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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

1 media

Cote
3Pplan2114
Date
1813
Lieu
Darbonnay, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Darbonnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine
2
Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4556
Date
1825
Lieu
Petit-Noir, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Noir
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
3
Pointre, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan4708
Date
1824
Lieu
Pointre, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pointre
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pointre, tableau d'assemblage.
4
Vaux-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan6161
Date
1812
Lieu
Vaux-lès-Saint-Claude, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vaux-lès-Saint-Claude
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vaux-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.
5
Parcey, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan4468
Date
1812
Lieu
Parcey, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Parcey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Parcey, tableau d'assemblage.
6
Ferté (La), tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan2410
Date
1810
Lieu
Ferté (La), commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Ferté (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ferté (La), tableau d'assemblage.
7
Molay, tableau d'assemblage.géomètre : Vermot

1 media

Cote
3Pplan3764
Date
1825
Lieu
Molay, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Molay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Molay, tableau d'assemblage.géomètre : Vermot
8
Saint-Julien-sur-Suran, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels, Duchesne et Prost

1 media

Cote
3Pplan5366
Date
1819
Lieu
Saint-Julien, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Julien
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Julien-sur-Suran, tableau d'assemblage.géomètre...
9
Froideville, tableau d'assemblage.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan2596
Date
1829
Lieu
Froideville, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Communes commençant par la lettre F
  • Froideville
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Froideville, tableau d'assemblage.géomètre : Guyard
10
Présilly, tableau d'assemblage. [début XIXe]

1 media

Cote
3Pplan4902
Date
début XIXe siècle
Lieu
Présilly, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Présilly
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Présilly, tableau d'assemblage. [début XIXe]
11
Morez, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

1 media

Cote
3Pplan4093
Date
1822
Lieu
Morez, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Morez
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Morez, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
12
Mérona, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan3616
Date
1826
Lieu
Mérona, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mérona
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mérona, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
13
Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

1 media

Cote
3Pplan2425
Date
1830
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fétigny
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet
14
Ruffey-sur-Seille, tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

1 media

Cote
3Pplan5190
Date
1811
Lieu
Ruffey-sur-Seille, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Ruffey-sur-Seille
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ruffey-sur-Seille, tableau d'assemblage.géomètre :...
15
Chaussin, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

1 media

Cote
3Pplan1437
Date
1829
Lieu
Chaussin, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaussin
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaussin, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu
16
Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan252
Date
1835
Lieu
Arthenas, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
17
Cote
3Pplan2738
Date
1812
Lieu
Goux, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Goux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Goux, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot et E....
18
Tableau d'assemblage des communes du Chateley et de Chemenot.

1 media

Cote
3Pplan6587
Date
1834
Lieu
Poligny, canton, Chemenot, commune, Chateley (Le), commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chateley (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Chemenot
  • Tableau d'assemblage des communes du Chateley et de...
19
Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

1 media

Cote
3Pplan2603
Date
1825
Lieu
Frontenay, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frontenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost
20
Brans, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois

1 media

Cote
3Pplan845
Date
1824
Lieu
Brans, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Brans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Brans, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois