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    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans RIVIERE (29 mars 1765- 5 septembre 1786)

    2 lots 204 medias

    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans RIVIERE (29 mars 1765- 5 septembre 1786)

    Date

    1765-1786

    Cote

    2C390, IIC211 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • Registres d'ordre (1765-1786)
    • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
  • 2
    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)

    2 lots 54 medias

    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)

    Date

    1768-1770

    Cote

    2C389, IIC210 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • Registres d'ordre (1765-1786)
    • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
  • 3
    Table alphabétique des droits de centième denier payés.

    2 lots 87 medias

    Table alphabétique des droits de centième denier payés.

    Date

    1750-1761

    Cote

    2C388bis, non coté dans série Q (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table alphabétique des droits de centième denier payés.
  • 4
    Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII

    2 lots 27 medias

    Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII

    Date

    1761-1799

    Cote

    2C388, Qp1248 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des partages
    • Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII
  • 5
    Table de 1741 au 1er vendémiaire An VIII

    2 lots 53 medias

    Table de 1741 au 1er vendémiaire An VIII

    Date

    1741-1799

    Cote

    2C387, 2Cp150 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des partages
    • Table de 1741 au 1er vendémiaire An VIII
  • 6
    table des donations éventuelles (janvier 1748- janvier 1807)

    2 lots 102 medias

    table des donations éventuelles (janvier 1748- janvier 1807)

    Date

    1748-1807

    Cote

    2C386, Qp1246 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des donations
    • table des donations éventuelles (janvier 1748- janvier...
  • 7
    table des donations

    2 lots 48 medias

    table des donations

    Date

    1744-1773

    Cote

    2C385, 2Cp148 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des donations
    • table des donations
  • 8
    table des successions acquittées

    2 lots 86 medias

    table des successions acquittées

    Date

    1784-1801

    Cote

    2C384, Qp1235 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • table des successions acquittées
  • 9
    table des décès

    2 lots 84 medias

    table des décès

    Date

    1780-1784

    Cote

    2C383, 2Cp147 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • table des décès
  • 10
    Table de 1788 à 1811

    2 lots 54 medias

    Table de 1788 à 1811

    Date

    1788-1811

    Cote

    2C382, Qp1227 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des testaments
    • Table de 1788 à 1811
  • 11
    Table de 1725 à 1787

    2 lots 54 medias

    Table de 1725 à 1787

    Date

    1725-1787

    Cote

    2C381, 2Cp146 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des testaments
    • Table de 1725 à 1787
  • 12
    Table 1786 à l'An VIII

    2 lots 103 medias

    Table 1786 à l'An VIII

    Date

    1786-1797

    Cote

    2C380, Qp1215 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des contrats de mariage
    • Table 1786 à l'An VIII
  • 13
    Table de 1781 à 1786

    2 lots 56 medias

    Table de 1781 à 1786

    Date

    1781-1786

    Cote

    2C379, 2Cp145 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des contrats de mariage
    • Table de 1781 à 1786
  • 14
    Table de 1778 à 1781

    2 lots 52 medias

    Table de 1778 à 1781

    Date

    1778-1781

    Cote

    2C378, 2Cp144 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des contrats de mariage
    • Table de 1778 à 1781
  • 15
    Table de 1744 à 1758

    2 lots 53 medias

    Table de 1744 à 1758

    Date

    1744-1758

    Cote

    2C377, 2Cp143 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des contrats de mariage
    • Table de 1744 à 1758
  • 16
    Table des baux, des partages et des contrats de mariage

    2 lots 96 medias

    Table des baux, des partages et des contrats de mariage

    Date

    1725-1761

    Cote

    2C376, 2Cp149 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des baux, des partages et des contrats de mariage
  • 17
    Table du 10 juillet 1781 au 1er germinal An X

    2 lots 156 medias

    Table du 10 juillet 1781 au 1er germinal An X

    Date

    1781-1802

    Cote

    2C375, 2Cp141 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des acquéreurs
    • Table du 10 juillet 1781 au 1er germinal An X
  • 18
    Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779

    2 lots 103 medias

    Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779

    Date

    1765-1779

    Cote

    2C374, 2Cp140 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des acquéreurs
    • Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779
  • 19
    Table du 12 novembre 1753 au 1er novembre 1765)

    2 lots 62 medias

    Table du 12 novembre 1753 au 1er novembre 1765)

    Date

    1753-1765

    Cote

    2C373, 2Cp139 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des acquéreurs
    • Table du 12 novembre 1753 au 1er novembre 1765)
  • 20
    Table de 1726 à 1750 (avec état récapitulatif particulier pour les communautés d'habitants)

    2 lots 93 medias

    Table de 1726 à 1750 (avec état récapitulatif particulier pour les communautés d'habitants)

    Date

    1726-1750

    Cote

    2C372, Qp1232 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des acquéreurs
    • Table de 1726 à 1750 (avec état récapitulatif particulier...