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  • 1
    table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

    2 lots 30 medias

    table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

    Date

    1743-1788

    Cote

    2C1580, IIC1270 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • tables
    • Table des baux
    • table des baux des biens des gens de mainmorte (1743...
  • 2
    table des baux des biens appartenant aux laïcs

    1 media

    table des baux des biens appartenant aux laïcs

    Date

    1768-1787

    Cote

    2C2168

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des baux
    • table des baux des biens appartenant aux laïcs
  • 3
    table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

    2 lots 164 medias

    table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

    Date

    1726-1803

    Cote

    2C584, 2Cp172 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • table des baux, partages et mariages (juillet 1726-...
  • 4
    Table de 1740 à 1788

    2 lots 59 medias

    Table de 1740 à 1788

    Date

    1740-1788

    Cote

    2C1332, 2Cp208 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • tables
    • Table des baux laïcs
    • Table de 1740 à 1788
  • 5
    table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)

    2 lots 70 medias

    table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)

    Date

    1729-1756

    Cote

    2C983, 2 Cp 191 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Longwy
    • Tables
    • table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)
  • 6
    table des baux des biens des gens de mainmorte (1746 - 1784)

    2 lots 22 medias

    table des baux des biens des gens de mainmorte (1746 - 1784)

    Date

    1746-1784

    Cote

    2C1369, IIC1076 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • tables
    • Table des baux
    • table des baux des biens des gens de mainmorte (1746...
  • 7
    Table de 1771 à 1782

    2 lots 225 medias

    Table de 1771 à 1782

    Date

    1771-1782

    Cote

    2C1266, II C 991 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • tables
    • Table des baux
    • Table des baux laïcs
    • Table de 1771 à 1782
  • 8
    table des baux des biens appartenant aux laïcs

    1 media

    table des baux des biens appartenant aux laïcs

    Date

    1788-1816

    Cote

    2C2169

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des baux
    • table des baux des biens appartenant aux laïcs
  • 9
    Table de 1766 à 1784

    2 lots 30 medias

    Table de 1766 à 1784

    Date

    1766-1784

    Cote

    2C925, II C 671 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table des baux
    • Table de 1766 à 1784
  • 10
    Table de 1730 à 1748

    2 lots 104 medias

    Table de 1730 à 1748

    Date

    1730-1748

    Cote

    2C1263, II C 988 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • tables
    • Table des baux, partages et contrats de mariage
    • Table de 1730 à 1748
  • 11
    Table des baux, des partages et des contrats de mariage

    2 lots 96 medias

    Table des baux, des partages et des contrats de mariage

    Date

    1725-1761

    Cote

    2C376, 2Cp149 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table des baux, des partages et des contrats de mariage
  • 12
    table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)

    2 lots 43 medias

    table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)

    Date

    1746-1792

    Cote

    2C1694, II C 1373 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • Table des baux
    • table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)
  • 13
    table des baux laïcs (1744 - 1789) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)

    2 lots 55 medias

    table des baux laïcs (1744 - 1789) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)

    Date

    1744-1789

    Cote

    2C1368, IIC1075 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • tables
    • Table des baux
    • table des baux laïcs (1744 - 1789) (comporte des articles...
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    Table des baux des biens de gens de mainmorte (1er janvier 1745- 14 fructidor An II)

    2 lots 28 medias

    Table des baux des biens de gens de mainmorte (1er janvier 1745- 14 fructidor An II)

    Date

    1745-1794

    Cote

    2C591, 2Cp174 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des baux
    • Table des baux des biens de gens de mainmorte (1er...
  • 15
    table des baux, des partages et des contrats de mariage (1726 - 1756)

    2 lots 85 medias

    table des baux, des partages et des contrats de mariage (1726 - 1756)

    Date

    1726-1756

    Cote

    2C1728, II C 1407 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • tables
    • table des baux, des partages et des contrats de mariage...
  • 16
    Table de 1788 à 1792

    2 lots 87 medias

    Table de 1788 à 1792

    Date

    1788-1792

    Cote

    2C1268, II C 993 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • tables
    • Table des baux
    • Table des baux laïcs
    • Table de 1788 à 1792
  • 17
    Table de 1788 à 1816

    2 lots 89 medias

    Table de 1788 à 1816

    Date

    1788-1816

    Cote

    2C1333, 2Qp542 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • tables
    • Table des baux laïcs
    • Table de 1788 à 1816
  • 18
    table des baux laïcs

    2 lots 96 medias

    table des baux laïcs

    Date

    1782-1788

    Cote

    2C392, 2Cp153 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Bouchoux
    • tables (1724-1788)
    • table des baux laïcs
  • 19
    table des baux des biens des gens de mainmorte (1754 - 1787)

    2 lots 30 medias

    table des baux des biens des gens de mainmorte (1754 - 1787)

    Date

    1754-1787

    Cote

    2C1466, IIC1170 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
    • tables
    • table des baux des biens des gens de mainmorte (1754...
  • 20
    Table des baux laïcs (juin 1790- décembre 1824)

    2 lots 53 medias

    Table des baux laïcs (juin 1790- décembre 1824)

    Date

    1790-1824

    Cote

    2C593, 2Q390 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des baux
    • Table des baux laïcs (juin 1790- décembre 1824)