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Résultats de la recherche

  • 1

    Matrice des propriétés bâties, case 1165 à 1615.

    Date

    1971

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties, case 1165 à 1615.
  • 2

    Matrice des propriétés bâties, case 2097 à 2470.

    Date

    1971

    Cote

    3P3437

    • Contexte : Cadastre

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    • Matrice des propriétés bâties, case 2097 à 2470.
  • 3

    Matrice des propriétés bâties, case 3457 à 3938.

    Date

    1969

    Cote

    3P2191

    • Contexte : Cadastre

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    • Matrice des propriétés bâties, case 3457 à 3938.
  • 4

    Matrice des propriétés bâties, case 881 à 1041.

    Date

    1969

    Cote

    3P2666

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    • Matrice des propriétés bâties, case 881 à 1041.
  • 5

    Matrice des propriétés bâties, case 3812 à 4283.

    Date

    1969

    Cote

    3P1518

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    • Matrice des propriétés bâties, case 3812 à 4283.
  • 6

    Matrice des propriétés bâties, case 2861 à 3456.

    Date

    1968

    Cote

    3P2190

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    • Matrice des propriétés bâties, case 2861 à 3456.
  • 7

    Matrice des propriétés bâties, case 2473 à 2960.

    Date

    1966

    Cote

    3P2189

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    • Matrice des propriétés bâties, case 2473 à 2960.
  • 8

    Matrice des propriétés non bâties, case 1289 à 1532.

    Date

    1966

    Cote

    3P2411

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 1289 à 1532.
  • 9

    Matrice des propriétés non bâties, case 3099 à 3606.

    Date

    1965

    Cote

    3P2199

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 3099 à 3606.
  • 10

    Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1253.

    Date

    1964

    Cote

    3P2524

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1253.
  • 11

    Matrice des propriétés non bâties, case 1198 à 1389.

    Date

    1962

    Cote

    3P2971

    • Contexte : Cadastre

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 1198 à 1389.
  • 12

    Matrice des propriétés bâties, case 1601 à 2096.

    Date

    1961

    Cote

    3P3436

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Matrice des propriétés bâties, case 1601 à 2096.
  • 13

    Matrice des propriétés non bâties, case 2010 à 2480.

    Date

    1959

    Cote

    3P3443

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 2010 à 2480.
  • 14

    Matrice des propriétés non bâties, case 890 à 1428.

    Date

    1958

    Cote

    3P2659

    • Contexte : Cadastre

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 890 à 1428.
  • 15

    Matrice des propriétés non bâties, case 1101 à 1278.

    Date

    1956

    Cote

    3P862

    • Contexte : Cadastre

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    • Champvans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1101 à 1278.
  • 16

    Matrice des propriétés non bâties, case 4497 à 5097.

    Date

    1956

    Cote

    3P1528

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Communes commençant par la lettre D
    • Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 4497 à 5097.
  • 17

    Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1457.

    Date

    1955

    Cote

    3P3406

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Amour
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1457.
  • 18

    Matrice des propriétés non bâties, case 4801 à 5100.

    Date

    1954

    Cote

    3P276

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 4801 à 5100.
  • 19

    Matrice des propriétés non bâties, case 1301 à 1561.

    Date

    1954

    Cote

    3P2624

    • Contexte : Cadastre

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    • Montmorot
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1301 à 1561.
  • 20

    Matrice des propriétés non bâties, case 2421 à 2890.

    Date

    1954

    Cote

    3P3622

    • Contexte : Cadastre

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    • Salins-les-Bains
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 2421 à 2890.
  • 21

    Matrice des propriétés non bâties, case 3783 à 4148.

    Date

    1953

    Cote

    3P3115

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    • Poligny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 3783 à 4148.
  • 22

    Matrice des propriétés non bâties, case 2595 à 3098.

    Date

    1953

    Cote

    3P2198

    • Contexte : Cadastre

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    • Lons-le-Saunier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 2595 à 3098.
  • 23

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1951

    Cote

    3P291

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Aresches
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 24

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1951

    Cote

    3P290

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre A
    • Aresches
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 25

    Matrice des propriétés non bâties, case 492 à 584.

    Date

    1950

    Cote

    3P328

    • Contexte : Cadastre

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    • Arsure-Arsurette
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 492 à 584.
  • 26

    Matrice des propriétés bâties, case 1873 à 2472.

    Date

    1948

    Cote

    3P2188

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties, case 1873 à 2472.
  • 27

    Matrice des propriétés non bâties, case 1001 à 1500.

    Date

    1948

    Cote

    3P834

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    • Champagnole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1001 à 1500.
  • 28

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1000.

    Date

    1947

    Cote

    3P3336

    • Contexte : Cadastre

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    • Rosay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1000.
  • 29

    Matrice des propriétés non bâties, case 4001 à 4496.

    Date

    1947

    Cote

    3P1527

    • Contexte : Cadastre

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    • Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 4001 à 4496.
  • 30

    Matrice des propriétés non bâties, case 2090 à 2485.

    Date

    1946

    Cote

    3P895

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre C
    • Chapelle-Voland
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 2090 à 2485.
  • 31

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 547.

    Date

    1946

    Cote

    3P2549

    • Contexte : Cadastre

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    • Montcusel
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 547.
  • 32

    Matrice des propriétés non bâties, case 1091 à 1466.

    Date

    1945

    Cote

    3P3788

    • Contexte : Cadastre

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    • Tavaux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1091 à 1466.
  • 33

    Matrice des propriétés non bâties, case 1000 à 1083.

    Date

    1945

    Cote

    3P802

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chamblay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1000 à 1083.
  • 34

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 635.

    Date

    1945

    Cote

    3P1396

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Crillat
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 635.
  • 35

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.

    Date

    1945

    Cote

    3P2783

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nevy-lès-Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.
  • 36

    Matrice des propriétés non bâties, case 999 à 1081.

    Date

    1945

    Cote

    3P1537

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Domblans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 999 à 1081.
  • 37

    Matrice des propriétés non bâties, case 1000 à 1174.

    Date

    1945

    Cote

    3P3818

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Thoirette
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1000 à 1174.
  • 38

    Matrice des propriétés non bâties, case 998 à 1197.

    Date

    1945

    Cote

    3P2970

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Perrigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 998 à 1197.
  • 39

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 607.

    Date

    1944

    Cote

    3P1653

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etrepigney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 607.
  • 40

    Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 453.

    Date

    1944

    Cote

    3P1428

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cuttura
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 453.
  • 41

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 654.

    Date

    1944

    Cote

    3P539

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bief-du-Fourg
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 654.
  • 42

    Matrice des propriétés non bâties, case 985 à 1108.

    Date

    1944

    Cote

    3P649

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 985 à 1108.
  • 43

    Matrice des propriétés bâties, case 689 à 1164.

    Date

    1944

    Cote

    3P830

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Champagnole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties, case 689 à 1164.
  • 44

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 743.

    Date

    1944

    Cote

    3P3162

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Prémanon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 743.
  • 45

    Matrice des propriétés non bâties, case 477 à 566.

    Date

    1944

    Cote

    3P1623

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Esserval-Tartre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 477 à 566.
  • 46

    Matrice des propriétés non bâties, case 1089 à 1288.

    Date

    1943

    Cote

    3P310

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1089 à 1288.
  • 47

    Matrice des propriétés bâties, case 2560 à 3811.

    Date

    1943

    Cote

    3P1517

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties, case 2560 à 3811.
  • 48

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 563.

    Date

    1943

    Cote

    3P4027

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villard-sur-Bienne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 563.
  • 49

    Matrice des propriétés non bâties, case 1001 à 1928.

    Date

    1943

    Cote

    3P3368

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rousses (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1001 à 1928.
  • 50

    Matrice des propriétés non bâties, case 793 à 925.

    Date

    1943

    Cote

    3P3603

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 793 à 925.
  • 51

    Matrice des propriétés non bâties, case 3283 à 3782.

    Date

    1943

    Cote

    3P3114

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Poligny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 3283 à 3782.
  • 52

    Matrice des propriétés non bâties, case 989 à 1288.

    Date

    1941

    Cote

    3P2410

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mignovillard
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 989 à 1288.
  • 53

    Matrice des propriétés non bâties, case 396 à 476.

    Date

    1941

    Cote

    3P1920

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Granges-sur-Baume
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 396 à 476.
  • 54

    Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 510.

    Date

    1941

    Cote

    3P2111

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lemuy
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 510.
  • 55

    Matrice des propriétés non bâties, case 4201 à 4800.

    Date

    1941

    Cote

    3P275

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 4201 à 4800.
  • 56

    Matrice des propriétés non bâties, case 399 à 463.

    Date

    1941

    Cote

    3P3355

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rouffange
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 399 à 463.
  • 57

    Grange-de-Vaivre

    Cote

    3Pplan7157

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Grange-de-Vaivre
  • 58

    Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].

    Cote

    3P3798

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Thervay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].
  • 59

    Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P3415

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Aubin
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179,...
  • 60

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1573

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Ecleux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  • 61

    Saint-Julien (Saint-Julien à Gigny)

    Cote

    3P168

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Saint-Julien (Saint-Julien à Gigny)
  • 62

    Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1193

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cinquétral
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].
  • 63

    Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]

    Cote

    3P255

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]
  • 64

    Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P4079

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villers-les-Bois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].
  • 65

    Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P2767

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Neublans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].
  • 66

    Gendrey

    Cote

    3Pplan7151

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Gendrey
  • 67

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 582, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P687

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bréry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 582,...
  • 68

    Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 600, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3614

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Salins-les-Bains
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 600, s.d....
  • 69
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    126 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P681

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bréry
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  • 70

    Saint-Laurent

    Cote

    3P170

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Saint-Laurent
  • 71
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    153 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1261

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Conliège
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  • 72

    Morez

    Cote

    3P157

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Morez
  • 73

    Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P4024

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villard-sur-Bienne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d....
  • 74

    Mesnay

    Cote

    3Pplan7167

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Mesnay
  • 75

    Binans

    Cote

    3Pplan7105

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Binans
  • 76

    Champagne-sur-Loue

    Cote

    3Pplan7113

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Champagne-sur-Loue
  • 77

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P3396

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saffloz
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
  • 78
    Etat de sections, s.d. [1815].

    87 medias

    Etat de sections, s.d. [1815].

    Cote

    3P2902

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pagnoz
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1815].
  • 79

    Matrice foncière, folio 2815 à 4034, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P257

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 2815 à 4034, s.d. [début XIXe].
  • 80

    Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3493

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Lamain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].