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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Arpentement général du territoire de Brans.

217 medias

Arpentement général du territoire de Brans.
Cote
1B171
 Date
1756
 Lieu
Brans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Brans.
2
Arpentement général du territoire de Clairvaux.

82 medias

Arpentement général du territoire de Clairvaux.
Cote
1B170
 Date
1745
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Clairvaux.
3
Arpentement général du territoire de Salavre (subdélégation d'Orgelet, actuel dép. de l'Ain), dressé par Pierre Louis Véliey, arpenteur juré au bailliage, maîtrise et réformation de Salins.

218 medias

Arpentement général du territoire de Salavre (subdélégation d'Orgelet, actuel dép. de l'Ain), dressé par Pierre Louis Véliey, arpenteur juré au bailliage, maîtrise et réformation de Salins.
Cote
1B169
 Date- Lieu
Salavre, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Salavre (subdélégation...
4
Arpentement général du territoire de Vriange, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Dole.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Dortans, seigneur de Wriange, Béreur, de Desnes, de Malans, les héritiers de M. de Mesmay, les Carmélites de Dole, les dames d'Ounans, Antoine Charve, de Lavangeot, etc.

235 medias

Arpentement général du territoire de Vriange, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Dole.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Dortans, seigneur de Wriange, Béreur, de Desnes, de Malans, les héritiers de M. de Mesmay, les Carmélites de Dole, les dames d'Ounans, Antoine Charve, de Lavangeot, etc.
Cote
1B168, B448 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1760-1762
 Lieu
Vriange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Vriange, dressé...
5
Arpentement général du territoire du Viseney, dressé par Jean-Claude Courtois, arpenteur à Frasne.- Noms des principaux propriétaires : MM. Bouhelier du Viseney, de Villers-Vaudrey, de Bersaillin, le prieuré de Saint-Louis et la familiarité de Colonne, les cures du Viseney et de Frontenay, le chapitre Saint-Hippolyte et la familiarité de Poligny.

69 medias

Arpentement général du territoire du Viseney, dressé par Jean-Claude Courtois, arpenteur à Frasne.- Noms des principaux propriétaires : MM. Bouhelier du Viseney, de Villers-Vaudrey, de Bersaillin, le prieuré de Saint-Louis et la familiarité de Colonne, les cures du Viseney et de Frontenay, le chapitre Saint-Hippolyte et la familiarité de Poligny.
Cote
1B167, B447 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1775
 Lieu
Viseney (Le), commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire du Viseney, dressé...
6
Arpentement général du territoire de Villette-lès-Saint-Amour, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Vallefin, de La Boissière, le comte de la Baume, Champagne, prêtre, les dames de la Visitation de Saint-Amour, le seigneur de Villette, la cure de Saint-Sulpice, etc.

132 medias

Arpentement général du territoire de Villette-lès-Saint-Amour, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Vallefin, de La Boissière, le comte de la Baume, Champagne, prêtre, les dames de la Visitation de Saint-Amour, le seigneur de Villette, la cure de Saint-Sulpice, etc.
Cote
1B166, B446 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1760-1762
 Lieu
Villette-lès-Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Villette-lès-Saint-Amour,...
7

Arpentement général du territoire de Villerserine, dressé par Hippolyte Philibert Cotté, arpenteur royal juré au bailliage de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : le marquis de Bersaillin, M. d'Aumont, la chapelle dite de Tournay, à Poligny, les chapelles Sainte-Anne et Saint-Adrien, à Poligny, etc. Article manquant.
Cote
1B165, B445 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1750-1754
 Lieu
Villerserine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Villerserine,...
8
Arpentement général du territoire de Villers-les-Bois, dressé par Jean-Baptiste et Pierre-Louis Veliey frères, arpenteurs jurés au bailliage de Salins.- Noms des principaux propriétaires : M. Crestin, seigneur d'Oussières, les Bénédictins de Dole, la cure et la confrérie du Saint-Esprit de Villers-les-Bois, la cure de Tassenières, Mme de Brun, MM. de Marnoz, de Broissia, de Bersaillin, de Charchilla, M. Dusillet et Mme Dromard.

113 medias

Arpentement général du territoire de Villers-les-Bois, dressé par Jean-Baptiste et Pierre-Louis Veliey frères, arpenteurs jurés au bailliage de Salins.- Noms des principaux propriétaires : M. Crestin, seigneur d'Oussières, les Bénédictins de Dole, la cure et la confrérie du Saint-Esprit de Villers-les-Bois, la cure de Tassenières, Mme de Brun, MM. de Marnoz, de Broissia, de Bersaillin, de Charchilla, M. Dusillet et Mme Dromard.
Cote
1B164, B444 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1751-1762
 Lieu
Villers-les-Bois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Villers-les-Bois,...
9
Arpentement général du territoire de Villars-la-Rixouse, dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : M. du Villars, l'abbé du Villars, la chapelle de la Sainte-Trinité, les Annonciades et les familiers de l'église Saint-Romain, de Saint-Claude.

78 medias

Arpentement général du territoire de Villars-la-Rixouse, dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : M. du Villars, l'abbé du Villars, la chapelle de la Sainte-Trinité, les Annonciades et les familiers de l'église Saint-Romain, de Saint-Claude.
Cote
1B163, B443 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1763-1770
 Lieu
Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Villars-la-Rixouse,...
10
Arpentement général du territoire de Vercia, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Nom des principaux propriétaires : le sieur Baron, avocat au parlement, le sieur Monnier, Vincent Pernot, Mlle Paret.

109 medias

Arpentement général du territoire de Vercia, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Nom des principaux propriétaires : le sieur Baron, avocat au parlement, le sieur Monnier, Vincent Pernot, Mlle Paret.
Cote
1B162, B442 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1776-1777
 Lieu
Vercia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Vercia, dressé...
11
Arpentement général du territoire de Vaudrey, dressé par Denis Tissot, arpenteur royal à Dole.- Noms des principaux propriétaires : M. de Monciel, seigneur de Vaudrey ; M. de Pillans, M. de Vers de Vaudrey de la Châtelaine, M. de Vers de Vaudrey, Mme de Corcelles, M. de Brun, M. de Mont, la cure et la communauté de Vaudrey, la confrérie du Saint-Esprit du même lieu, les religieux de Rosières.

630 medias

Arpentement général du territoire de Vaudrey, dressé par Denis Tissot, arpenteur royal à Dole.- Noms des principaux propriétaires : M. de Monciel, seigneur de Vaudrey ; M. de Pillans, M. de Vers de Vaudrey de la Châtelaine, M. de Vers de Vaudrey, Mme de Corcelles, M. de Brun, M. de Mont, la cure et la communauté de Vaudrey, la confrérie du Saint-Esprit du même lieu, les religieux de Rosières.
Cote
1B161, B440 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1741-1750
 Lieu
Vaudrey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Vaudrey, dressé...
12
Arpentement général du territoire de Varessia, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le commandeur de la commanderie de Varessia, le sieur Perraud, prêtre, l'avocat Epailly, et le sieur Jacquier, notaire.

37 medias

Arpentement général du territoire de Varessia, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le commandeur de la commanderie de Varessia, le sieur Perraud, prêtre, l'avocat Epailly, et le sieur Jacquier, notaire.
Cote
1B160, 441 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1782-1785
 Lieu
Varessia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Varessia, dressé...
13
Arpentement général du territoire d'Ugna, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : les seigneur d'Ugna, la cure de Savigna, M. Simon, président au parlement de Besançon, Benoît Vaucher et André Prost.

151 medias

Arpentement général du territoire d'Ugna, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : les seigneur d'Ugna, la cure de Savigna, M. Simon, président au parlement de Besançon, Benoît Vaucher et André Prost.
Cote
1B159, B439 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1762-1763
 Lieu
Ugna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire d'Ugna, dressé par...
14
Arpentement général du territoire de Treffay, dressé par Pierre-Hilaire Rousset, arpenteur juré au bailliage de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : Jean-Baptiste Oudet, Jacques Jaillet, Ambroise Perrin, etc.

27 medias

Arpentement général du territoire de Treffay, dressé par Pierre-Hilaire Rousset, arpenteur juré au bailliage de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : Jean-Baptiste Oudet, Jacques Jaillet, Ambroise Perrin, etc.
Cote
1B158, B437 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1787-1788
 Lieu
Treffay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Treffay, dressé...
15
Arpentement général du territoire de Toulouse et Fangy (actuelle section de la commune de Toulouse), dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : M. de Broissia, les héritiers, de M. de Balay, M. de Monnier, seigneur de Toulouse, M. Muyard de Cogna, la cure, les chapelles Gilles Jourdain, de Saint-Jean-Baptiste, de la Sainte-Trinité et de Sainte-Madeleine, la confrérie du Saint-Esprit, du même lieu.

141 medias

Arpentement général du territoire de Toulouse et Fangy (actuelle section de la commune de Toulouse), dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : M. de Broissia, les héritiers, de M. de Balay, M. de Monnier, seigneur de Toulouse, M. Muyard de Cogna, la cure, les chapelles Gilles Jourdain, de Saint-Jean-Baptiste, de la Sainte-Trinité et de Sainte-Madeleine, la confrérie du Saint-Esprit, du même lieu.
Cote
1B157, B436 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1774-1776
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune, Fangy, section
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Toulouse et Fangy...
16
Arpentement général du territoire de Thoiria, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : Pierre Bailly, Pierre Barbe, Gabriel Buffet et Nicolas Chapuis.

216 medias

Arpentement général du territoire de Thoiria, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : Pierre Bailly, Pierre Barbe, Gabriel Buffet et Nicolas Chapuis.
Cote
1B156, B434 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1758-1760
 Lieu
Thoiria, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Thoiria, dressé...
17
Arpentement général du territoire de Supt, dressé par Pierre-Louis et Etienne Veliey, frères, arpenteurs-jurés au bailliage de Salins.- Noms des principaux propriétaires : les prébendiers du chapitre du Grand-Saint-Jean, de Besançon, M. du Rognon, la cure de Supt, Mme de la Baume, Claude Belle, etc.

58 medias

Arpentement général du territoire de Supt, dressé par Pierre-Louis et Etienne Veliey, frères, arpenteurs-jurés au bailliage de Salins.- Noms des principaux propriétaires : les prébendiers du chapitre du Grand-Saint-Jean, de Besançon, M. du Rognon, la cure de Supt, Mme de la Baume, Claude Belle, etc.
Cote
1B155, B433 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1754-1769
 Lieu
Supt, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Supt, dressé par...
18
Arpentement général du territoire de Souvans, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Dole.- Noms des principaux propriétaires : Mme de Brun, dame de Souvans, l'hôpital de Dole, les héritiers de M. de Mesmay, M. le Comte de Bosjean, le chanoine Pourcheresse, les Jésuites de Salins, les Minimes de Dole, M. de la Bévière, les Carmélites de Dole, l'hôpital d'Arbois, la confrérie et la cure de Nevy-les-Dole, les familiarités de la Loye et de Souvans, la cure et la confrérie du Saint-Esprit de Souvans, les religieux Bernardins de Rosières, les chapelles Saint-Claude, Sainte-Reine et Saint-Bernard de Souvans.

291 medias

Arpentement général du territoire de Souvans, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Dole.- Noms des principaux propriétaires : Mme de Brun, dame de Souvans, l'hôpital de Dole, les héritiers de M. de Mesmay, M. le Comte de Bosjean, le chanoine Pourcheresse, les Jésuites de Salins, les Minimes de Dole, M. de la Bévière, les Carmélites de Dole, l'hôpital d'Arbois, la confrérie et la cure de Nevy-les-Dole, les familiarités de la Loye et de Souvans, la cure et la confrérie du Saint-Esprit de Souvans, les religieux Bernardins de Rosières, les chapelles Saint-Claude, Sainte-Reine et Saint-Bernard de Souvans.
Cote
1B154, B431 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1749-1761
 Lieu
Souvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Souvans, dressé...
19
Arpentement général du territoire de Sézéria, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : la cure de Cézéria et M. Donneux, d'Orgelet.

58 medias

Arpentement général du territoire de Sézéria, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : la cure de Cézéria et M. Donneux, d'Orgelet.
Cote
1B153, B288 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1761-1764
 Lieu
Sézéria, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Sézéria, dressé...
20
Arpentement général du territoire de Sergenaux, dressé par Denis Tissot, arpenteur royal à Dole.- Les principaux propriétaires sont : M. de La Chevalerie et Mme Pernot, seigneur et dame de Sergenoz, M. Poly de Saint-Thiébaud, la communauté et la chapelle de Sergenoz.

83 medias

Arpentement général du territoire de Sergenaux, dressé par Denis Tissot, arpenteur royal à Dole.- Les principaux propriétaires sont : M. de La Chevalerie et Mme Pernot, seigneur et dame de Sergenoz, M. Poly de Saint-Thiébaud, la communauté et la chapelle de Sergenoz.
Cote
1B152, B430 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1753-1764
 Lieu
Sergenaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Sergenaux, dressé...