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Résultats de la recherche

  • 1
    Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

    2 lots 110 medias

    Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

    Date

    1789-1791

    Cote

    2C476, IIC285 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791
  • 2
    Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

    2 lots 107 medias

    Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

    Date

    1759-1760

    Cote

    2C458, IIC267 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760
  • 3
    Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

    Date

    1772-1773

    Cote

    2C467, IIC276 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773
  • 4
    Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740

    2 lots 111 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C443, IIC252 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740
  • 5
    Registre du 25 avril 1749 au 3 octobre 1750

    2 lots 108 medias

    Registre du 25 avril 1749 au 3 octobre 1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    2C450, IIC259 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 avril 1749 au 3 octobre 1750
  • 6
    Registre du 14 juin 1778 au 17 mars 1780

    2 lots 106 medias

    Registre du 14 juin 1778 au 17 mars 1780

    Date

    1778-1780

    Cote

    2C471, IIC280 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 juin 1778 au 17 mars 1780
  • 7
    Registre du 1er janvier 1748 au 24 avril 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er janvier 1748 au 24 avril 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C449, IIC258 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1748 au 24 avril 1749
  • 8
    Registre du 1er novembre 1773 au 1er avril 1775

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er novembre 1773 au 1er avril 1775

    Date

    1773-1775

    Cote

    2C468, IIC277 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er novembre 1773 au 1er avril 1775
  • 9
    table des décès (ne concerne que quelques lettres, le reste est lacunaire)

    2 lots 7 medias

    table des décès (ne concerne que quelques lettres, le reste est lacunaire)

    Date

    1774-1782

    Cote

    2C480

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • tables (1748-1791)
    • table des décès (ne concerne que quelques lettres,...
  • 10
    Registre du 21 septembre 1741 au 24 avril 1743

    2 lots 101 medias

    Registre du 21 septembre 1741 au 24 avril 1743

    Date

    1741-1743

    Cote

    2C445, IIC254 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 septembre 1741 au 24 avril 1743
  • 11
    Registre du 9 mars au 31 décembre

    2 lots 67 medias

    Registre du 9 mars au 31 décembre

    Date

    1738

    Cote

    2C442, IIC251 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 mars au 31 décembre
  • 12
    Registre du 24 juillet 1746 au 1er janvier 1748

    2 lots 106 medias

    Registre du 24 juillet 1746 au 1er janvier 1748

    Date

    1746-1748

    Cote

    2C448, IIC257 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 juillet 1746 au 1er janvier 1748
  • 13
    Registre du 25 avril 1743 au 11 décembre 1744

    2 lots 106 medias

    Registre du 25 avril 1743 au 11 décembre 1744

    Date

    1743-1744

    Cote

    2C446, IIC255 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 avril 1743 au 11 décembre 1744
  • 14
    Table (s.d. - autour de 1763)

    2 lots 29 medias

    Table (s.d. - autour de 1763)

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    2C479, 2Cp235 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • tables (1748-1791)
    • Table des acquéreurs
    • Table (s.d. - autour de 1763)
  • 15
    Registre du 28 octobre 1760 au 11 janvier 1762

    2 lots 105 medias

    Registre du 28 octobre 1760 au 11 janvier 1762

    Date

    1760-1762

    Cote

    2C459, IIC268 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 octobre 1760 au 11 janvier 1762
  • 16
    Registre du 4 octobre 1750 au 31 janvier 1752

    2 lots 106 medias

    Registre du 4 octobre 1750 au 31 janvier 1752

    Date

    1750-1752

    Cote

    2C451, IIC260 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 octobre 1750 au 31 janvier 1752
  • 17
    table des vendeurs (juin-juillet 1766; mai 1789- avril 1791)

    2 lots 32 medias

    table des vendeurs (juin-juillet 1766; mai 1789- avril 1791)

    Date

    1766-1791

    Cote

    2C477, Qp5981 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • tables (1748-1791)
    • table des vendeurs (juin-juillet 1766; mai 1789- avril...
  • 18
    Registre du 31 janvier 1752 au 7 mai 1753

    2 lots 107 medias

    Registre du 31 janvier 1752 au 7 mai 1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    2C452, IIC261 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 31 janvier 1752 au 7 mai 1753
  • 19
    Registre du 26 février 1757 au 22 avril 1758

    2 lots 107 medias

    Registre du 26 février 1757 au 22 avril 1758

    Date

    1757-1758

    Cote

    2C456, IIC265 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 février 1757 au 22 avril 1758
  • 20
    table des droits du centième denier payés

    2 lots 93 medias

    table des droits du centième denier payés

    Date

    1748-1760

    Cote

    2C481, 2Cp231 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • tables (1748-1791)
    • table des droits du centième denier payés