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  • 1
    Table du 1er juillet 1726 au 1er mars 1731

    2 lots 65 medias

    Table du 1er juillet 1726 au 1er mars 1731

    Date

    1726-1731

    Cote

    2C111, 2 Cp 107 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • tables (1726-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table du 1er juillet 1726 au 1er mars 1731
  • 2
    Table du 1er mars 1731 au 24 mars 1738

    2 lots 86 medias

    Table du 1er mars 1731 au 24 mars 1738

    Date

    1731-1738

    Cote

    2C112, 2 Cp 108 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • tables (1726-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table du 1er mars 1731 au 24 mars 1738
  • 3
    Table du 24 mars 1738 au 30 septembre 1742

    2 lots 69 medias

    Table du 24 mars 1738 au 30 septembre 1742

    Date

    1738-1742

    Cote

    2C113, 2 Cp 109 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • tables (1726-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table du 24 mars 1738 au 30 septembre 1742
  • 4
    Table du 1er octobre 1742 au 11 avril 1749

    2 lots 79 medias

    Table du 1er octobre 1742 au 11 avril 1749

    Date

    1742-1749

    Cote

    2C114, 2 Cp 110 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • tables (1726-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table du 1er octobre 1742 au 11 avril 1749
  • 5
    Table du 11 avril 1749 au 10 mars 1756

    2 lots 91 medias

    Table du 11 avril 1749 au 10 mars 1756

    Date

    1749-1756

    Cote

    2C115, 2 Cp 111 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • tables (1726-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table du 11 avril 1749 au 10 mars 1756
  • 6
    Table du 10 mars 1756 au 11 août 1760

    2 lots 68 medias

    Table du 10 mars 1756 au 11 août 1760

    Date

    1756-1760

    Cote

    2C116, 2 Cp 112 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • tables (1726-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table du 10 mars 1756 au 11 août 1760
  • 7
    Table du 14 août 1760 au 18 février 1772

    2 lots 49 medias

    Table du 14 août 1760 au 18 février 1772

    Date

    1760-1772

    Cote

    2C117, 2 Cp 113 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • tables (1726-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table du 14 août 1760 au 18 février 1772
  • 8
    Table du 19 février 1772 au 1er mai 1785

    2 lots 89 medias

    Table du 19 février 1772 au 1er mai 1785

    Date

    1772-1785

    Cote

    2C118, 2 Cp 114 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • tables (1726-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table du 19 février 1772 au 1er mai 1785
  • 9
    Table du 6 mai 1785 au 16 ventôse An II

    2 lots 102 medias

    Table du 6 mai 1785 au 16 ventôse An II

    Date

    1785-1794

    Cote

    2C119, 2 Cp 115 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • tables (1726-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table du 6 mai 1785 au 16 ventôse An II
  • 10
    Table de 1725 à 1733 (voir suite sur le registre suivant pour certaines lettres comme le B)

    2 lots 103 medias

    Table de 1725 à 1733 (voir suite sur le registre suivant pour certaines lettres comme le B)

    Date

    1725-1733

    Cote

    2C226, Qp 690 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1725 à 1733 (voir suite sur le registre suivant...
  • 11
    Table de 1734 à 1748

    2 lots 105 medias

    Table de 1734 à 1748

    Date

    1734-1748

    Cote

    2C227, Qp 691 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1734 à 1748
  • 12
    Table de 1760 à 1809

    2 lots 92 medias

    Table de 1760 à 1809

    Date

    1760-1809

    Cote

    2C228, Qp 755 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1760 à 1809
  • 13
    Table alphabétique des droits de centième denier payés.

    2 lots 87 medias

    Table alphabétique des droits de centième denier payés.

    Date

    1750-1761

    Cote

    2C388bis, non coté dans série Q (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table alphabétique des droits de centième denier payés.
  • 14
    table des droits du centième denier payés

    2 lots 93 medias

    table des droits du centième denier payés

    Date

    1748-1760

    Cote

    2C481, 2Cp231 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • tables (1748-1791)
    • table des droits du centième denier payés
  • 15
    table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749- mars 1754) des droits du centième denier payés

    2 lots 84 medias

    table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749- mars 1754) des droits du centième denier payés

    Date

    1726-1754

    Cote

    2C580, 2Cp168 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des droits du centième denier payés
    • table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749-...
  • 16
    Table de 1726 à 1754

    2 lots 92 medias

    Table de 1726 à 1754

    Date

    1726-1754

    Cote

    2C581, 2Cp169 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1726 à 1754
  • 17
    Table de 1754 à 1759

    2 lots 57 medias

    Table de 1754 à 1759

    Date

    1754-1759

    Cote

    2C582, 2Cp170 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1754 à 1759
  • 18
    table des droits du centième denier payés (1726-septembre 1756) [1er volume]

    2 lots 92 medias

    table des droits du centième denier payés (1726-septembre 1756) [1er volume]

    Date

    1726-1756

    Cote

    2C690, 2Cp182 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • table des droits du centième denier payés (1726-septembre...
  • 19
    Table de 1726 à 1752

    2 lots 94 medias

    Table de 1726 à 1752

    Date

    1726-1752

    Cote

    2C1329, 2Cp201 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1726 à 1752
  • 20
    Table de 1746 à 1752

    2 lots 27 medias

    Table de 1746 à 1752

    Date

    1746-1752

    Cote

    2C1330, 2Cp202 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1746 à 1752