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  • 1
    Table de 1788 à 1811

    2 lots 54 medias

    Table de 1788 à 1811

    Date

    1788-1811

    Cote

    2C382, Qp1227 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des testaments
    • Table de 1788 à 1811
  • 2
    table des donations éventuelles (janvier 1748- janvier 1807)

    2 lots 102 medias

    table des donations éventuelles (janvier 1748- janvier 1807)

    Date

    1748-1807

    Cote

    2C386, Qp1246 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des donations
    • table des donations éventuelles (janvier 1748- janvier...
  • 3
    Table du 10 juillet 1781 au 1er germinal An X

    2 lots 156 medias

    Table du 10 juillet 1781 au 1er germinal An X

    Date

    1781-1802

    Cote

    2C375, 2Cp141 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des acquéreurs
    • Table du 10 juillet 1781 au 1er germinal An X
  • 4
    table des successions acquittées

    2 lots 86 medias

    table des successions acquittées

    Date

    1784-1801

    Cote

    2C384, Qp1235 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • table des successions acquittées
  • 5
    Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII

    2 lots 27 medias

    Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII

    Date

    1761-1799

    Cote

    2C388, Qp1248 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des partages
    • Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII
  • 6
    Table de 1741 au 1er vendémiaire An VIII

    2 lots 53 medias

    Table de 1741 au 1er vendémiaire An VIII

    Date

    1741-1799

    Cote

    2C387, 2Cp150 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des partages
    • Table de 1741 au 1er vendémiaire An VIII
  • 7
    Table 1786 à l'An VIII

    2 lots 103 medias

    Table 1786 à l'An VIII

    Date

    1786-1797

    Cote

    2C380, Qp1215 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des contrats de mariage
    • Table 1786 à l'An VIII
  • 8
    Table du 1er avril 1790 au 26 ventôse An IV

    2 lots 96 medias

    Table du 1er avril 1790 au 26 ventôse An IV

    Date

    1790-1796

    Cote

    2C371, Qp1186 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des vendeurs
    • Table du 1er avril 1790 au 26 ventôse An IV
  • 9
    centième denier (3 juillet 1790 au 13 février 1791) puis enregistrement des déclarations des successions directes et collatérales et actes portant translation antérieurs au 1er février 1791 (14 février 1791 au 5 avril 1792)

    2 lots 204 medias

    centième denier (3 juillet 1790 au 13 février 1791) puis enregistrement des déclarations des successions directes et collatérales et actes portant translation antérieurs au 1er février 1791 (14 février 1791 au 5 avril 1792)

    Date

    1790-1792

    Cote

    2C363, Qp1053 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • centième denier (3 juillet 1790 au 13 février 1791)...
  • 10
    Registre du 3 novembre 1790 au 31 janvier 1791 puis enregistrement des seuls actes sous seing privé du 1er février 1791 au 5 avril 1792

    2 lots 210 medias

    Registre du 3 novembre 1790 au 31 janvier 1791 puis enregistrement des seuls actes sous seing privé du 1er février 1791 au 5 avril 1792

    Date

    1790-1792

    Cote

    2C362, Qp900 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 novembre 1790 au 31 janvier 1791 puis...
  • 11
    Registre du 6 septembre 1788 au 3 novembre 1790

    2 lots 207 medias

    Registre du 6 septembre 1788 au 3 novembre 1790

    Date

    1788-1790

    Cote

    2C361, IIC208 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 septembre 1788 au 3 novembre 1790
  • 12
    Table de juillet 1785 à mars 1790

    2 lots 81 medias

    Table de juillet 1785 à mars 1790

    Date

    1785-1790

    Cote

    2C370, 2Cp137 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des vendeurs
    • Table de juillet 1785 à mars 1790
  • 13
    Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788

    2 lots 207 medias

    Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788

    Date

    1786-1788

    Cote

    2C360, IIC207 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788
  • 14
    Table de 1725 à 1787

    2 lots 54 medias

    Table de 1725 à 1787

    Date

    1725-1787

    Cote

    2C381, 2Cp146 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des testaments
    • Table de 1725 à 1787
  • 15
    Table de 1781 à 1786

    2 lots 56 medias

    Table de 1781 à 1786

    Date

    1781-1786

    Cote

    2C379, 2Cp145 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des contrats de mariage
    • Table de 1781 à 1786
  • 16
    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans RIVIERE (29 mars 1765- 5 septembre 1786)

    2 lots 204 medias

    registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans RIVIERE (29 mars 1765- 5 septembre 1786)

    Date

    1765-1786

    Cote

    2C390, IIC211 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • Registres d'ordre (1765-1786)
    • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
  • 17
    Registre du 4 avril 1784 au 14 septembre 1786

    2 lots 205 medias

    Registre du 4 avril 1784 au 14 septembre 1786

    Date

    1784-1786

    Cote

    2C359, IIC206 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 avril 1784 au 14 septembre 1786
  • 18
    Table de mai 1777 à juin 1785

    2 lots 118 medias

    Table de mai 1777 à juin 1785

    Date

    1777-1785

    Cote

    2C369, Qp1234 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des vendeurs
    • Table de mai 1777 à juin 1785
  • 19
    Registre du 6 février 1782 au 24 avril 1784

    2 lots 205 medias

    Registre du 6 février 1782 au 24 avril 1784

    Date

    1782-1784

    Cote

    2C358, IIC205 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 février 1782 au 24 avril 1784
  • 20
    table des décès

    2 lots 84 medias

    table des décès

    Date

    1780-1784

    Cote

    2C383, 2Cp147 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • table des décès