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203 résultats

Résultats de la recherche

  • 1
    Registre du 10 mai au 26 octobre

    2 lots 104 medias

    Registre du 10 mai au 26 octobre

    Date

    1724

    Cote

    2C719, IIC478 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 mai au 26 octobre
  • 2
    Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

    2 lots 113 medias

    Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C751, IIC510 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737
  • 3
    Registre du 28 février au 27 juin

    2 lots 109 medias

    Registre du 28 février au 27 juin

    Date

    1735

    Cote

    2C746, IIC505 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 février au 27 juin
  • 4
    Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734

    2 lots 108 medias

    Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734

    Date

    1733-1734

    Cote

    2C743, IIC502 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734
  • 5
    Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720

    2 lots 102 medias

    Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    2C708, IIC467 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720
  • 6
    Registre du 30 mars au 31 juillet

    2 lots 104 medias

    Registre du 30 mars au 31 juillet

    Date

    1753

    Cote

    2C797, Qp2749 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 mars au 31 juillet
  • 7
    Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727

    2 lots 109 medias

    Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C725, IIC484 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727
  • 8
    Compte avec les adjudicataires des bois du Roi

    2 lots 36 medias

    Compte avec les adjudicataires des bois du Roi

    Date

    1778

    Cote

    2C895, IIC646 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • sommiers
    • Compte avec les adjudicataires des bois du Roi
  • 9
    Registre du 15 avril au 22 août

    2 lots 104 medias

    Registre du 15 avril au 22 août

    Date

    1761

    Cote

    2C819, IIC576 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 avril au 22 août
  • 10
    Registre du 14 juin au 18 novembre

    2 lots 107 medias

    Registre du 14 juin au 18 novembre

    Date

    1768

    Cote

    2C838, IIC594 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 juin au 18 novembre
  • 11
    Registre du 29 mai au 18 novembre

    2 lots 107 medias

    Registre du 29 mai au 18 novembre

    Date

    1745

    Cote

    2C774, IIC533 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 mai au 18 novembre
  • 12
    Registre du 29 décembre 1753 au 25 avril 1754

    2 lots 109 medias

    Registre du 29 décembre 1753 au 25 avril 1754

    Date

    1753-1754

    Cote

    2C799, IIC556 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 décembre 1753 au 25 avril 1754
  • 13
    Registre du 18 novembre 1768 au 17 mars 1769

    2 lots 107 medias

    Registre du 18 novembre 1768 au 17 mars 1769

    Date

    1768-1769

    Cote

    2C839, IIC595 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 novembre 1768 au 17 mars 1769
  • 14
    Registre du 22 février au 29 juillet

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 février au 29 juillet

    Date

    1779

    Cote

    2C865, IIC621 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 février au 29 juillet
  • 15
    Registre du 1er mai au 11 août

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er mai au 11 août

    Date

    1731

    Cote

    2C736, IIC495 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er mai au 11 août
  • 16
    Registre du 27 janvier au 2 juin

    2 lots 105 medias

    Registre du 27 janvier au 2 juin

    Date

    1755

    Cote

    2C802, IIC559 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 janvier au 2 juin
  • 17
    Registre du 5 mai au 16 octobre

    2 lots 108 medias

    Registre du 5 mai au 16 octobre

    Date

    1734

    Cote

    2C744, IIC503 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 mai au 16 octobre
  • 18
    Registre du 20 janvier au 14 juin

    2 lots 104 medias

    Registre du 20 janvier au 14 juin

    Date

    1765

    Cote

    2C830, IIC586 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 janvier au 14 juin
  • 19
    Registre du 6 septembre 1722 au 25 février 1723

    2 lots 107 medias

    Registre du 6 septembre 1722 au 25 février 1723

    Date

    1722-1723

    Cote

    2C715, IIC474 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 septembre 1722 au 25 février 1723
  • 20
    Registre du 30 octobre 1720 au 14 mars 1721

    2 lots 107 medias

    Registre du 30 octobre 1720 au 14 mars 1721

    Date

    1720-1721

    Cote

    2C711, IIC470 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 octobre 1720 au 14 mars 1721