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  • 1
    Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

    1 media

    Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

    Date

    1823

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    3Pplan1099

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  • 2
    Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

    1 media

    Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

    Date

    1825

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    3Pplan4571

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  • 3
    Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

    1 media

    Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

    Date

    1813

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    3Pplan2193

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  • 4
    Treffay, section unique, feuille 1.

    1 media

    Treffay, section unique, feuille 1.

    Date

    1827

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    3Pplan6037

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  • 5
    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1826

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    3Pplan2476

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  • 6
    Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

    1 media

    Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

    Date

    1834

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    3Pplan6024

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  • 7
    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

    1 media

    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3707

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  • 8
    Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan874

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  • 9
    Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

    1 media

    Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

    Date

    1811

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    3Pplan642

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  • 10
    Ney, section A, le Nord, feuille 4.

    1 media

    Ney, section A, le Nord, feuille 4.

    Date

    1823

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    3Pplan4288

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  • 11
    Pretin, section A, le Village, feuille 1.

    1 media

    Pretin, section A, le Village, feuille 1.

    Date

    1831

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    3Pplan4914

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  • 12
    Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan5200

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  • 13
    Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre : Grenier

    1 media

    Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre : Grenier

    Date

    1830

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    3Pplan1399

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  • 14
    Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 5.géomètre : Patouillot

    1 media

    Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 5.géomètre : Patouillot

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan6316

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  • 15
    Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    1 media

    Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2114

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  • 16
    Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1822

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    3Pplan3161

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  • 17
    Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre : Parent

    1 media

    Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre : Parent

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4580

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  • 18
    Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre : Billet

    1 media

    Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre : Billet

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan3599

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  • 19
    Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    1 media

    Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4556

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    • Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
  • 20
    Chaussenans, section unique, feuille 7.

    1 media

    Chaussenans, section unique, feuille 7.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan1436

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  • 21
    Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin, feuille 7.géomètre : Prost

    1 media

    Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin, feuille 7.géomètre : Prost

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan3312

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  • 22
    Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan868

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  • 23
    Aromas, section D, les Jardis, feuille 1.géomètre : Renardet

    1 media

    Aromas, section D, les Jardis, feuille 1.géomètre : Renardet

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan218

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  • 24
    Présilly, section A, la Grande Forêt, feuille 2.[début XIXe]

    1 media

    Présilly, section A, la Grande Forêt, feuille 2.[début XIXe]

    Date

    début XIXe siècle

    Cote

    3Pplan4904

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  • 25
    Ivrey, section B, les Trois Fins, feuille 3.

    1 media

    Ivrey, section B, les Trois Fins, feuille 3.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan2888

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    • Ivrey, section B, les Trois Fins, feuille 3.
  • 26
    Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2606

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  • 27
    Belmont, section D, du Château, feuille 1.géomètre : Lamare

    1 media

    Belmont, section D, du Château, feuille 1.géomètre : Lamare

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan560

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  • 28
    Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

    1 media

    Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1898

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  • 29
    Augea, section B, Changea, feuille 1.géomètre : Epailly

    1 media

    Augea, section B, Changea, feuille 1.géomètre : Epailly

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan305

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    • Augea
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    • Augea, section B, Changea, feuille 1.géomètre : Epailly
  • 30
    Peyrouse (La), section B, feuille unique.géomètre : Tabey aîné

    1 media

    Peyrouse (La), section B, feuille unique.géomètre : Tabey aîné

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan4514

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  • 31
    Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5743

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sièges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre :...
  • 32
    Châtillon, section G, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Châtillon, section G, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan1393

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatillon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Châtillon, section G, le Village, feuille 1.géomètre...
  • 33
    Pointre, tableau d'assemblage.

    1 media

    Pointre, tableau d'assemblage.

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan4708

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    • Communes commençant par la lettre P
    • Pointre
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    • Pointre, tableau d'assemblage.
  • 34
    Lect, section E, Lachat, feuille 3.géomètre : Guyard

    1 media

    Lect, section E, Lachat, feuille 3.géomètre : Guyard

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3092

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    • Lect
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    • Feuilles cadastrales
    • Lect, section E, Lachat, feuille 3.géomètre : Guyard
  • 35
    Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

    1 media

    Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4446

    • Contexte : Cadastre

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    • Oussières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.
  • 36
    Vescles, section A, la Colombe, feuille 1.géomètre : Paget

    1 media

    Vescles, section A, la Colombe, feuille 1.géomètre : Paget

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6243

    • Contexte : Cadastre

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  • 37
    Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.

    1 media

    Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1194

    • Contexte : Cadastre

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  • 38
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5343

    • Contexte : Cadastre

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  • 39
    Montfleur, section B, l'Etang et Léperrignat, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Montfleur, section B, l'Etang et Léperrignat, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan3917

    • Contexte : Cadastre

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  • 40
    Ecleux, section A, la Fin, feuille 1.

    1 media

    Ecleux, section A, la Fin, feuille 1.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6988

    • Contexte : Cadastre

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