1
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Cote 162J327
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Date s.d.
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Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
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Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
-
Département du Jura.
- Saint-Didier. - Saint-Didier. Compagnie d'assurances...
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2
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Cote 162J190
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Date s.d.
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Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
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-
Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Travaux privés.
-
Département du Jura.
-
Particuliers.
- Arlay. - Projet de portail pour M. Vaudrit.
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3
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1 media
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Cote 162J55
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Date- |
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
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-
Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Travaux publics.
-
Département du Jura.
- Frasnée (La). - Réparations à la maison commune et...
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4
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1 media
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Cote 162J217
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Date 1828-1903
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Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
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-
Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Travaux privés.
-
Département du Jura.
-
Etablissements commerciaux et industriels, circonscriptions...
- Lons-le-Saunier. - Agrandissement des dépendances de...
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5
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Cote 162J71
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Date 1840-1881
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Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
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-
Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Travaux publics.
-
Département du Jura.
- Lavigny. - Réparations au presbytère (1840-1874). Construction...
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6
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1 media
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Cote 162J173
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Date 1841-1877
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Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
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-
Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Travaux publics.
-
Autres départements.
-
Saône-et-Loire.
- Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la...
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7
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Cote 162J382
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Date 1844-1876
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Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
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-
Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Chantiers indéterminés.
- Pièces isolées. - Quittance (1844). Relevé de compte...
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8
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Cote 162J172
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Date 1845-1860
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Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
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-
Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Travaux publics.
-
Autres départements.
-
Saône-et-Loire.
- Champagnat. - Reconstruction de la façade ouest de...
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9
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1 media
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Cote 162J90
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Date 1850-1886
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Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
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-
Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Travaux publics.
-
Département du Jura.
- Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement...
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10
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1 media
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Cote 162J89
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Date 1850-1901
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Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
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-
Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Travaux publics.
-
Département du Jura.
- Montagna-le-Reconduit. - Amélioration du régime des...
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11
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Cote 162J92
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Date 1850
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Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
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Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Travaux publics.
-
Département du Jura.
- Montain. - Etablissement de cloches.
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M. Girod, carrier à Cesancey, contre M. Dumalanède, marbrier : règlement de comptes (1851-1859). M. Chateau contre M. Girod : vérification des comptes des parties (1854). M. Lacroix, curé à Flacey-en-Bresse, contre M. Roy, propriétaire : vérification des travaux d'exhaussement d'un mur mitoyen et estimation des dommages occasionnés (1855). Mme Déprels contre M. Jeunet : vérification de dommages provenant de travaux sur un mur mitoyen (1855). M. Baille contre M. Gand : estimation d'indemnités de réfections et réparations suite à des dommages (1855). M. Carrère, charpentier, contre M. Robert, lithographe : estimation de travaux réalisés et règlement de comptes (1855-1856). M. Censelme contre M. Bornet : reconnaissance et estimation des travaux (1855-1856). Mme Vaucher et M. Saugier : vérification des travaux d'exhaussement d'un mur mitoyen (1855-1857). Mme veuve Goye contre M. Antonietti, plâtrier : établissement et règlement des comptes des parties (1856). Mme Thurel contre M. Thurel : estimation de biens et réparations pour un partage (1856-1860). M. Gorino Pierre, maître plâtrier, contre M. Gorino Fidèle, maître plâtrier : établissement du compte de la société (1857). Mlle Gauthier contre MM. Pellotier : reconnaissance de l'état d'un mur mitoyen (1857). Mme Doyet veuve Janot contre M. Koenig : vérification des travaux autour d'un mur mitoyen (1857). M. Boiteux : estimation de dommage après sinistre (1858). M. Senan contre M. Romanet : règlement du compte des parties (1858). M. Bruchon contre M. Baille : constatation de la largeur au sol d'un mur mitoyen (1858-1859). M. Colin contre M. Michaud : vérification de mur mitoyen (1859). M. Vittot contre Mme Courvoisier veuve Dompmartin et M. Vuillet : visite d'appartement et constatation de griefs (1861). Mme Dalloz veuve Lacombe et M. Paullia : établissement du compte de liquidation de la société Lacombe & Paullia (1861-1864). M. Perrin contre M. Voidey : reconnaissance de lieux contentieux (1862). M. Garnier contre M. Daudon, maçon : règlement de comptes (1862). MM. Véron et Pinel, entrepreneurs, contre les héritiers de M. Joly, entrepreneur : établissement du compte des parties (1862-1866). M. Gay, ferblantier, et M. Faivre, marchand de bois à Vevy : reconnaissance et estimation de fournitures (1863). M. Breucq contre M. Renaud : expertise sur la mitoyenneté d'un mur (1863). M. Breucq contre M. Baille : expertise sur la mitoyenneté d'un mur (1863). Mme veuve Breucq contre M. Cuinet : expertise sur la mitoyenneté de murs (1863). M. Girard contre M. Cougnet : reconnaissance de l'état des murs séparatifs des jardins des parties et estimation des réparations (1864). Société des anciennes salines de l'est contre MM. Sebelon, Arnaud, Cournot, Lamarche, Cochet et Holler : expertise de la Vallière (1865). M. Louvet, entrepreneur, contre M. Ramège, directeur de l'usine à gaz : établissement du compte des parties (1865-1868). M. Passaquay, docteur en médecine, contre les anciens membres du conseil de surveillance du Comptoir jurassien : expertise pour répartition d'une somme de 20000 francs (1865-1873). M. Gauthier, propriétaire, contre M. Panissat, locataire : vérification de la cheminée et explication du mode de ramonage (1866). M. Louvet, charpentier, contre M. Marguet, entrepreneur : règlement de comptes (1866). M. Robert : estimation du dommage après incendie (1866). M. Guelin, pâtissier, contre M. Billard, négociant : expertise de travaux effectués (1866). MM. Véron et Pinel, entrepreneurs, contre M. Barthélémy, entrepreneur : établissement du compte des parties (1866). M. Guyon, marchand : établissement d'un plan suite à une faillite (1866). Mlle Laroze, propriétaire, contre M. Schacre, locataire : estimation des dégradations faires au logement (1867). M. Gaillard, serrurier, contre M. Clément, aubergiste : vérification d'une porte confectionnée (1867-1868). MM. Fage et Landon, entrepreneurs, contre M. Roux, terrassier : établissement du compte des parties suite aux travaux sur le chemin vicinal de Saint-Didier à Lons-le-Saunier (1867-1868). Mme veuve Cougnet contre M. Girard : estimation des dégradations survenues à la porte de sa remise suite à la construction d'un bâtiment (1868). M. Gauthier, aubergiste : estimation du dommage causé dans sa maison par un incendie (1868). La commune et le Grand séminaire diocésain de Saint-Claude (à Lons) : reconnaissance et estimation de terrains pour un échange (1868). Mme Pernet Clotilde, son mari Gros Frédéric et Pernet Théodule contre Mme Pernet Eulalie et M. Pernet Léon : estimation d'indemnité due à la communauté Pernet à raison de la construction d'un second étage dans la maison (1868-1869). M. Baudoy, marchand de fer, contre M. Perrier, serrurier, et M. Tijon, maître charpentier : établissement des comptes des parties (1868-1870). M. Faivre, menuisier, contre M. Fieux, marchand de vin : estimation de la valeur de travaux réalisés (1869). M. Dausse : expertise après incendie (1869). M. Prost, banquier, contre M. Gentet, serrurier : expertise de travaux (1869). Compagnie d'assurances L'Union et Mme Bousson : estimation des dommages après incendie (1869). Compagnie d'assurances L'Union et M. Louvet, charpentier : expertise après incendie (1869). M. Courbet contre M. Cretin, plâtrier : estimation de travaux effectués (1869). M. Monnier, plâtrier, contre M. Courbet, entrepreneur à Poligny : estimation de comptes (1869-1871). Mme veuve Romand contre M. Romand, boulanger : liquidation de comptes et partage de communauté légale (1869-1874).
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Cote 162J283
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Date 1851-1874
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Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
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-
Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
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Département du Jura.
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Lons-le-Saunier
- M. Girod, carrier à Cesancey, contre M. Dumalanède,...
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13
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1 media
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Cote 162J183
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Date 1851-1883
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Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
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-
Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Travaux publics.
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Autres départements.
-
Saône-et-Loire.
- Ratte. - Projet pour l'appropriation d'un bâtiment...
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14
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1 media
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Cote 162J184
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Date 1852-1881
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Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
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-
Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Travaux publics.
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Autres départements.
-
Saône-et-Loire.
- Sainte-Croix. - Réparations à l'école des garçons et...
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15
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1 media
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Cote 162J178
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Date 1852-1868
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Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
|
-
Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Travaux publics.
-
Autres départements.
-
Saône-et-Loire.
- Joudes. - Construction de lavoirs et d'un abreuvoir...
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16
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1 media
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Cote 162J124
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Date 1852-1885
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Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
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-
Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Travaux publics.
-
Département du Jura.
- Revigny. - Construction d'une fontaine (1852-1861)....
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17
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1 media
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Cote 162J62
|
Date 1853-1902
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Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
|
-
Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Travaux publics.
-
Département du Jura.
- Gigny. - Appropriation d'une maison pour l'école des...
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18
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1 media
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Cote 162J312
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Date 1853-1856
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Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
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-
Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
-
Département du Jura.
- Picarreau. - M. Prost, entrepreneur de travaux publics...
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19
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1 media
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Cote 162J211
|
Date 1853-1859
|
Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
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Type de document
- |
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-
Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Travaux privés.
-
Département du Jura.
-
Particuliers.
- Saint-Julien. - Travaux au château et restauration...
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20
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1 media
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Cote 162J143
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Date 1854-1904
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Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
-
Travaux publics.
-
Département du Jura.
- Savigna. - Appropriation d'une maison pour l'école...
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