Arpentement général du territoire de Germigney, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré de la maîtrise des Eaux et forêts de Dole, 1749-1754 ; procès-verbal de partage des biens communaux, an III (copies fin XVIIIe s. début XIXe s.).
Date
1749-1795
Cote
1B75
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Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Germigney, dressé...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.