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1
Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

1 media

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

Date

2013

Cote

2653W/19

2
Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

1 media

Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

Date

1861-1871

Cote

162J132

3
Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

1 media

Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

Date

1868-1872

Cote

162J146

4
Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

1 media

Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

Date

1877-1879

Cote

162J208

5
Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

1 media

Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

Date

1867-1885

Cote

162J171

6
Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

1 media

Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

Date

1879-1882

Cote

162J222

7
Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

1 media

Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

Date

1874

Cote

162J344

8
Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

1 media

Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

Date

1865-1898

Cote

162J97

9
Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

1 media

Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

Date

1885-1894

Cote

162J144

10
Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

1 media

Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

Date

1874-1876

Cote

162J305

11
Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

1 media

Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

Date

1850-1886

Cote

162J90

12
Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

1 media

Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

Date

1889

Cote

162J366

13
Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

1 media

Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

Date

1891

Cote

162J306

14
Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

1 media

Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

Date

1872-1878

Cote

162J227

15
Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

1 media

Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

Date

1889-1890

Cote

162J337

16
Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

1 media

Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

Date

1876

Cote

162J270

17
Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

1 media

Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

Date

1841-1877

Cote

162J173

18
Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

1 media

Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

Date

1856-1905

Cote

162J116

19
Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

1 media

Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

Date

1876

Cote

162J54

20
Nancuise. - Réparations à la chapelle.

1 media

Nancuise. - Réparations à la chapelle.

Date

1863-1869

Cote

162J102

21
Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne (section de l'Aubépin).

1 media

Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne (section de l'Aubépin).

Date

1856-1865

Cote

162J159

22
Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe à incendie (1878). Agrandissement du chalet (section de Champsigna) (1878-1880).

1 media

Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe à incendie (1878). Agrandissement du chalet (section de Champsigna) (1878-1880).

Date

1878-1880

Cote

162J145

23
Coisia. - Construction et ameublement d'une école.

1 media

Coisia. - Construction et ameublement d'une école.

Date

1858-1866

Cote

162J34

24
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Date

2013

Cote

2653W/16

25

De la construction des bâtiments ruraux. Principes généraux de la construction.

Date

-

Cote

8oG531

26
Vincelles. - Restauration de l'église et construction d'un clocher.

1 media

Vincelles. - Restauration de l'église et construction d'un clocher.

Date

1857-1866

Cote

162J189

27
Lains. - Construction d'une fontaine (bourg) et réparations aux fontaines (section de Lancette).

1 media

Lains. - Construction d'une fontaine (bourg) et réparations aux fontaines (section de Lancette).

Date

1887-1899

Cote

162J68

28
Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement de comptes de travaux (1868-1869). Mlle Bouquet contre la commune : estimation de parcelles utilisées pour l'élargissement du chemin vicinal de Présilly à Alièze sur ses propriétés (1873-1878).

1 media

Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement de comptes de travaux (1868-1869). Mlle Bouquet contre la commune : estimation de parcelles utilisées pour l'élargissement du chemin vicinal de Présilly à Alièze sur ses propriétés (1873-1878).

Date

1868-1878

Cote

162J316

29
Appropriation de la petite caserne à l'école de garçons, construction d'un préau couvert, agrandissement de l'école des filles et plans de l'école de la rue Saint-Désiré (1876-1878). Projet de transformation du collège de filles en lycée (1885-1895). Construction du lycée de jeunes filles (1895-1900). Croquis de l'hôtel de ville (s. d.).

1 media

Appropriation de la petite caserne à l'école de garçons, construction d'un préau couvert, agrandissement de l'école des filles et plans de l'école de la rue Saint-Désiré (1876-1878). Projet de transformation du collège de filles en lycée (1885-1895). Construction du lycée de jeunes filles (1895-1900). Croquis de l'hôtel de ville (s. d.).

Date

1876-1900

Cote

162J76

30
Clairvaux. - Réparation d'une maison pour M. Bailly (1880-1881). Projet concernant une maison pour les frères Jaillot (s.d.).

1 media

Clairvaux. - Réparation d'une maison pour M. Bailly (1880-1881). Projet concernant une maison pour les frères Jaillot (s.d.).

Date

1880-1881

Cote

162J194

31
Viremont. - Compagnie d'assurances La France et M. Berger : règlement de sinistre.

1 media

Viremont. - Compagnie d'assurances La France et M. Berger : règlement de sinistre.

Date

1883

Cote

162J360

32
Nance. - Agrandissement de l'école.

1 media

Nance. - Agrandissement de l'école.

Date

1877-1912

Cote

162J101

33
Châtelneuf. - Construction d'un lavoir couvert (1880-1881). Projet de construction d'une école (1882).

1 media

Châtelneuf. - Construction d'un lavoir couvert (1880-1881). Projet de construction d'une école (1882).

Date

1880-1882

Cote

162J26

34
Flacey-en-Bresse. - Établissement d'une porte et de marquises pour M. Petitjean.

1 media

Flacey-en-Bresse. - Établissement d'une porte et de marquises pour M. Petitjean.

Date

1874

Cote

162J221

35
Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations à l'école (1875-1877).

1 media

Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations à l'école (1875-1877).

Date

1873-1877

Cote

162J1

36
Chassagne (La). - Construction d'une fromagerie.

1 media

Chassagne (La). - Construction d'une fromagerie.

Date

1896-1902

Cote

162J24

37
Messia-lès-Chilly. - Construction d'un chalet (1884-1886). Construction d'un mur de clôture à l'ouest du cimetière (1884-1903). Établissement d'un beffroi (1887-1889). Construction d'un puits avec pompes (1891-1892). Agrandissement de l'école des garçons et travaux à l'école des filles (1893-1896).

1 media

Messia-lès-Chilly. - Construction d'un chalet (1884-1886). Construction d'un mur de clôture à l'ouest du cimetière (1884-1903). Établissement d'un beffroi (1887-1889). Construction d'un puits avec pompes (1891-1892). Agrandissement de l'école des garçons et travaux à l'école des filles (1893-1896).

Date

1884-1903

Cote

162J84

38
Nanc. - Construction d'un lavoir.

1 media

Nanc. - Construction d'un lavoir.

Date

1878-1897

Cote

162J100

39
Piards (Les). - Amélioration du régime des eaux et construction de puits (1889-1904). Acquisition d'une pompe à incendie (1895).

1 media

Piards (Les). - Amélioration du régime des eaux et construction de puits (1889-1904). Acquisition d'une pompe à incendie (1895).

Date

1889-1904

Cote

162J114

40
Montmorot. - Construction d'un réservoir pour M. Monaud (section de Savagna).

1 media

Montmorot. - Construction d'un réservoir pour M. Monaud (section de Savagna).

Date

1871

Cote

162J203