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1

cote vacante, voir Xp 1268.

Date

-

Cote

21Hdep235

2

Enregistrements des mandats de l'ordonnateur

Date

-

Cote

21Hdep501

3

Enregistrement des mandats de l'ordonnateur

Date

-

Cote

21Hdep305-307

4

Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 15 juillet 1837 au 1er octobre 1859

Date

1837-1859

Cote

21Hdep73

5

Registre des placements d'office (notes médicales) du 4 mars 1858 au 20 décembre 1864

Date

-

Cote

21Hdep234

6

Livres de détail de l'ordonnateur

Date

-

Cote

21Hdep293-304

7

Enregistrement des marchés

Date

-

Cote

21Hdep308-310

8

Comptes hors-budgets : registres de recettes (1912-1917, 1917-1922) et de dépenses des malades (1896-1908, 1909-1918, 1947-1948)

Date

-

Cote

21Hdep311-315

9

Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 1er octobre 1839 au 14 aoùt 1863

Date

1839-1863

Cote

21Hdep74

10

Registre des placements volontaires et d'office (notes médicales) du 1er janvier 1841 au 28 décembre 1844.

Date

1841-1844

Cote

21Hdep223

11

Registre des placements d'office (notes médicales) du 12 avril 1845 au 28 décembre 1847, répertoire des noms en fin de registre.

Date

1845-1847

Cote

21Hdep224

12

Composition, règlement et fonctionnement de la commission : correspondance et pièces diverses

Date

1846-1908

Cote

21Hdep/275

13

Registre des placements d'office (notes médicales) du 1er janvier 1848 au 7 décembre 1849, répertoire des noms en fin de registre.

Date

1848-1849

Cote

21Hdep225

14

Registre des placements d'office (notes médicales) du 1er janvier 1850 au 1er septembre 1851, répertoire des noms en fin de registre

Date

1850-1851

Cote

21Hdep226

15

Registre des placements d'office (notes médicales) du 2 septembre 1851 au 30 septembre 1852, répertoire des noms en fin de registre

Date

1851-1852

Cote

21Hdep227

16

Registre des placements d'office (notes médicales) du 1er octobre 1852 au 17 septembre 1854, répertoire des noms en fin de registre

Date

1852-1854

Cote

21Hdep228

17

Registre des placements d'office (notes médicales) du 12 septembre 1854 au 27 mars 1857

Date

1854-1857

Cote

21Hdep229

18

du 5 novembre 1965 au 10 décembre 1966

Date

-

Cote

21Hdep/287

19

du 8 aout 1953 au 30 septembre 1960

Date

-

Cote

21Hdep/283

20

du 10 décembre 1966 (suite) au 16 octobre 1967

Date

-

Cote

21Hdep/288