407 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

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    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/19

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  2. Résultat n°2
    Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

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    Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

    Date

    1861-1871

    Cote

    162J132

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.
  3. Résultat n°3
    Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

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    Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

    Date

    1868-1872

    Cote

    162J146

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872)....
  4. Résultat n°4
    Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

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    Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

    Date

    1877-1879

    Cote

    162J208

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux privés.
    • Département du Jura.
    • Particuliers.
    • Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction...
  5. Résultat n°5
    Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

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    Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

    Date

    1867-1885

    Cote

    162J171

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Autres départements.
    • Saône-et-Loire.
    • Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.
  6. Résultat n°6
    Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

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    Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

    Date

    1879-1882

    Cote

    162J222

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux privés.
    • Autres départements.
    • Saône-et-Loire.
    • Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour...
  7. Résultat n°7
    Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

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    Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

    Date

    1874

    Cote

    162J344

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand...
  8. Résultat n°8
    Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

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    Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

    Date

    1865-1898

    Cote

    162J97

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture...
  9. Résultat n°9
    Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

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    Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

    Date

    1885-1894

    Cote

    162J144

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des...
  10. Résultat n°10
    Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

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    Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

    Date

    1874-1876

    Cote

    162J305

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon,...
  11. Résultat n°11
    Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

    1 media

    Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

    Date

    1850-1886

    Cote

    162J90

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement...
  12. Résultat n°12
    Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

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    Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

    Date

    1889

    Cote

    162J366

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Autres départements.
    • Doubs.
    • Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion...
  13. Résultat n°13
    Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

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    Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

    Date

    1891

    Cote

    162J306

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement...
  14. Résultat n°14
    Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

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    Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

    Date

    1872-1878

    Cote

    162J227

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier...
  15. Résultat n°15
    Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

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    Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

    Date

    1889-1890

    Cote

    162J337

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune...
  16. Résultat n°16
    Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

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    Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

    Date

    1876

    Cote

    162J270

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de...
  17. Résultat n°17
    Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

    1 media

    Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

    Date

    1841-1877

    Cote

    162J173

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Autres départements.
    • Saône-et-Loire.
    • Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la...
  18. Résultat n°18
    Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

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    Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

    Date

    1856-1905

    Cote

    162J116

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction...
  19. Résultat n°19
    Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

    1 media

    Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

    Date

    1876

    Cote

    162J54

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.
  20. Résultat n°20
    Nancuise. - Réparations à la chapelle.

    1 media

    Nancuise. - Réparations à la chapelle.

    Date

    1863-1869

    Cote

    162J102

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Nancuise. - Réparations à la chapelle.