163 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

    2 lots 107 medias

    Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    2C1822, II C 1498 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751
  2. Résultat n°2
    Registre du 19 février au 17 juin 1698

    2 lots 65 medias

    Registre du 19 février au 17 juin 1698

    Date

    1698

    Cote

    2C1741, II C 1417 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 février au 17 juin 1698
  3. Résultat n°3
    Registre du 28 février au 24 novembre 1769

    2 lots 106 medias

    Registre du 28 février au 24 novembre 1769

    Date

    1769

    Cote

    2C1856, II C 1532 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 février au 24 novembre 1769
  4. Résultat n°4
    Table de 1732 à 1763

    2 lots 104 medias

    Table de 1732 à 1763

    Date

    1732-1763

    Cote

    2C1889, 2 Cp 230 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1732 à 1763
  5. Résultat n°5
    Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740

    2 lots 107 medias

    Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C1800, II C 1476 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740
  6. Résultat n°6
    Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737

    2 lots 107 medias

    Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C1793, II C 1469 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737
  7. Résultat n°7
    Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789

    2 lots 208 medias

    Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789

    Date

    1788-1789

    Cote

    2C1881, II C 1557 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789
  8. Résultat n°8
    Registre du 28 juin au 10 décembre 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 28 juin au 10 décembre 1749

    Date

    1749

    Cote

    2C1819, II C 1495 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 juin au 10 décembre 1749
  9. Résultat n°9
    Registre du 24 juin 1761 au 19 janvier 1762

    2 lots 106 medias

    Registre du 24 juin 1761 au 19 janvier 1762

    Date

    1761-1762

    Cote

    2C1843, II C 1519 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 juin 1761 au 19 janvier 1762
  10. Résultat n°10
    Registre du 27 janvier au 7 juillet 1759

    2 lots 108 medias

    Registre du 27 janvier au 7 juillet 1759

    Date

    1759

    Cote

    2C1838, II C 1514 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 janvier au 7 juillet 1759
  11. Résultat n°11
    Registre du 1er mars au 4 décembre 1767

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er mars au 4 décembre 1767

    Date

    1767

    Cote

    2C1853, II C 1529 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er mars au 4 décembre 1767
  12. Résultat n°12
    table des acquéreurs [renvoi à la première table des vendeurs] (1763 - 1772)

    2 lots 54 medias

    table des acquéreurs [renvoi à la première table des vendeurs] (1763 - 1772)

    Date

    1763-1772

    Cote

    2C1886, 2 Cp 236 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • table des acquéreurs [renvoi à la première table des...
  13. Résultat n°13
    Registre du 17 mars au 28 septembre 1752

    2 lots 107 medias

    Registre du 17 mars au 28 septembre 1752

    Date

    1752

    Cote

    2C1825, II C 1501 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 mars au 28 septembre 1752
  14. Résultat n°14
    Registre du 23 juin 1770 au 13 février 1771

    2 lots 107 medias

    Registre du 23 juin 1770 au 13 février 1771

    Date

    1770-1771

    Cote

    2C1858, II C 1534 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 juin 1770 au 13 février 1771
  15. Résultat n°15
    Registre du 15 août 1762 au 24 février 1763

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 août 1762 au 24 février 1763

    Date

    1762-1763

    Cote

    2C1845, II C 1521 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 août 1762 au 24 février 1763
  16. Résultat n°16
    Registre du 1er juillet 1720 au 3 février 1721

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er juillet 1720 au 3 février 1721

    Date

    1720-1721

    Cote

    2C1763, II C 1439 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juillet 1720 au 3 février 1721
  17. Résultat n°17
    Registre du 22 janvier au 21 juillet 1735

    2 lots 107 medias

    Registre du 22 janvier au 21 juillet 1735

    Date

    1735

    Cote

    2C1789, II C 1465 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 janvier au 21 juillet 1735
  18. Résultat n°18
    Registre du 30 août 1746 au 11 février 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 30 août 1746 au 11 février 1747

    Date

    1746-1747

    Cote

    2C1813, II C 1489 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 août 1746 au 11 février 1747
  19. Résultat n°19
    Registre du 21 octobre 1764 au 3 avril 1765

    2 lots 106 medias

    Registre du 21 octobre 1764 au 3 avril 1765

    Date

    1764-1765

    Cote

    2C1849, II C 1525 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 octobre 1764 au 3 avril 1765
  20. Résultat n°20
    Registre du 16 janvier au 29 juin 1734

    2 lots 107 medias

    Registre du 16 janvier au 29 juin 1734

    Date

    1734

    Cote

    2C1787, II C 1463 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 janvier au 29 juin 1734