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  • 1
    Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

    2 lots 106 medias

    Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

    Date

    1732-1733

    Cote

    2C153, II C 25 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733
  • 2
    Registre du 30 janvier au 30 novembre

    2 lots 106 medias

    Registre du 30 janvier au 30 novembre

    Date

    1758

    Cote

    2C183, II C 55 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 janvier au 30 novembre
  • 3
    Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

    Date

    1744-1745

    Cote

    2C167, II C 39 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745
  • 4
    table des baux des biens appartenant aux laïcs

    1 media

    table des baux des biens appartenant aux laïcs

    Date

    1768-1787

    Cote

    2C2168

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des baux
    • table des baux des biens appartenant aux laïcs
  • 5
    Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728

    2 lots 119 medias

    Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728

    Date

    1727-1728

    Cote

    2C148, II C 20 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728
  • 6
    table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

    2 lots 81 medias

    table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

    Date

    1768-1802

    Cote

    2C223, 2 Cp 124 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des mutations
    • table des mutations en ligne collatérale (1er janvier...
  • 7
    Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727

    2 lots 108 medias

    Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C147, II C 19 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727
  • 8
    Registre du 21 avril au 21 décembre

    2 lots 106 medias

    Registre du 21 avril au 21 décembre

    Date

    1741

    Cote

    2C163, II C 35 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 avril au 21 décembre
  • 9
    Registre du 10 mars au 10 décembre

    2 lots 105 medias

    Registre du 10 mars au 10 décembre

    Date

    1773

    Cote

    2C202, II C 74 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 mars au 10 décembre
  • 10
    Registre du 20 novembre 1739 au 1er septembre 1740

    2 lots 106 medias

    Registre du 20 novembre 1739 au 1er septembre 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C161, II C 33 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 novembre 1739 au 1er septembre 1740
  • 11
    Registre du 5 décembre 1731 au 1er octobre 1732

    2 lots 106 medias

    Registre du 5 décembre 1731 au 1er octobre 1732

    Date

    1731-1732

    Cote

    2C152, II C 24 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
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    • Registre du 5 décembre 1731 au 1er octobre 1732
  • 12
    Registre du 23 octobre 1748 au 31 août 1749

    2 lots 105 medias

    Registre du 23 octobre 1748 au 31 août 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C172, II C 44 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 octobre 1748 au 31 août 1749
  • 13
    Registre du 12 février 1715 au 23 septembre 1716

    2 lots 105 medias

    Registre du 12 février 1715 au 23 septembre 1716

    Date

    1715-1716

    Cote

    2C138, II C 10 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 février 1715 au 23 septembre 1716
  • 14
    Registre du 2 janvier au 4 décembre

    2 lots 106 medias

    Registre du 2 janvier au 4 décembre

    Date

    1731

    Cote

    2C151, II C 23 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 janvier au 4 décembre
  • 15
    Registre du 31 mai 1775 au 4 février 1776

    2 lots 105 medias

    Registre du 31 mai 1775 au 4 février 1776

    Date

    1775-1776

    Cote

    2C205, II C 77 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 31 mai 1775 au 4 février 1776
  • 16
    contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé(19 juin 1707 au 28 novembre 1708

    2 lots 55 medias

    contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé(19 juin 1707 au 28 novembre 1708

    Date

    1707-1708

    Cote

    2C132, II C 4 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17
    Registre du 2 février au 28 décembre

    2 lots 105 medias

    Registre du 2 février au 28 décembre

    Date

    1764

    Cote

    2C191, II C 63 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 février au 28 décembre
  • 18
    Registre du 1er septembre 1749 au 29 juin 1750

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er septembre 1749 au 29 juin 1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    2C173, II C 45 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er septembre 1749 au 29 juin 1750
  • 19
    contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé 10 juin 1762 au 24 mars 1763

    2 lots 105 medias

    contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé 10 juin 1762 au 24 mars 1763

    Date

    1762-1763

    Cote

    2C189, II C 61 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20
    Registre du 22 janvier 1766 au 5 mars 1767

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 janvier 1766 au 5 mars 1767

    Date

    1766-1767

    Cote

    2C193, II C 65 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 janvier 1766 au 5 mars 1767