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Résultats de la recherche

  • 1

    Matrice des propriétés bâties, case 1165 à 1615.

    Date

    1971

    • Contexte : Cadastre

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties, case 1165 à 1615.
  • 2

    Matrice des propriétés bâties, case 2097 à 2470.

    Date

    1971

    Cote

    3P3437

    • Contexte : Cadastre

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    • Matrice des propriétés bâties, case 2097 à 2470.
  • 3

    Matrice des propriétés bâties, case 3457 à 3938.

    Date

    1969

    Cote

    3P2191

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    • Matrice des propriétés bâties, case 3457 à 3938.
  • 4

    Matrice des propriétés bâties, case 881 à 1041.

    Date

    1969

    Cote

    3P2666

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    • Matrice des propriétés bâties, case 881 à 1041.
  • 5

    Matrice des propriétés bâties, case 3812 à 4283.

    Date

    1969

    Cote

    3P1518

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    • Matrice des propriétés bâties, case 3812 à 4283.
  • 6

    Matrice des propriétés bâties, case 2861 à 3456.

    Date

    1968

    Cote

    3P2190

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    • Matrice des propriétés bâties, case 2861 à 3456.
  • 7

    Matrice des propriétés bâties, case 2473 à 2960.

    Date

    1966

    Cote

    3P2189

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    • Matrice des propriétés bâties, case 2473 à 2960.
  • 8

    Matrice des propriétés non bâties, case 1289 à 1532.

    Date

    1966

    Cote

    3P2411

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 1289 à 1532.
  • 9

    Matrice des propriétés non bâties, case 3099 à 3606.

    Date

    1965

    Cote

    3P2199

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 3099 à 3606.
  • 10

    Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1253.

    Date

    1964

    Cote

    3P2524

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1253.
  • 11

    Matrice des propriétés non bâties, case 1198 à 1389.

    Date

    1962

    Cote

    3P2971

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 1198 à 1389.
  • 12

    Matrice des propriétés bâties, case 1601 à 2096.

    Date

    1961

    Cote

    3P3436

    • Contexte : Cadastre

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    • Matrice des propriétés bâties, case 1601 à 2096.
  • 13

    Matrice des propriétés non bâties, case 2010 à 2480.

    Date

    1959

    Cote

    3P3443

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 2010 à 2480.
  • 14

    Matrice des propriétés non bâties, case 890 à 1428.

    Date

    1958

    Cote

    3P2659

    • Contexte : Cadastre

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 890 à 1428.
  • 15

    Matrice des propriétés non bâties, case 1101 à 1278.

    Date

    1956

    Cote

    3P862

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    • Champvans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1101 à 1278.
  • 16

    Matrice des propriétés non bâties, case 4497 à 5097.

    Date

    1956

    Cote

    3P1528

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 4497 à 5097.
  • 17

    Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1457.

    Date

    1955

    Cote

    3P3406

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Amour
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1457.
  • 18

    Matrice des propriétés non bâties, case 4801 à 5100.

    Date

    1954

    Cote

    3P276

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 4801 à 5100.
  • 19

    Matrice des propriétés non bâties, case 1301 à 1561.

    Date

    1954

    Cote

    3P2624

    • Contexte : Cadastre

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    • Montmorot
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1301 à 1561.
  • 20

    Matrice des propriétés non bâties, case 2421 à 2890.

    Date

    1954

    Cote

    3P3622

    • Contexte : Cadastre

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    • Salins-les-Bains
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 2421 à 2890.
  • 21

    Matrice des propriétés non bâties, case 3783 à 4148.

    Date

    1953

    Cote

    3P3115

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    • Poligny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 3783 à 4148.
  • 22

    Matrice des propriétés non bâties, case 2595 à 3098.

    Date

    1953

    Cote

    3P2198

    • Contexte : Cadastre

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    • Lons-le-Saunier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 2595 à 3098.
  • 23

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1951

    Cote

    3P291

    • Contexte : Cadastre

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    • Aresches
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 24

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1951

    Cote

    3P290

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aresches
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 25

    Matrice des propriétés non bâties, case 492 à 584.

    Date

    1950

    Cote

    3P328

    • Contexte : Cadastre

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    • Arsure-Arsurette
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 492 à 584.
  • 26

    Matrice des propriétés bâties, case 1873 à 2472.

    Date

    1948

    Cote

    3P2188

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties, case 1873 à 2472.
  • 27

    Matrice des propriétés non bâties, case 1001 à 1500.

    Date

    1948

    Cote

    3P834

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    • Champagnole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1001 à 1500.
  • 28

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1000.

    Date

    1947

    Cote

    3P3336

    • Contexte : Cadastre

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    • Rosay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1000.
  • 29

    Matrice des propriétés non bâties, case 4001 à 4496.

    Date

    1947

    Cote

    3P1527

    • Contexte : Cadastre

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    • Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 4001 à 4496.
  • 30

    Matrice des propriétés non bâties, case 2090 à 2485.

    Date

    1946

    Cote

    3P895

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    • Chapelle-Voland
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 2090 à 2485.
  • 31

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 547.

    Date

    1946

    Cote

    3P2549

    • Contexte : Cadastre

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    • Montcusel
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 547.
  • 32

    Matrice des propriétés non bâties, case 1091 à 1466.

    Date

    1945

    Cote

    3P3788

    • Contexte : Cadastre

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    • Tavaux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1091 à 1466.
  • 33

    Matrice des propriétés non bâties, case 1000 à 1083.

    Date

    1945

    Cote

    3P802

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chamblay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1000 à 1083.
  • 34

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 635.

    Date

    1945

    Cote

    3P1396

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Crillat
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 635.
  • 35

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.

    Date

    1945

    Cote

    3P2783

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.
  • 36

    Matrice des propriétés non bâties, case 999 à 1081.

    Date

    1945

    Cote

    3P1537

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Domblans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 999 à 1081.
  • 37

    Matrice des propriétés non bâties, case 1000 à 1174.

    Date

    1945

    Cote

    3P3818

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Thoirette
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1000 à 1174.
  • 38

    Matrice des propriétés non bâties, case 998 à 1197.

    Date

    1945

    Cote

    3P2970

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Perrigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 998 à 1197.
  • 39

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 607.

    Date

    1944

    Cote

    3P1653

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etrepigney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 607.
  • 40

    Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 453.

    Date

    1944

    Cote

    3P1428

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuttura
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 453.