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1
Arpentement général du territoire de Germigney, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré de la maîtrise des Eaux et forêts de Dole, 1749-1754 ; procès-verbal de partage des biens communaux, an III (copies fin XVIIIe s. début XIXe s.).

147 medias

Arpentement général du territoire de Germigney, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré de la maîtrise des Eaux et forêts de Dole, 1749-1754 ; procès-verbal de partage des biens communaux, an III (copies fin XVIIIe s. début XIXe s.).
Cote
1B75
 Date
1749-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Germigney, dressé...
2
Arpentement général du territoire de La Boissière-sur-Chatonnay, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : la cure et la chapelle Saint-Jean-Baptiste, Augustin Prost et Benoit Hugon.

121 medias

Arpentement général du territoire de La Boissière-sur-Chatonnay, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : la cure et la chapelle Saint-Jean-Baptiste, Augustin Prost et Benoit Hugon.
Cote
1B18, B451 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1777-1789
 Lieu
Boissière (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de La Boissière-sur-Chatonnay,...
3

cote vacante
Cote
1B42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • cote vacante
4

Arpentement général du territoire de Pont-d'Héry.- Les principaux propriétaires sont les religieux de l'abbaye de Rosières, le comte d'Udressier, M. de Portier, la communauté de Pont-d'Héry.
Cote
1B131, B403 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Pont-d'Héry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Pont-d'Héry.-...
5
Arpentement général du territoire de Champvans, état des terres et des vignes.Arpentement parcellaire par canton d'après l'arpentement [de 1739], précédé de transcriptions d'actes du XVIIe s. sur des acensements et des dîmes avec le prieuré clunisien de Saint-Vivant (première partie du registre) ; état des vignes (seconde partie du registre). (voir aussi 1 B 30) s.d. [post. 1739]

142 medias

Arpentement général du territoire de Champvans, état des terres et des vignes.Arpentement parcellaire par canton d'après l'arpentement [de 1739], précédé de transcriptions d'actes du XVIIe s. sur des acensements et des dîmes avec le prieuré clunisien de Saint-Vivant (première partie du registre) ; état des vignes (seconde partie du registre). (voir aussi 1 B 30) s.d. [post. 1739]
Cote
1B33
 Date
s.d.
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Champvans, état...
6
Arpentement général du territoire de Mont-sous-Vaudrey, dressé par Pierre-Simon Girard, arpenteur juré au bailliage de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : M. Domet, seigneur de Mont, la confrérie du Saint-Esprit de Mont-sous-Vaudrey, la chapelle de Notre-Dame-de-Pitié, du même lieu, M. le doyen de Mont, et Claude-Charles Daguay, etc.

221 medias

Arpentement général du territoire de Mont-sous-Vaudrey, dressé par Pierre-Simon Girard, arpenteur juré au bailliage de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : M. Domet, seigneur de Mont, la confrérie du Saint-Esprit de Mont-sous-Vaudrey, la chapelle de Notre-Dame-de-Pitié, du même lieu, M. le doyen de Mont, et Claude-Charles Daguay, etc.
Cote
1B107, B380 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1784-1789
 Lieu
Mont-sous-Vaudrey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Mont-sous-Vaudrey,...
7
Arpentement général du territoire de Salavre (subdélégation d'Orgelet, actuel dép. de l'Ain), dressé par Pierre Louis Véliey, arpenteur juré au bailliage, maîtrise et réformation de Salins.

218 medias

Arpentement général du territoire de Salavre (subdélégation d'Orgelet, actuel dép. de l'Ain), dressé par Pierre Louis Véliey, arpenteur juré au bailliage, maîtrise et réformation de Salins.
Cote
1B169
 Date- Lieu
Salavre, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Salavre (subdélégation...
8
Arpentement général du territoire de Peintre. On trouve au recto le plan colorié de chaque parcelle et ses confins, et au verso les mêmes indications ; les noms des propriétaires ne sont pas mentionnés.

32 medias

Arpentement général du territoire de Peintre. On trouve au recto le plan colorié de chaque parcelle et ses confins, et au verso les mêmes indications ; les noms des propriétaires ne sont pas mentionnés.
Cote
1B124, B407 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Peintre, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Peintre. On trouve...
9

cote vacante
Cote
1B88
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • cote vacante
10
Arpentement général du territoire de Treffay, dressé par Pierre-Hilaire Rousset, arpenteur juré au bailliage de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : Jean-Baptiste Oudet, Jacques Jaillet, Ambroise Perrin, etc.

27 medias

Arpentement général du territoire de Treffay, dressé par Pierre-Hilaire Rousset, arpenteur juré au bailliage de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : Jean-Baptiste Oudet, Jacques Jaillet, Ambroise Perrin, etc.
Cote
1B158, B437 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1787-1788
 Lieu
Treffay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Treffay, dressé...
11
Arpentement général du territoire de la Chaux-des-Prés, dressé par Jean-Nicolas Courtois, arpenteur royal au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle de la Chaux-des-Prés, la communauté dudit lieu, et les propriétaires du bois de Frasse.

184 medias

Arpentement général du territoire de la Chaux-des-Prés, dressé par Jean-Nicolas Courtois, arpenteur royal au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle de la Chaux-des-Prés, la communauté dudit lieu, et les propriétaires du bois de Frasse.
Cote
1B37, B296 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1780-1788
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de la Chaux-des-Prés,...
12
Arpentement général du territoire de Conte, dressé par Jean-Claude Courtois, arpenteur juré à Frasne.- Mêmes propriétaires que dans l'article 1 B 51 (ancienne cote B 310).

45 medias

Arpentement général du territoire de Conte, dressé par Jean-Claude Courtois, arpenteur juré à Frasne.- Mêmes propriétaires que dans l'article 1 B 51 (ancienne cote B 310).
Cote
1B52, B311 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1787-1788
 Lieu
Conte, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Conte, dressé...
13
Arpentement général du territoire de Lézat, dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur royal au bailliage de Pontarlier.

122 medias

Arpentement général du territoire de Lézat, dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur royal au bailliage de Pontarlier.
Cote
1B91, B362 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1788
 Lieu
Lézat, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Lézat, dressé...
14
Arpentement général du territoire de Genod, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Vallefin et la cure de Genod.

130 medias

Arpentement général du territoire de Genod, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Vallefin et la cure de Genod.
Cote
1B74, B337 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1777-1787
 Lieu
Genod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Genod, dressé...
15
Arpentement général du territoire de Mesnay, dressé par Jean-Etienne et Jean-Baptiste Veliey, de Salins.- Noms des principaux propriétaires : le président Domet, MM. d'Oussières, de Bannans de Villers-Vaudrey, la cure de la Châtelaine, la chapelle des Papillards, la chapelle d'Udressier, la chapelle Sainte-Catherine, la chapelle de Boujailles, MM. de Mont, Renaud d'Epercy, les religieux de Rosières.

176 medias

Arpentement général du territoire de Mesnay, dressé par Jean-Etienne et Jean-Baptiste Veliey, de Salins.- Noms des principaux propriétaires : le président Domet, MM. d'Oussières, de Bannans de Villers-Vaudrey, la cure de la Châtelaine, la chapelle des Papillards, la chapelle d'Udressier, la chapelle Sainte-Catherine, la chapelle de Boujailles, MM. de Mont, Renaud d'Epercy, les religieux de Rosières.
Cote
1B95, B371 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1784-1787
 Lieu
Mesnay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Mesnay, dressé...
16
Arpentement général du territoire de Varessia, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le commandeur de la commanderie de Varessia, le sieur Perraud, prêtre, l'avocat Epailly, et le sieur Jacquier, notaire.

37 medias

Arpentement général du territoire de Varessia, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : le commandeur de la commanderie de Varessia, le sieur Perraud, prêtre, l'avocat Epailly, et le sieur Jacquier, notaire.
Cote
1B160, 441 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1782-1785
 Lieu
Varessia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Varessia, dressé...
17
Arpentement général du territoire de Dompierre, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Noms des principaux propriétaire : Madame de Lauraguais, dame d'Orgelet et de Dompierre, le marquis de Lezay, M. Babey, lieutenant général au bailliage d'Orgelet, la familiarité d'Orgelet et la communauté de Dompierre.

138 medias

Arpentement général du territoire de Dompierre, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Noms des principaux propriétaire : Madame de Lauraguais, dame d'Orgelet et de Dompierre, le marquis de Lezay, M. Babey, lieutenant général au bailliage d'Orgelet, la familiarité d'Orgelet et la communauté de Dompierre.
Cote
1B66, B325 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1780-1784
 Lieu
Dompierre-sur-Mont, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Dompierre, dressé...
18
Arpentement général du territoire de Damparis, Belvoye et La Borde (hameau actuel de Damparis), villages ne formant qu'une seule communauté, dressé par Vincent Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : Sébastien-Michel Amelot, évêque d'Aranne, abbé commendataire de l'abbaye de Saint-Vincent de Besançon et en cette qualité, seigneur de Damparis, la Borde et Belvoye, de Durfort, MM. d'Aubigney, de Parthey, Guigue, de La Chassagne, les familiers de Dole, les Carmes de Salins, la cure de Champvans, la cure de Damparis, la confrérie du Rosaire et la chapelle de Beauregard.

174 medias

Arpentement général du territoire de Damparis, Belvoye et La Borde (hameau actuel de Damparis), villages ne formant qu'une seule communauté, dressé par Vincent Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : Sébastien-Michel Amelot, évêque d'Aranne, abbé commendataire de l'abbaye de Saint-Vincent de Besançon et en cette qualité, seigneur de Damparis, la Borde et Belvoye, de Durfort, MM. d'Aubigney, de Parthey, Guigue, de La Chassagne, les familiers de Dole, les Carmes de Salins, la cure de Champvans, la cure de Damparis, la confrérie du Rosaire et la chapelle de Beauregard.
Cote
1B64, B324 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1781-1783
 Lieu
Damparis, commune, Borde (La), hameau
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Damparis, Belvoye...
19
Arpentement général du territoire de Sarrogna, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : les Chartreux de Vaucluse, la cure de Sarrogna, Alexis Clerc, d'Orgelet, et Alexis Girod.

129 medias

Arpentement général du territoire de Sarrogna, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : les Chartreux de Vaucluse, la cure de Sarrogna, Alexis Clerc, d'Orgelet, et Alexis Girod.
Cote
1B151, B429 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1774-1783
 Lieu
Sarrogna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Sarrogna, dressé...
20
Arpentement général du territoire de Charézier, dressé par Claude Darbon, arpenteur à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : M. Brisson, conseiller-maître en la chambre des comptes de Dole, la cure de Charézier, les familiarités de Conliège et Clairvaux.

126 medias

Arpentement général du territoire de Charézier, dressé par Claude Darbon, arpenteur à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : M. Brisson, conseiller-maître en la chambre des comptes de Dole, la cure de Charézier, les familiarités de Conliège et Clairvaux.
Cote
1B34, B293 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1781-1782
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de Charézier, dressé...