaux et...
40
Montmorot. - Construction d'un réservoir pour M. Monaud (section de Savagna).

1 media

Cote
162J203
Date
1871
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux privés.
  • Département du Jura.
  • Particuliers.
  • Montmorot. - Construction d'un réservoir pour M. Monaud...