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  1. Résultat n°1
    Table de1778 à 1783

    2 lots 80 medias

    Table de1778 à 1783

    Date

    1778-1783

    Cote

    2C685, 2Cp180 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des vendeurs
    • Table de1778 à 1783
  2. Résultat n°2
    Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

    2 lots 107 medias

    Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727
  3. Résultat n°3
    Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

    Date

    1765-1766

    Cote

    2C663, IIC435 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766
  4. Résultat n°4
    Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

    2 lots 106 medias

    Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

    Date

    1744-1746

    Cote

    2C645, IIC417 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
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    • Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746
  5. Résultat n°5
    Table de 1773 à 1777

    2 lots 59 medias

    Table de 1773 à 1777

    Date

    1773-1777

    Cote

    2C684, 2Cp179 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des vendeurs
    • Table de 1773 à 1777
  6. Résultat n°6
    Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755

    2 lots 106 medias

    Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755

    Date

    1754-1755

    Cote

    2C653, IIC425 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755
  7. Résultat n°7
    Table de 1784 à septembre 1790

    2 lots 77 medias

    Table de 1784 à septembre 1790

    Date

    1784-1790

    Cote

    2C686, 2Cp181 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des vendeurs
    • Table de 1784 à septembre 1790
  8. Résultat n°8
    Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770

    2 lots 105 medias

    Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    2C666, IIC438 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770
  9. Résultat n°9
    Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753

    2 lots 107 medias

    Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    2C651, IIC423 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753
  10. Résultat n°10
    Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C648, IIC420 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749
  11. Résultat n°11
    Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

    2 lots 65 medias

    Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    2C622, IIC394 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697
  12. Résultat n°12
    Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758

    2 lots 106 medias

    Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758

    Date

    1757-1758

    Cote

    2C656, IIC428 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758
  13. Résultat n°13
    Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C640, IIC412 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740
  14. Résultat n°14
    Registre du 22 juin 1755 au 13 juillet 1756

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 juin 1755 au 13 juillet 1756

    Date

    1755-1756

    Cote

    2C654, IIC426 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 juin 1755 au 13 juillet 1756
  15. Résultat n°15
    Registre du 1er juin 1771 au 2 août 1772

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er juin 1771 au 2 août 1772

    Date

    1771-1772

    Cote

    2C668, IIC440 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juin 1771 au 2 août 1772
  16. Résultat n°16
    Table de 1778 à 1784

    2 lots 47 medias

    Table de 1778 à 1784

    Date

    1778-1784

    Cote

    2C688, 2Cp184 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • Table de 1778 à 1784
  17. Résultat n°17
    Registre du 24 mars 1775 au 20 juillet 1776

    2 lots 107 medias

    Registre du 24 mars 1775 au 20 juillet 1776

    Date

    1775-1776

    Cote

    2C671, IIC443 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 mars 1775 au 20 juillet 1776
  18. Résultat n°18
    Registre du 17 juillet 1758 au 3 juin 1759

    2 lots 107 medias

    Registre du 17 juillet 1758 au 3 juin 1759

    Date

    1758-1759

    Cote

    2C657, IIC429 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 juillet 1758 au 3 juin 1759
  19. Résultat n°19
    Registre du 27 mai 1787 au 20 septembre 1789

    2 lots 206 medias

    Registre du 27 mai 1787 au 20 septembre 1789

    Date

    1787-1789

    Cote

    2C679, IIC451 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 mai 1787 au 20 septembre 1789
  20. Résultat n°20
    Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704

    Date

    1701-1704

    Cote

    2C625, IIC397 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704