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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Canton de Saint Amour- Commune de Poisoux: déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité, correspondance
Cote
305W11
 Date
1940-1944
 Lieu
Poisoux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  • Canton de Saint Amour- Commune de Poisoux: déclarations...
2

Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à 1884). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 64 (2007).
Cote
Br4841
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à...
3

Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité
Cote
305W7
 Date
1937-1944
 Lieu
Loisia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  • Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des...
4

Canton de Saint Amour- Commune de Véria: démission d'un conseiller municipal, liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité
Cote
305W16
 Date
1937-1943
 Lieu
Véria, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  • Canton de Saint Amour- Commune de Véria: démission...
5

Les relations entre le commissaire central et les chefs des services publics dans le département de la Meurthe d'après le registre L 133 des archives départementales de Meurthe-et-Moselle. Tiré à part d'actes de colloque.
Cote
Br4799
 Date- Lieu
Meurthe-et-Moselle, département
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Les relations entre le commissaire central et les chefs...
6

Le maire de la commune rurale.
Cote
8oG277
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Le maire de la commune rurale.
7

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Quatrième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XI (1960).
Cote
Br4776/4
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
8

Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste des conseillers et personnel municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, problèmes de secrétariat de mairie, démission du Maire, création d'une délégation spéciale, contrôle de la municipalité
Cote
305W1
 Date
1937-1943
 Lieu
Aubépin (L'), commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  • Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste...
9

Le permis de construire.
Cote
8oG283
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Le permis de construire.
10

Introduction à l'histoire de l'administration des communes de 1815 à nos jours. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).
Cote
Br4777
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Introduction à l'histoire de l'administration des communes...
11

L'équipement scolaire et sportif de la commune.
Cote
8oG286
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • L'équipement scolaire et sportif de la commune.
12

Les origines de l'ancienne France. Xe et XIe siècle. II. Les origines communales. La féodalité et la chevalerie.
Cote
8OG234/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Les origines de l'ancienne France. Xe et XIe siècle....
13

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Troisième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome X (1959).
Cote
Br4776/3
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
14

La coutume de Besançon au XVIIIe siècle. Tiré à part de "De l'autonomie des villes : Besançon (1290-1990)", actes du colloque organisé par l'Association du Septième Centenaire des Franchises de Besançon (septembre 1990).
Cote
Br4773, vol. 470
 Date- Lieu
Besançon, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La coutume de Besançon au XVIIIe siècle. Tiré à part...
15

Canton de Saint Amour- Commune de Nantey: déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité
Cote
305W10
 Date
1940-1943
 Lieu
Nantey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  • Canton de Saint Amour- Commune de Nantey: déclarations...
16

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Cinquième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XII (1961).
Cote
Br4776/5
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...
17

Canton de Saint Amour- Commune de Graye et Charnay: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité
Cote
305W6
 Date
1937-1943
 Lieu
Graye-et-Charnay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  • Canton de Saint Amour- Commune de Graye et Charnay:...
18

Canton de Saint Amour- Commune de Chazelles: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité
Cote
305W3
 Date
1937-1943
 Lieu
Chazelles, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  • Canton de Saint Amour- Commune de Chazelles: liste...
19

Canton de Saint Amour- Commune de Senaud: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité
Cote
305W14
 Date
1937-1943
 Lieu
Senaud, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  • Canton de Saint Amour- Commune de Senaud: liste des...
20

Canton de Saint Amour- Commune de St Amour: correspondance d'ordre général, contrôle de la municipalité, rapport sur les événements qui se sont déroulés du 14 au 25 juin 1940, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, campagne du blé, dissenssion entre le Maire, la Légion française des combattants et le Service du ravitaillement général, démission de conseillers municipaux et du Maire, dépôt d'essence
Cote
305W12
 Date
1940-1945
 Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  • Canton de Saint Amour- Commune de St Amour: correspondance...