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  • 1
    Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

    2 lots 107 medias

    Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

    Date

    1750-1752

    Cote

    2C1306, II C 1031 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752
  • 2
    Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

    2 lots 107 medias

    Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

    Date

    1733-1736

    Cote

    2C1297, II C 1022 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736
  • 3
    Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719

    2 lots 56 medias

    Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719

    Date

    1715-1719

    Cote

    2C1290, II C 1015 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719
  • 4
    table des acquéreurs (s.d.)

    2 lots 63 medias

    table des acquéreurs (s.d.)

    Cote

    2C1327, 2Cp255bis (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • tables
    • table des acquéreurs (s.d.)
  • 5
    Table de 1740 à 1788

    2 lots 59 medias

    Table de 1740 à 1788

    Date

    1740-1788

    Cote

    2C1332, 2Cp208 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • tables
    • Table des baux laïcs
    • Table de 1740 à 1788
  • 6
    Registre du 3 novembre 1783 au 23 juin 1787

    2 lots 204 medias

    Registre du 3 novembre 1783 au 23 juin 1787

    Date

    1783-1787

    Cote

    2C1323, II C 1048 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 novembre 1783 au 23 juin 1787
  • 7
    Table de 1748 à 1791

    2 lots 30 medias

    Table de 1748 à 1791

    Date

    1748-1791

    Cote

    2C1331, 2Cp203 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1748 à 1791
  • 8
    Registre du 5 janvier 1780 au 7 décembre 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 5 janvier 1780 au 7 décembre 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C1321, II C 1046 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 janvier 1780 au 7 décembre 1781
  • 9
    table des successions collatérales (1740 - 1788)

    2 lots 46 medias

    table des successions collatérales (1740 - 1788)

    Date

    1740-1788

    Cote

    2C1338, 2Cp207 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • tables
    • table des successions collatérales (1740 - 1788)
  • 10
    Table de 1760 à 1787

    2 lots 93 medias

    Table de 1760 à 1787

    Date

    1760-1787

    Cote

    2C1337, 2Cp206 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
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    • Table des décès
    • Table de 1760 à 1787
  • 11
    Registre du 20 février 1770 au 6 décembre 1771

    2 lots 106 medias

    Registre du 20 février 1770 au 6 décembre 1771

    Date

    1770-1771

    Cote

    2C1316, II C 1041 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 février 1770 au 6 décembre 1771
  • 12
    Registre du 7 décembre 1771 au 2 novembre 1773

    2 lots 107 medias

    Registre du 7 décembre 1771 au 2 novembre 1773

    Date

    1771-1773

    Cote

    2C1317, II C 1042 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 décembre 1771 au 2 novembre 1773
  • 13
    Registre du 9 avril 1738 au 31 décembre 1738

    2 lots 42 medias

    Registre du 9 avril 1738 au 31 décembre 1738

    Date

    1738

    Cote

    2C1299, II C 1024 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 avril 1738 au 31 décembre 1738
  • 14
    Registre du 1er janvier 1739 au 29 décembre 1740

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 29 décembre 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C1300, II C 1025 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1739 au 29 décembre 1740
  • 15
    Registre du 19 octobre 1775 au 7 novembre 1777

    2 lots 106 medias

    Registre du 19 octobre 1775 au 7 novembre 1777

    Date

    1775-1777

    Cote

    2C1319, II C 1044 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 octobre 1775 au 7 novembre 1777
  • 16
    Registre du 5 mai 1706 au 19 avril 1709

    2 lots 56 medias

    Registre du 5 mai 1706 au 19 avril 1709

    Date

    1706-1709

    Cote

    2C1288, II C 1013 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 mai 1706 au 19 avril 1709
  • 17
    Registre du 24 mars 1747 au 8 janvier 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 24 mars 1747 au 8 janvier 1749

    Date

    1747-1749

    Cote

    2C1304, II C 1029 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 mars 1747 au 8 janvier 1749
  • 18
    Table de 1746 à 1752

    2 lots 27 medias

    Table de 1746 à 1752

    Date

    1746-1752

    Cote

    2C1330, 2Cp202 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1746 à 1752
  • 19
    Registre du 3 mai 1745 au 24 mars 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 mai 1745 au 24 mars 1747

    Date

    1745-1747

    Cote

    2C1303, II C 1028 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 mai 1745 au 24 mars 1747
  • 20
    Registre du 7 décembre 1781 au 2 novembre 1783

    2 lots 105 medias

    Registre du 7 décembre 1781 au 2 novembre 1783

    Date

    1781-1783

    Cote

    2C1322, II C 1047 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 décembre 1781 au 2 novembre 1783