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  • 1
    Table de 1749 à 1755

    2 lots 74 medias

    Table de 1749 à 1755

    Date

    1749-1755

    Cote

    2C2144, 2 Cp 271 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Sellières
    • Tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1749 à 1755
  • 2
    Table de 1729 à 1755

    2 lots 54 medias

    Table de 1729 à 1755

    Date

    1729-1755

    Cote

    2C2143, Qp 1281 c (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Sellières
    • Tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1729 à 1755
  • 3
    Table de 1724 à 1755

    2 lots 103 medias

    Table de 1724 à 1755

    Date

    1724-1755

    Cote

    2C2142, Qp 1281 b (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Sellières
    • Tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1724 à 1755
  • 4
    Table de 1754 à 1758

    2 lots 44 medias

    Table de 1754 à 1758

    Date

    1754-1758

    Cote

    2C2020, 2 Cp 256 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Saint-Amour
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1754 à 1758
  • 5
    Table de 1735 à 1751

    2 lots 58 medias

    Table de 1735 à 1751

    Date

    1735-1751

    Cote

    2C2019, 2 Cp 254 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Saint-Amour
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1735 à 1751
  • 6
    Table de 1727 à 1751

    2 lots 40 medias

    Table de 1727 à 1751

    Date

    1727-1751

    Cote

    2C2018, 2 Cp 253 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Saint-Amour
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1727 à 1751
  • 7
    table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)

    2 lots 100 medias

    table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)

    Date

    1726-1759

    Cote

    2C1921, 2 Cp 242 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Rahon
    • tables
    • table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)
  • 8
    Table de 1754 à 1763

    2 lots 17 medias

    Table de 1754 à 1763

    Date

    1754-1763

    Cote

    2C1891, 2 Cp 233 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1754 à 1763
  • 9
    Table de 1745 à 1763

    2 lots 95 medias

    Table de 1745 à 1763

    Date

    1745-1763

    Cote

    2C1890, 2 Cp 232 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1745 à 1763
  • 10
    Table de 1732 à 1763

    2 lots 104 medias

    Table de 1732 à 1763

    Date

    1732-1763

    Cote

    2C1889, 2 Cp 230 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1732 à 1763
  • 11
    table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)

    2 lots 103 medias

    table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)

    Date

    1726-1759

    Cote

    2C1727, II C 1406 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • tables
    • table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)
  • 12
    table des droits de centième denier payés (1736 - 1755)

    2 lots 58 medias

    table des droits de centième denier payés (1736 - 1755)

    Date

    1736-1755

    Cote

    2C1691, Qp 5635 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • table des droits de centième denier payés (1736 - 1755)
  • 13
    table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)

    2 lots 64 medias

    table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)

    Date

    1725-1755

    Cote

    2C1577, IIC1266 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • tables
    • table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)
  • 14
    Table des droits du centième denier payés (1727-1746)

    2 lots 28 medias

    Table des droits du centième denier payés (1727-1746)

    Date

    1727-1746

    Cote

    2C1395, 2Cp211 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Montmirey-la-Ville
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés (1727-1746)
  • 15
    table des droits du centième denier payés (1726 - 1754)

    2 lots 81 medias

    table des droits du centième denier payés (1726 - 1754)

    Date

    1726-1754

    Cote

    2C1367, 2Cp209 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • tables
    • table des droits du centième denier payés (1726 - 1754)
  • 16
    centième denier des biens réputés immeubles (20 décembre 1748 - 7 janvier 1792)

    2 lots 11 medias

    centième denier des biens réputés immeubles (20 décembre 1748 - 7 janvier 1792)

    Date

    1748-1792

    Cote

    2C1364, 2Cp210 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • tables
    • centième denier des biens réputés immeubles (20 décembre...
  • 17
    Table de 1748 à 1791

    2 lots 30 medias

    Table de 1748 à 1791

    Date

    1748-1791

    Cote

    2C1331, 2Cp203 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1748 à 1791
  • 18
    Table de 1746 à 1752

    2 lots 27 medias

    Table de 1746 à 1752

    Date

    1746-1752

    Cote

    2C1330, 2Cp202 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1746 à 1752
  • 19
    Table de 1726 à 1752

    2 lots 94 medias

    Table de 1726 à 1752

    Date

    1726-1752

    Cote

    2C1329, 2Cp201 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1726 à 1752
  • 20
    table des droits du centième denier payés (1726-septembre 1756) [1er volume]

    2 lots 92 medias

    table des droits du centième denier payés (1726-septembre 1756) [1er volume]

    Date

    1726-1756

    Cote

    2C690, 2Cp182 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • table des droits du centième denier payés (1726-septembre...