Filtrer les résultats
Multimédias
  • 383
  • 19
  • 5
Période
  • 381
  • 51
  • 20
Lieux
  • 384
  • 383
  • 383
  • 7
  • 4
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 21
407 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

1 media

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
Cote
2653W/19
 Date
2013
 Lieu
Poligny, commune, Pont-de-Poitte, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
2
Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

1 media

Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.
Cote
162J132
 Date
1861-1871
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.
3
Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

1 media

Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).
Cote
162J146
 Date
1868-1872
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872)....
4
Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

1 media

Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.
Cote
162J208
 Date
1877-1879
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux privés.
  • Département du Jura.
  • Particuliers.
  • Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction...
5
Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

1 media

Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.
Cote
162J171
 Date
1867-1885
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Autres départements.
  • Saône-et-Loire.
  • Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.
6
Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

1 media

Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.
Cote
162J222
 Date
1879-1882
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux privés.
  • Autres départements.
  • Saône-et-Loire.
  • Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour...
7
Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

1 media

Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.
Cote
162J344
 Date
1874
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand...
8
Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

1 media

Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).
Cote
162J97
 Date
1865-1898
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture...
9
Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

1 media

Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.
Cote
162J144
 Date
1885-1894
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des...
10
Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

1 media

Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).
Cote
162J305
 Date
1874-1876
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon,...
11
Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

1 media

Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).
Cote
162J90
 Date
1850-1886
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement...
12
Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

1 media

Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.
Cote
162J366
 Date
1889
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Autres départements.
  • Doubs.
  • Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion...
13
Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

1 media

Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.
Cote
162J306
 Date
1891
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement...
14
Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

1 media

Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.
Cote
162J227
 Date
1872-1878
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier...
15
Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

1 media

Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.
Cote
162J337
 Date
1889-1890
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune...
16
Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

1 media

Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.
Cote
162J270
 Date
1876
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de...
17
Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

1 media

Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).
Cote
162J173
 Date
1841-1877
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Autres départements.
  • Saône-et-Loire.
  • Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la...
18
Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

1 media

Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).
Cote
162J116
 Date
1856-1905
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction...
19
Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

1 media

Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.
Cote
162J54
 Date
1876
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.
20
Nancuise. - Réparations à la chapelle.

1 media

Nancuise. - Réparations à la chapelle.
Cote
162J102
 Date
1863-1869
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Nancuise. - Réparations à la chapelle.