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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Nanc, plan parcellaire rejeté par le géomètre en chef, section B, feuille 3.
Cote
3Pplan7089
 Date
1828
 Lieu
Nanc-lès-Saint-Amour, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nanc
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Nanc, plan parcellaire rejeté par le géomètre en chef,...
2

Asnans, section C, feuille 5.
Cote
3Pplan7075
 Date
1828
 Lieu
Asnans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Asnans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Asnans, section C, feuille 5.
3

Asnans, section C, feuille 4.
Cote
3Pplan7074
 Date
1828
 Lieu
Asnans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
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  • Asnans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Asnans, section C, feuille 4.
4

Asnans, section B, feuille 8.
Cote
3Pplan7073
 Date
1828
 Lieu
Asnans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Asnans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Asnans, section B, feuille 8.
5

Asnans, section B, feuille 6.
Cote
3PPlan7072
 Date
1828
 Lieu
Asnans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Asnans, section B, feuille 6.
6
Villers-Farlay, section D, le Bois, feuille 2.

1 media

Villers-Farlay, section D, le Bois, feuille 2.
Cote
3Pplan7071
 Date
1811
 Lieu
Villers-Farlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Communes commençant par la lettre V
  • Villers-Farlay
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  • Villers-Farlay, section D, le Bois, feuille 2.
7
Villers-Farlay, section D, le Bois, feuille 1.

1 media

Villers-Farlay, section D, le Bois, feuille 1.
Cote
3Pplan7070
 Date
1811
 Lieu
Villers-Farlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Villers-Farlay, section D, le Bois, feuille 1.
8
Villers-Farlay, section C, le Village, feuille 2.

1 media

Villers-Farlay, section C, le Village, feuille 2.
Cote
3Pplan7069
 Date
1811
 Lieu
Villers-Farlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Villers-Farlay, section C, le Village, feuille 2.
9
Villers-Farlay, section C, le Village, feuille 1.

1 media

Villers-Farlay, section C, le Village, feuille 1.
Cote
3Pplan7068
 Date
1811
 Lieu
Villers-Farlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Villers-Farlay
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  • Villers-Farlay, section C, le Village, feuille 1.
10
Villers-Farlay, section B, la Morte, feuille 2.

1 media

Villers-Farlay, section B, la Morte, feuille 2.
Cote
3Pplan7067
 Date
1811
 Lieu
Villers-Farlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Villers-Farlay
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  • Villers-Farlay, section B, la Morte, feuille 2.
11
Villers-Farlay, section B, la Morte, feuille 1.

1 media

Villers-Farlay, section B, la Morte, feuille 1.
Cote
3Pplan7066
 Date
1811
 Lieu
Villers-Farlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Villers-Farlay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villers-Farlay, section B, la Morte, feuille 1.
12
Villers-Farlay, section A, feuille 1.

1 media

Villers-Farlay, section A, feuille 1.
Cote
3Pplan7065
 Date
1811
 Lieu
Villers-Farlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Villers-Farlay
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  • Villers-Farlay, section A, feuille 1.
13
Villers-Farlay, tableau d'assemblage.

1 media

Villers-Farlay, tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan7064
 Date
1811
 Lieu
Villers-Farlay, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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14
Saint-Claude, section F, le Tressu, feuille 2.

1 media

Saint-Claude, section F, le Tressu, feuille 2.
Cote
3Pplan7063
 Date
1809
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Saint-Claude
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Claude, section F, le Tressu, feuille 2.
15
Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 7.

1 media

Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 7.
Cote
3Pplan7062
 Date
1822
 Lieu
Rousses (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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16
Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 6.

1 media

Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 6.
Cote
3Pplan7061
 Date
1822
 Lieu
Rousses (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Rousses (les)
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17
Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 5.

1 media

Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 5.
Cote
3Pplan7060
 Date
1822
 Lieu
Rousses (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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18
Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 4.

1 media

Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 4.
Cote
3Pplan7059
 Date
1822
 Lieu
Rousses (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Communes commençant par la lettre R
  • Rousses (les)
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19
Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 3.

1 media

Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 3.
Cote
3Pplan7058
 Date
1822
 Lieu
Rousses (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Rousses (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
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20
Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 2.

1 media

Rousses (les), section F, Gouland et Trélarce, feuille 2.
Cote
3Pplan7057
 Date
1822
 Lieu
Rousses (Les), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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