Entre le 07 janvier 1783 et le 31 décembre 1791
5E498/11, 5E498/39 (Ancienne cote aux AD Jura)
Entre le 1er novembre 1761 et le 31 décembre 1791
Acnum17/1, ArchivesmunicipalesValfinlesSaintClaude/GG/1 (Cote dossier d'origine)
Entre le 03 janvier 1753 et le 31 décembre 1765
5E89/4, 5E89/5 (Ancienne cote aux AD Jura)
1735-1736
5E95/12, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
1535-1563
5E641/1104
Entre novembre 1726 et décembre 1729
Acnum5/84, ArchivesmunicipalesDole/GG84 (Cote dossier d'origine)
1738-1743
Acnum13/8, ArchivesmunicipalesOrgelet/GG8 (Cote dossier d'origine)
Entre le 10 janvier 1695 et le 30 décembre 1696
Acnum16/18, ArchivesmunicipalesSaintClaude/GG/18 (Cote dossier d'origine)
1736-1791
5E459/20, 5E459/4 (Ancienne cote aux AD Jura)
Entre le 12 septembre 1644 et le 07 décembre 1686
5E643/2
1769-1777
Acnum16/63, ArchivesmunicipalesSaintClaude/GG/63 (Cote dossier d'origine)
s.d., XIXe siècle
5E641/1140
Entre le 1er janvier 1790 et le 31 décembre 1799
5E344/10
1676-1702
5E70/1
Entre le 1er septembre 1738 et le 31 décembre 1751
5E433/3
Entre le 07 novembre 1568 et le 27 janvier 1574
5E204/13, 5E204/14 (Ancienne cote aux AD Jura)
1663-1715
5E95/5, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
Entre juillet 1679 et décembre 1684
Acnum5/39, ArchivesmunicipalesDole/GG39 (Cote dossier d'origine)
Entre février 1788 et décembre 1792
Acnum5/108, ArchivesmunicipalesDole/GG108 (Cote dossier d'origine)
1676-1686
5E183/39
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.