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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3P3619
Date
1914
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Salins-les-Bains
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.
2
Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan1099
Date
1823
Lieu
Champagnole, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Champagnole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.
3
Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4571
Date
1825
Lieu
Petit-Noir, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Noir
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre...
4
Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

1 media

Cote
3Pplan2193
Date
1813
Lieu
Dole, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux
5
Etat de sections.

28 medias

Cote
3P1132
Date
1833
Lieu
Chevrotaine, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chevrotaine
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
6
Treffay, section unique, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan6037
Date
1827
Lieu
Treffay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Treffay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Treffay, section unique, feuille 1.
7
Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan2476
Date
1826
Lieu
Foncine-le-Haut, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foncine-le-Haut
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.
8
Cote
3P1795
Date
1913
Lieu
Frébuans, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frébuans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
9
Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

1 media

Cote
3Pplan6024
Date
1834
Lieu
Tourmont, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tourmont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tourmont, section C, Recin, feuille 4.
10
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Cote
3Pplan3707
Date
1813
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Moirans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
11
Cote
3Pplan7157
Date- Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Grange-de-Vaivre
12
Cote
3Pplan6656/1
Date
1809-1810
Lieu
Antorpe, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Dampierre
  • Antorpe
13
Etat de sections.

47 medias

Cote
3P612
Date
1835
Lieu
Bonnaud, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bonnaud
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
14
Matrice des propriétés bâties.

51 medias

Cote
3P3559
Date
1882
Lieu
Saint-Pierre, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Pierre
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
15
Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan874
Date
1829
Lieu
Bretenières, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bretenières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre...
16
Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

1 media

Cote
3Pplan642
Date
1811
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bletterans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre...
17
Ney, section A, le Nord, feuille 4.

1 media

Cote
3Pplan4288
Date
1823
Lieu
Ney, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Ney
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ney, section A, le Nord, feuille 4.
18
Etat de sections.

13 medias

Cote
3P282
Date
1825
Lieu
Ardon, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Ardon
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
19
Pretin, section A, le Village, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan4914
Date
1831
Lieu
Pretin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pretin
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pretin, section A, le Village, feuille 1.
20
Cote
3P2233
Date
1823
Lieu
Macornay, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Macornay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 456.
21
Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

1 media

Cote
3Pplan5200
Date
1811
Lieu
Ruffey-sur-Seille, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Ruffey-sur-Seille
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre :...
22
Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Cote
3Pplan1399
Date
1830
Lieu
Chatonnay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatonnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre...
23
Cote
3Pplan6809/2
Date
1808-1813
Lieu
Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Sellières
24
Cote
3Pplan6732/23
Date
1834-1835
Lieu
Poligny, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Poligny
  • Poligny
25
Cote
3P3798
Date- Lieu
Thervay, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Thervay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].
26
Cote
3P2791
Date
1826
Lieu
Ney, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Ney
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
27
Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 5.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan6316
Date
1833
Lieu
Villards-d'Héria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villards-d'Héria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille...
28
Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

1 media

Cote
3Pplan2114
Date
1813
Lieu
Darbonnay, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Darbonnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine
29
Cote
3Pplan6613/10
Date
1810
Lieu
Montigny-lès-Arsures, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Montigny-lès-Arusres
30
Cote
3Pplan6693/2
Date
1809-1810
Lieu
Gevingey, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Gevingey
31
Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan3161
Date
1822
Lieu
Lézat, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lézat
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet
32
Cote
3P2852
Date
1827
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orgelet
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 600.
33
Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4580
Date
1825
Lieu
Petit-Noir, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Noir
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre...
34
Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan3599
Date
1832
Lieu
Menétrux-en-Joux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Ménétrux-en-Joux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre...
35
Cote
3P99
Date
1821-1825
Lieu
Champagnole, canton
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
  • Champagnole (A à L)
36
Etat de sections.

67 medias

Cote
3P1915
Date
1826
Lieu
Granges-sur-Baume, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Granges-sur-Baume
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
37
Etat de sections;

94 medias

Cote
3P1496
Date
1829
Lieu
Digna, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Digna
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections;
38
Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4556
Date
1825
Lieu
Petit-Noir, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Noir
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
39
Chaussenans, section unique, feuille 7.

1 media

Cote
3Pplan1436
Date
1834
Lieu
Chaussenans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaussenans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaussenans, section unique, feuille 7.
40
Matrice des propriétés bâties.

21 medias

Cote
3P3254
Date
1911
Lieu
Reithouse, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Reithouse
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
41
Matrice des propriétés bâties.

34 medias

Cote
3P1185
Date
1911
Lieu
Choux, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Choux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
42
Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin, feuille 7.géomètre : Prost

1 media

Cote
3Pplan3312
Date
1825
Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin,...
43
Cote
3P3906
Date
1827
Lieu
Varessia, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Varessia
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
44
Marzenay, à l'encre, 54 cm x 57 cm. s.d. [1804-1807]

1 media

Cote
3Pplan6911
Date
1804-1807
Lieu
Marzenay, commune
Type de document
plan par masses de culture
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Marzenay, à l'encre, 54 cm x 57 cm. s.d. [1804-1807]
45
Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan868
Date
1829
Lieu
Bretenières, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bretenières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre...
46
Aromas, section D, les Jardis, feuille 1.géomètre : Renardet

1 media

Cote
3Pplan218
Date
1831
Lieu
Aromas, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Aromas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Aromas, section D, les Jardis, feuille 1.géomètre :...
47
Cote
3Pplan6717/4
Date
1826-1827
Lieu
Bief-des-Maisons, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton des Planches
  • Bief-des-Maisons
48
Cote
3P3415
Date- Lieu
Saint-Aubin, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Aubin
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179,...
49
Présilly, section A, la Grande Forêt, feuille 2.[début XIXe]

1 media

Cote
3Pplan4904
Date
début XIXe siècle
Lieu
Présilly, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Présilly
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Présilly, section A, la Grande Forêt, feuille 2.[début...
50
Ivrey, section B, les Trois Fins, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan2888
Date
1831
Lieu
Ivrey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre I
  • Ivrey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Ivrey, section B, les Trois Fins, feuille 3.
51
Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

1 media

Cote
3Pplan2606
Date
1825
Lieu
Frontenay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frontenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
52
Belmont, section D, du Château, feuille 1.géomètre : Lamare

1 media

Cote
3Pplan560
Date
1837
Lieu
Belmont, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Belmont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Belmont, section D, du Château, feuille 1.géomètre...
53
Cote
3P1573
Date- Lieu
Ecleux, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Ecleux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
54
Cote
3Pplan6675/6
Date
1814-1818
Lieu
Gendrey, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Gendrey
  • Gendrey
55
Matrice des propriétés bâties.

24 medias

Cote
3P3737
Date
1882
Lieu
Songeson, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Songeson
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
56
Cote
3P3425
Date
1914
Lieu
Saint-Baraing, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Baraing
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
57
Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

1 media

Cote
3Pplan1898
Date
1810
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre...
58
Augea, section B, Changea, feuille 1.géomètre : Epailly

1 media

Cote
3Pplan305
Date
1835
Lieu
Augea, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Augea
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Augea, section B, Changea, feuille 1.géomètre : Epailly
59
Peyrouse (La), section B, feuille unique.géomètre : Tabey aîné

1 media

Cote
3Pplan4514
Date
1812
Lieu
Pérouse (La), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Peyrouse (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Peyrouse (La), section B, feuille unique.géomètre :...
60
Cote
3P2580
Date
1825
Lieu
Montigny-sur-l'Ain, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montigny-sur-l'Ain
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
61
Cote
3P893
Date
1916
Lieu
Chapelle-Voland, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chapelle-Voland
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1001 à 1500.
62
Cote
3Pplan6834/2
Date
1824-1825
Lieu
Montain, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Voiteur
  • Montain
63
Cote
3Pplan6732/39
Date
1834-1835
Lieu
Poligny, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Poligny
  • Poligny
64
Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan5743
Date
1828
Lieu
Sièges, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sièges
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre :...
65
Matrice des propriété bâties.

55 medias

Cote
3P1178
Date
1911
Lieu
Choisey, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Choisey
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriété bâties.
66
Châtillon, section G, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

1 media

Cote
3Pplan1393
Date
1817
Lieu
Châtillon, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatillon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtillon, section G, le Village, feuille 1.géomètre...
67
Cote
3P168
Date- Lieu
Saint-Julien, canton
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Saint-Julien (Saint-Julien à Gigny)
68
Pointre, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan4708
Date
1824
Lieu
Pointre, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pointre
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pointre, tableau d'assemblage.
69
Cote
3Pplan6628/10
Date
1811
Lieu
Chapelle-Voland, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Chapelle-Voland
70
Matrice des propriétés bâties.

23 medias

Cote
3P1804
Date
1882
Lieu
Froideville, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Froideville
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
71
Lect, section E, Lachat, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan3092
Date
1834
Lieu
Lect, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lect
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Lect, section E, Lachat, feuille 3.géomètre : Guyard
72
Matrice des propriétés bâties.

65 medias

Cote
3P380
Date
1910
Lieu
Aumont, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Aumont
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
73
Cote
3P69
Date
1826-1836
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Opérations cadastrales
  • Dossiers techniques de levés sur le terrain et d'expertise...
  • Examen des travaux d'art par les vérificateurs spéciaux...
74
Cote
3P983
Date
1913
Lieu
Chatelay, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatelay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
75
Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan4446
Date
1834
Lieu
Oussières, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Oussières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.
76
Vescles, section A, la Colombe, feuille 1.géomètre : Paget

1 media

Cote
3Pplan6243
Date
1830
Lieu
Vescles, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vescles
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vescles, section A, la Colombe, feuille 1.géomètre...
77
Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.

1 media

Cote
3Pplan1194
Date
1823
Lieu
Chapois, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chapois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.
78
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan5343
Date
1825
Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Germain-lès-Arlay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
79
Montfleur, section B, l'Etang et Léperrignat, feuille 3.géomètre : Sauldubois

1 media

Cote
3Pplan3917
Date
1820
Lieu
Montfleur, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montfleur
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Montfleur, section B, l'Etang et Léperrignat, feuille...
80
Ecleux, section A, la Fin, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan6988
Date
1811
Lieu
Ecleux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Ecleux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ecleux, section A, la Fin, feuille 1.