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  • 1
    Table de 1724 à 1755

    2 lots 103 medias

    Table de 1724 à 1755

    Date

    1724-1755

    Cote

    2C2142, Qp 1281 b (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Sellières
    • Tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1724 à 1755
  • 2
    table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)

    2 lots 64 medias

    table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)

    Date

    1725-1755

    Cote

    2C1577, IIC1266 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • tables
    • table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)
  • 3
    Table de 1725 à 1733 (voir suite sur le registre suivant pour certaines lettres comme le B)

    2 lots 103 medias

    Table de 1725 à 1733 (voir suite sur le registre suivant pour certaines lettres comme le B)

    Date

    1725-1733

    Cote

    2C226, Qp 690 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1725 à 1733 (voir suite sur le registre suivant...
  • 4
    Table de 1726 à 1754

    2 lots 92 medias

    Table de 1726 à 1754

    Date

    1726-1754

    Cote

    2C581, 2Cp169 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1726 à 1754
  • 5
    table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)

    2 lots 103 medias

    table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)

    Date

    1726-1759

    Cote

    2C1727, II C 1406 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • tables
    • table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)
  • 6
    table des droits du centième denier payés (1726 - 1754)

    2 lots 81 medias

    table des droits du centième denier payés (1726 - 1754)

    Date

    1726-1754

    Cote

    2C1367, 2Cp209 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • tables
    • table des droits du centième denier payés (1726 - 1754)
  • 7
    Table du 1er juillet 1726 au 1er mars 1731

    2 lots 65 medias

    Table du 1er juillet 1726 au 1er mars 1731

    Date

    1726-1731

    Cote

    2C111, 2 Cp 107 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • tables (1726-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table du 1er juillet 1726 au 1er mars 1731
  • 8
    Table de 1726 à 1752

    2 lots 94 medias

    Table de 1726 à 1752

    Date

    1726-1752

    Cote

    2C1329, 2Cp201 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1726 à 1752
  • 9
    table des droits du centième denier payés (1726-septembre 1756) [1er volume]

    2 lots 92 medias

    table des droits du centième denier payés (1726-septembre 1756) [1er volume]

    Date

    1726-1756

    Cote

    2C690, 2Cp182 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • table des droits du centième denier payés (1726-septembre...
  • 10
    table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)

    2 lots 100 medias

    table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)

    Date

    1726-1759

    Cote

    2C1921, 2 Cp 242 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Rahon
    • tables
    • table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)
  • 11
    table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749- mars 1754) des droits du centième denier payés

    2 lots 84 medias

    table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749- mars 1754) des droits du centième denier payés

    Date

    1726-1754

    Cote

    2C580, 2Cp168 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des droits du centième denier payés
    • table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749-...
  • 12
    Table de 1727 à 1751

    2 lots 40 medias

    Table de 1727 à 1751

    Date

    1727-1751

    Cote

    2C2018, 2 Cp 253 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Saint-Amour
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1727 à 1751
  • 13
    Table des droits du centième denier payés (1727-1746)

    2 lots 28 medias

    Table des droits du centième denier payés (1727-1746)

    Date

    1727-1746

    Cote

    2C1395, 2Cp211 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Montmirey-la-Ville
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés (1727-1746)
  • 14
    Table de 1729 à 1755

    2 lots 54 medias

    Table de 1729 à 1755

    Date

    1729-1755

    Cote

    2C2143, Qp 1281 c (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Sellières
    • Tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1729 à 1755
  • 15
    Table du 1er mars 1731 au 24 mars 1738

    2 lots 86 medias

    Table du 1er mars 1731 au 24 mars 1738

    Date

    1731-1738

    Cote

    2C112, 2 Cp 108 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • tables (1726-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table du 1er mars 1731 au 24 mars 1738
  • 16
    Table de 1732 à 1763

    2 lots 104 medias

    Table de 1732 à 1763

    Date

    1732-1763

    Cote

    2C1889, 2 Cp 230 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1732 à 1763
  • 17
    Table de 1734 à 1748

    2 lots 105 medias

    Table de 1734 à 1748

    Date

    1734-1748

    Cote

    2C227, Qp 691 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1734 à 1748
  • 18
    Table de 1735 à 1751

    2 lots 58 medias

    Table de 1735 à 1751

    Date

    1735-1751

    Cote

    2C2019, 2 Cp 254 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Saint-Amour
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1735 à 1751
  • 19
    table des droits de centième denier payés (1736 - 1755)

    2 lots 58 medias

    table des droits de centième denier payés (1736 - 1755)

    Date

    1736-1755

    Cote

    2C1691, Qp 5635 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • table des droits de centième denier payés (1736 - 1755)
  • 20
    Table du 24 mars 1738 au 30 septembre 1742

    2 lots 69 medias

    Table du 24 mars 1738 au 30 septembre 1742

    Date

    1738-1742

    Cote

    2C113, 2 Cp 109 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • tables (1726-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table du 24 mars 1738 au 30 septembre 1742