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  • 1
    Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

    Date

    1776-1777

    Cote

    2C1669, II C 1358 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777
  • 2
    Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

    2 lots 106 medias

    Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

    Date

    1767-1768

    Cote

    2C1656, II C 1345 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768
  • 3
    Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C1674, II C 1363 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781
  • 4
    Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

    2 lots 107 medias

    Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

    Date

    1729-1731

    Cote

    2C1613, II C 1302 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731
  • 5
    Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727

    2 lots 107 medias

    Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C1610, II C 1299 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727
  • 6
    Registre du 12 février au 27 juillet 1699

    2 lots 67 medias

    Registre du 12 février au 27 juillet 1699

    Date

    1699

    Cote

    2C1597, IIC1287 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 février au 27 juillet 1699
  • 7
    Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697

    2 lots 65 medias

    Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697

    Date

    1697

    Cote

    2C1594, IIC1284 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697
  • 8
    Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787

    2 lots 105 medias

    Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787

    Date

    1776-1787

    Cote

    2C1683, Qp 5634 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Journal des recettes des droits du contrôle des actes
    • Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787
  • 9
    Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763

    2 lots 106 medias

    Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763

    Date

    1762-1763

    Cote

    2C1648, II C 1337 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763
  • 10
    Registre du 5 février au 23 novembre 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 février au 23 novembre 1747

    Date

    1747

    Cote

    2C1629, II C 1318 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 février au 23 novembre 1747
  • 11
    Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706

    2 lots 105 medias

    Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706

    Date

    1703-1706

    Cote

    2C1599, IIC1289 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706
  • 12
    Registre du 16 février 1715 au 7 juin 1717

    2 lots 106 medias

    Registre du 16 février 1715 au 7 juin 1717

    Date

    1715-1717

    Cote

    2C1604, IIC1293 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Registre du 16 février 1715 au 7 juin 1717
  • 13
    Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737

    2 lots 105 medias

    Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C1619, II C 1308 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737
  • 14
    Registre du 20 septembre 1779 au 31 mai 1780

    2 lots 108 medias

    Registre du 20 septembre 1779 au 31 mai 1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    2C1673, II C 1362 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 septembre 1779 au 31 mai 1780
  • 15
    Registre du 11 mai 1774 au 6 mars 1775

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 mai 1774 au 6 mars 1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    2C1666, II C 1355 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 mai 1774 au 6 mars 1775
  • 16
    Registre du 8 mars 1710 au 13 janvier 1713

    2 lots 159 medias

    Registre du 8 mars 1710 au 13 janvier 1713

    Date

    1710-1713

    Cote

    2C1601, IIC1291 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 mars 1710 au 13 janvier 1713
  • 17
    Registre du 18 août 1773 au 10 mai 1774

    2 lots 106 medias

    Registre du 18 août 1773 au 10 mai 1774

    Date

    1773-1774

    Cote

    2C1665, II C 1354 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 août 1773 au 10 mai 1774
  • 18
    Table de 1725 à 1746

    2 lots 64 medias

    Table de 1725 à 1746

    Date

    1725-1746

    Cote

    2C1695, 2 Cp 227 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • Table des décès
    • Table de 1725 à 1746
  • 19
    Registre du 3 septembre 1748 au 12 juin 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 septembre 1748 au 12 juin 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C1631, II C 1320 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 septembre 1748 au 12 juin 1749
  • 20
    Registre du 13 juin 1749 au 10 mars 1750

    2 lots 107 medias

    Registre du 13 juin 1749 au 10 mars 1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    2C1632, II C 1321 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 juin 1749 au 10 mars 1750