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1

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Centre de formation professionnelle pour adultes de Lons-le-Saunier. Centre jurassien de productivité industrielle : historique, coupures de presse, programme d'actions, statuts, compte-rendus de réunions. Centre jurassien de formation : demande de subventions, notes manuscrites, compte-rendus de réunions, budget prévisionnel.

Date

1972-1982

Cote

1112W63

2

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Fond d'industrialisation : notes manuscrites, compte-rendus de réunion (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

1112W76

3

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aides à l'implantation d'entreprises diverses (1975-1981).

Date

1975-1981

Cote

1112W152

4

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : assemblées générales des 4 février et 21 février 1983 : comptes-rendus, feuilles de présence, solde budgétaire au 28 février 1983, budget prévisionnel de cessation d'activité (1983).

Date

1983

Cote

1112W4

5

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Activité du Conseil National de l'Economie Rurale et de la Productivité (CNERP) : dossier sur cet organisme (1982-1983).

Date

1982-1983

Cote

1112W68

6

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Fédération française d'économie montagnarde, congrès de 1982 : rapports des commissions (1982).

Date

1982

Cote

1112W71

7

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie générale, "La Franche-Comté et le VIème Plan" : coupures de presse, comptes-rendus de réunions, thèmes de réflexions pour la préparation du plan ; "La Franche-Comté et le VIIème Plan" : coupures de presse.

Date

1968-1976

Cote

1112W41

8

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : carnets des bulletins de salaires (1973-1982).

Date

1973-1982

Cote

1112W18

9

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : courrier arrivée et départ (sur cahiers) (1979-1983).

Date

1979-1983

Cote

1112W7

10

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Lons-le-Saunier - Entreprise GAUTHIER à Lons-le-Saunier (serrurerie d'art), projet d'extension de l'entreprise : demande d'aide. - Société SCIB à Lons-le-Saunier (entreprise de chauffage), dépôt de bilan de la société (1980-1981). - Société JURA AUTOMOBILES à Lons-le-Saunier, liquidation de la société (1977). - MOREY S.A. à Lons-le-Saunier (bobinage de transformation et mécanique générale), demandes de prime (1977 ; 1982). - Entreprise BRUGNOT à Lons-le-Saunier (machines agricoles), implantation à Montmorot (1978). - Etablissements PELEN à Lons-le-Saunier (chocolatier), demande de prime aux investissements économisant l'énergie. - Société GICEP (appareils électriques), projet d'installation à Courlaoux (1980). - Société CJR - SKF (industrie métallique), projet de fermeture de l'usine de Lons-le-Saunier (1977). - Restaurant, projet d'installation sur la zone industrielle de Lons-le-Saunier (1973).

Date

1973-1982

Cote

1112W125

11

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie générale, état économique de la région. Productivité des ouvriers, syndicats, grève : coupures de presse (1973-1978).

Date

1973-1978

Cote

1112W49

12

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : réunions du Comité Directeur (12 janvier et 21 février 1983), convocations, listes des membres présents, budget prévisionnel de cessation d'activité (1983).

Date

1983

Cote

1112W6

13

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Champagnole - Société BURTIN (commerce et réparation d'électroménager), projet d'extension à Champagnole (1980). - Société MARCHAND au Pasquier (menuiserie), projet d'augmentation de la production et diversification (1974). - Société CESBI à Monnet-la-Ville, aide pour l'acquisition d'un terrain et d'un bâtiment (1982). - Société MARGUET à Champagnole (recyclage du bois), création d'une installation de fabrique de briquettes, demande d'aides (1979-1981).

Date

1974-1982

Cote

1112W122

14

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Saint-Claude. - Canton de Morez, commune de Morez, demande d'aide de l'Etat pour l'acquisition d'une ancienne usine (1982).

Date

1982

Cote

1112W113

15

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan d'aménagement rural de la région des Lacs : notes, compte-rendus de réunions (1982).

Date

1982

Cote

1112W106

16

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : courrier manuscrit (1982-1983).

Date

1982-1983

Cote

1112W14

17

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique, dont l'Institut de développement industriel : coupures de presse, compte-rendu de l'Assemblée générale (1971-1977).

Date

1971-1977

Cote

1112W74

18

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : assemblées générales, ordres du jour, comptes-rendus, budget prévisionnel (1974-1980).

Date

1974-1980

Cote

1112W2

19

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Nozeroy. - Société RISKOFF à Censeau (conserverie d'escargots), aide à la reprise de la société (1982). - Dossier Nouveau aux Arsures, ouvrier au chômage voulant créer une entreprise de distribution de surgelés aux Arsures (1981-1982). - Dossier COMBETTE à Censeau, projet de scierie : demande d'aide (1979). - Entreprise GAILLARD à Censeau (artisan menuisier ébéniste), recherche d'un local (1982). - Société CHAUVIN à Censeau (SARL de négoce de bétail), projet de création d'une nouvelle société et demande d'aides (1982). - Etablissements SALOMON à Mignovillard (skis) : coupures de presse (1980), projet d'extension (1979).

Date

1979-1982

Cote

1112W127

20

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'activité économique. Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) du Jura : liste des membres, statut du personnel, convention entre le COMEX et la CCI, comptes-rendus d'activité (1972-1982).

Date

1972-1982

Cote

1112W80

21

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Institution de retraite nationale interprofessionnelle des salariés (IRNIS) : statuts, réglements, circulaires (1975-1982).

Date

1975-1982

Cote

1112W92

22

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton d'Arbois. - Etablissements LAURIOZ à Arbois, projet de rachat de la société : bilan (1971-1972). - Scierie GUICHARD à Villette-les-Arbois, projet d'extension à Montigny-les-Arsures. - Société LVI (vitrage isolant), construction d'une usine à Arbois (1976-1979). - Société VALLET à Arbois (vente de matériel agricole), demandes d'aides (1981). - Société MUSSY à Arbois (construction de matériel viticole et fromager), demande d'aide financière (1981-1982) ; projet de construction d'un atelier à Arbois (1977-1979).

Date

1971-1982

Cote

1112W121

23

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Présidents des Conseils généraux de Franche-Comté : liste nominative, coupures de presse. Rôle des établissements publics régionaux. Création du Comité économique et social. Comités régionaux d'expansion, représentants : liste nominative.

Date

1973-1981

Cote

1112W38

24

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Nouveaux locaux : notes, convention entre le COMEX et la Chambre de Commerce et d'Industrie. Construction et déménagement, propositions de diverses entreprises (1982).

Date

1982

Cote

1112W35

25

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Activité du Conseil National de l'Economie Rurale et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, rôle du CNERP (1973-1978).

Date

1973-1978

Cote

1112W64

26

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : courrier (1981).

Date

1981

Cote

1112W10

27

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). - Centre régional d'information : notes manuscrites (1976) - Sociétés d'Economie Mixte : coupures de presse (1973-1978) - Association des responsables des transports de l'industrie, du commerce et de l'agriculture, congrès des 20 et 21 janvier 1982 à Paris - Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques, réunion : programme (1981)

Date

1973-1982

Cote

1112W93

28

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1982-1983).

Date

1982-1983

Cote

1112W24

29

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan d'occupation des sols (POS) de Poligny : notes manuscrites (1978), listes des entreprises industrielles, commerciales et artisanales (1978).

Date

1978

Cote

1112W104

30

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Rôle des décideurs. Contacts entre la Préfecture et les entreprises ; aide au petit commerce de montagne : dossier ; aide à la création d'entreprises.

Date

1980-1982

Cote

1112W40

31

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Activité du Conseil National de l'Economie Rurale et de la Productivité (CNERP), congrès du CNERP à Besançon (1981-1983).

Date

1981-1983

Cote

1112W67

32

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie générale. Population active : coupures de presse. Secteurs d'activités : coupures de presse, liste d'entreprises jurassiennes.Répartition par secteur d'activité : agro-alimentaire, automobiles, cycles, bâtiments, constructions métalliques, industrie chimique, industrie électrique.

Date

1966-1981

Cote

1112W42

33

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Chambre de Commerce et d'Industrie du Jura, activité : comptes-rendus des réunions de la Commission d'aménagement du territoire, Assemblées générales.

Date

1973-1980

Cote

1112W81

34

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : comptes (1978-1981).

Date

1978-1981

Cote

1112W33

35

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Commission de l'emploi : procès-verbaux de réunions.

Date

1982

Cote

1112W61

36

La Gazette du salon

Date

2018

Cote

Per1908

37

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : assemblée générale du 24 février 1982 : convocations, compte-rendu, articles de presse, liste des personnes présentes, budget prévisionnel (1982).

Date

1982

Cote

1112W3

38

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Prime au développement régional : Journal Officiel du 19 avril 1980. Prime au développement artisanal : décret du 14 mai 1979, liste des communes classées en zone de montagne (1979). Prime à l'installation d'entreprises artisanales : décret du 15 mars 1979, dossier, circulaires (1979-1981). Prime d'orientation agricole, demande de participation financière de l'Etat (1980). Prime à l'économie d'énergie (1981) ; primes aux investissements économisant l'énergie (1980).

Date

1979-1981

Cote

1112W148

39

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Saint-Claude. - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de Château-des-Prés, demande d'extension pour la lunetterie communale (1977) - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de Prénovel, implantation d'un boucher charcutier : notes manuscrites (1979) - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet de rachat de la SA Sésame par la commune : coupures de presse (1982), dossiers de financement (1981-1982).

Date

1977-1982

Cote

1112W116

40

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Infrastructures, liaisons ferroviaires en Franche-Comté, propositions d'amélioration : dossier d'élaboration, compte-rendus de réunion (1975-1976).

Date

1975-1976

Cote

1112W53

41

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique.Administrations et organismes départementaux (1972-1980) : - Jeune Chambre Economique : coupures de presse, correspondance. - Maison pour Tous : coupures de presse. - Direction départementale de l'Equipement : coupures de presse. - Comité de développement cantonal : coupures de presse, statuts. - Maison de la Franche-Comté sur l'A 36 : coupures de presse, réunions, statuts. - Chambre des Métiers : coupures de presse, études enquêtes. - Syndicat Intercommunal d'Electrification et d'Equipement Collectif (SIDEC) : coupures de presse.

Date

1972-1980

Cote

1112W87

42

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes (Arbois, Poligny, Salins-les-Bains, Champagnole, Lons-le-Saunier, Morez, Saint-Amour, Saint-Claude) : étude, coupures de presse (1973-1979).

Date

1973-1979

Cote

1112W103

43

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Activité du Conseil National de l'Economie Rurale et de la Productivité (CNERP) (1974-1979).

Date

1974-1979

Cote

1112W65

44

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Infrastructures, aérodromes : coupures de presse (1972-1980).

Date

1972-1980

Cote

1112W50

45

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Association pour le développement et l'aménagement du Haut-Jura, activité : compte-rendus de réunions (1978-1982).

Date

1978-1982

Cote

1112W72

46

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique.Organismes régionaux (1969-1981) : - Chambres d'Agriculture : coupures de presse. - Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) : coupures de presse, documents.- Centre d'études économiques régionales de Franche-Comté : statut, réunions. - Comité d'action pour le progrès économique et social du Haut-Rhin : rapport d'activité. - Conseil national des économies régionales et de productivité. - Centre régional de productivité de Strasbourg, réunion. - Dossier de présentation de l'Association pour le développement de l'Ouest Atlantique. - Dossier Franche-Comté.

Date

1969-1981

Cote

1112W88

47

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Dossier Etablissement Public Régional, opération "cadres chômeurs", promotion des technologies (1981-1982).

Date

1981-1982

Cote

1112W77

48

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Réunions, salons, congrès (1982). Offres d'organismes pour le COMEX (1982).

Date

1982

Cote

1112W94

49

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan d'aménagement rural de Nozeroy : notes (1979-1980), compte-rendus de réunions (1977-1980).

Date

1977-1980

Cote

1112W108

50

Aides à la filière Tournerie-tabletterie et construction bois.

Date

1995-2013

Cote

2739W/78-2739W/84

51

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : courrier (1982).

Date

1982

Cote

1112W12

52

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Service de documentation des élus locaux et de l'expansion économique : invitation à l'assemblée générale de 1982. Activité du centre de documentation : liste des entreprises par canton et secteur. Agence de l'innovation en milieu rural, réunions. Commission paritaire des publications et agences de presse, refus de l'intégration du centre de documentation du COMEX. Documentation publiée par le COMEX : études sur les cantons du Jura.

Date

1975-1982

Cote

1112W59

53

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : feuilles de salaires du personnel, cahier de salaires du personnel (1972-1983).

Date

1972-1973

Cote

1112W19

54

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1980-1981).

Date

1980-1981

Cote

1112W23

55

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie générale. Economie de la Franche-Comté : coupures de presse, recensements et études par région (Dole, Lons-le-Saunier, Arbois - Poligny - Salins-les-Bains, Saint-Amour, Champagnole) (1968-1981).

Date

1968-1981

Cote

1112W44

56

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Offres et demandes classées (1975-1981).Association Nationale des maîtres chiens, recherche de locaux, statuts de l'association, propositions de locaux par diverses communes. Demandes de locaux industriels vacants : dossiers entreprises (1976-1980 ; 1979-1981).

Date

1975-1981

Cote

1112W140

57

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : frais de déplacements et de mission (1974-1979).

Date

1974-1979

Cote

1112W29

58

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Moyens, personnel, comptabilité, finances, locaux (1978). Personnel, candidatures à l'emploi de documentaliste (1978).

Date

1978

Cote

1112W15

59

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Comité d'expansion économique de Haute-Saône : notes manuscrites. Comités d'expansion économique d'autres régions : - Bourgogne : compte-rendu d'activité. - Tarn : compte-rendu d'activité.Comités d'expansion économique d'autres département : coupures de presse, notes sur les comités d'expansion économique de Reims, du Doubs, de Haute-Marne.

Date

1974-1980

Cote

1112W86

60

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Travail à temps partiel, aménagement du temps partiel : coupures de presse (1975-1981). Chômage, mesures pour l'emploi : coupures de presse (1977-1981).

Date

1975-1981

Cote

1112W150

61

Aides à la filière des pipes.

Date

1983-2004

Cote

2739W/85-2739W/86

62

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils à diverses entreprises. - Entreprise GICQUIAU (jouets en plastique), projet d'implantation, recherche d'un local (1978-1979). - HACHETTE, recherche d'usines pour l'implantation des Jeux Hachette (1973). - Entreprise JAGER, recherche de locaux et terrains pour monter une petite entreprise (chauffe-eau...) (1977). - Entreprise ISOREL, projet d'installation dans le jura d'une unité de production (1974). - dossier MORIN, responsable d'un centre d'équitation à Flacey-en-Bresse, veut organiser à Chalain des championnats d'Europe (1982). - SMIF (matériel frigorifique), aide à l'implantation et à l'extension (1981). - Société BRACON (fabrique de cartonnages), recherche d'un partenaire (1982). - Entreprise CAUSERET (groupement européen pharmaceutique), recherche de partenaires (1980). - Société LCE (mobilier en kit), projet d'implantation dans le Jura (1981-1982). - Société UMITOL (produits sidérurgiques), demande de primes (1981). - Etablissements VF COMFORT (chauffage central, sanitaire), recherche d'un local dans le Jura (1979 ; 1982).

Date

1973-1982

Cote

1112W138

63

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Salon de coiffure de Monsieur Zerbib, projet de transformation : notes (1980). - Entrepôts Intermarché à Dole : notes (1979-1980). - Entreprise GEAI 80 (découpage à froid), recherche de bâtiments industriels vers Dole. - Entreprise HOFFMANN - LAROCHE (parfums, édulcorants), projet d'implantation à Dole. - SICTOM (incinération de déchets), projet d'extension de l'usine de Dole. - Entreprise DEMUS à Dole (imprimerie typographie), projet de reprise de l'entreprise (1981). - Etablissements BOURGEOIS à Foucherans (scierie), recherche d'un nouveau site proche de Dole pour l'extension : notes (1980). - dossier NORMAND - GUINCHARD à Dole, anciens salariés voulant créer une entreprise d'installation électrique téléphonique. - dossier SEGUT - AMGONNIN (usinage mécanique de précision), projet d'installation hors de Dole : notes (1980). - Canton de Rochefort-sur-Nenon, dossier Rondot, projet de construction d'un hôtel à Authume

Date

1979-1981

Cote

1112W120

64

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Saint-Claude, Entreprise MAYET à Saint-Lupicin (matières plastiques) : courrier (1977-1978), notes (1977-1978, 1980-1981), projets d'aménagement (1977) - Canton de Dole, Entreprise MAYET à Dole : déclaration d'entreprise classée (1978).

Date

1977-1981

Cote

1112W119

65

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : rapports d'activité (1974-1982).

Date

1974-1982

Cote

1112W57

66

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Infrastructures, liaisons ferroviaires en Franche-Comté : dossier, projets d'études (1974).

Date

1974

Cote

1112W52

67

Aides à la filière de la lunetterie.

Date

1982-2013

Cote

2739W/87-2739W/102

68

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Assurances et prêts personnels : dossier.Caisse de retraite : bordereau.

Date

1974-1982

Cote

1112W25

69

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1979).

Date

1979

Cote

1112W22

70

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Offres et demandes diverses de locaux : dossiers de différentes sociétés (1976-1979). Locaux industriels vacants vendus par la suite (1976-1978).

Date

1976-1979

Cote

1112W141

71

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Saint-Julien, commune de Gigny : notes (1981) ; demande d'aide à l'industrialisation (1981), courrier (1979-1980).

Date

1979-1981

Cote

1112W111

72

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Tourisme : coupures de presse (1974-1981).Camping-caravaning : coupures de presse (1972-1979) ; fréquentation des campings jurassiens (1979). Maisons familiales de vacances et ruches : coupures de presse (1973-1978).

Date

1972-1981

Cote

1112W97

73

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide aux travailleurs privés d'emploi : coupures de presse (1974-1979). Fonds national de l'emploi : coupures de presse (1976-1980).

Date

1974-1980

Cote

1112W151

74

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Grandes surfaces : coupures de presse (1973-1981). Points de vente : coupures de presse (1972-1981). Commerce et artisanat en milieu rural : coupures de presse (1980), compte-rendus de réunions (1975-1976).

Date

1972-1981

Cote

1112W100

75

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Personnel, recrutement d'une secrétaire : dossiers de candidatures, entretiens, tests (1982).

Date

1982

Cote

1112W16

76

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W110

77

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan d'aménagement rural de la Petite Montagne : contrat de pays de la Petite Montagne (1982), compte-rendus de réunions (1979-1981).

Date

1979-1982

Cote

1112W105

78

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique, dont l'Agence Nationale pour l'Emploi : rapports d'activité, fiches (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

1112W78

79

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), comptabilité : justificatifs de caisse, budget, subventions, cotisations, budget prévisionnel de cessation d'activité (1980-1983).

Date

1980-1983

Cote

1112W34

80

Les investissements privés et le concours financier de l'Etat.

Date

-

Cote

8oG287