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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan1099
Date
1823
Lieu
Champagnole, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.
2
Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4571
Date
1825
Lieu
Petit-Noir, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre...
3
Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

1 media

Cote
3Pplan2193
Date
1813
Lieu
Dole, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux
4
Treffay, section unique, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan6037
Date
1827
Lieu
Treffay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Treffay, section unique, feuille 1.
5
Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan2476
Date
1826
Lieu
Foncine-le-Haut, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foncine-le-Haut
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.
6
Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

1 media

Cote
3Pplan6024
Date
1834
Lieu
Tourmont, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Tourmont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tourmont, section C, Recin, feuille 4.
7
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Cote
3Pplan3707
Date
1813
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Feuilles cadastrales
  • Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
8
Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan874
Date
1829
Lieu
Bretenières, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Communes commençant par la lettre B
  • Bretenières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre...
9
Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

1 media

Cote
3Pplan642
Date
1811
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Bletterans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre...
10
Ney, section A, le Nord, feuille 4.

1 media

Cote
3Pplan4288
Date
1823
Lieu
Ney, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Ney
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ney, section A, le Nord, feuille 4.
11
Pretin, section A, le Village, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan4914
Date
1831
Lieu
Pretin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Pretin
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pretin, section A, le Village, feuille 1.
12
Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

1 media

Cote
3Pplan5200
Date
1811
Lieu
Ruffey-sur-Seille, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Ruffey-sur-Seille
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre :...
13
Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Cote
3Pplan1399
Date
1830
Lieu
Chatonnay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Chatonnay
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  • Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre...
14
Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 5.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan6316
Date
1833
Lieu
Villards-d'Héria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villards-d'Héria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille...
15
Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

1 media

Cote
3Pplan2114
Date
1813
Lieu
Darbonnay, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine
16
Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan3161
Date
1822
Lieu
Lézat, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Lézat
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet
17
Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4580
Date
1825
Lieu
Petit-Noir, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Petit-Noir
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre...
18
Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan3599
Date
1832
Lieu
Menétrux-en-Joux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Ménétrux-en-Joux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre...
19
Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4556
Date
1825
Lieu
Petit-Noir, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Petit-Noir
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
20
Chaussenans, section unique, feuille 7.

1 media

Cote
3Pplan1436
Date
1834
Lieu
Chaussenans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Chaussenans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaussenans, section unique, feuille 7.
21
Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin, feuille 7.géomètre : Prost

1 media

Cote
3Pplan3312
Date
1825
Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin,...
22
Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan868
Date
1829
Lieu
Bretenières, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bretenières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre...
23
Aromas, section D, les Jardis, feuille 1.géomètre : Renardet

1 media

Cote
3Pplan218
Date
1831
Lieu
Aromas, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Aromas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Aromas, section D, les Jardis, feuille 1.géomètre :...
24
Présilly, section A, la Grande Forêt, feuille 2.[début XIXe]

1 media

Cote
3Pplan4904
Date
début XIXe siècle
Lieu
Présilly, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Présilly
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Présilly, section A, la Grande Forêt, feuille 2.[début...
25
Ivrey, section B, les Trois Fins, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan2888
Date
1831
Lieu
Ivrey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre I
  • Ivrey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Ivrey, section B, les Trois Fins, feuille 3.
26
Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

1 media

Cote
3Pplan2606
Date
1825
Lieu
Frontenay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frontenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
27
Belmont, section D, du Château, feuille 1.géomètre : Lamare

1 media

Cote
3Pplan560
Date
1837
Lieu
Belmont, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Belmont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Belmont, section D, du Château, feuille 1.géomètre...
28
Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

1 media

Cote
3Pplan1898
Date
1810
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre...
29
Augea, section B, Changea, feuille 1.géomètre : Epailly

1 media

Cote
3Pplan305
Date
1835
Lieu
Augea, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Augea
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Augea, section B, Changea, feuille 1.géomètre : Epailly
30
Peyrouse (La), section B, feuille unique.géomètre : Tabey aîné

1 media

Cote
3Pplan4514
Date
1812
Lieu
Pérouse (La), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Peyrouse (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Peyrouse (La), section B, feuille unique.géomètre :...
31
Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan5743
Date
1828
Lieu
Sièges, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sièges
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre :...
32
Châtillon, section G, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

1 media

Cote
3Pplan1393
Date
1817
Lieu
Châtillon, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatillon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtillon, section G, le Village, feuille 1.géomètre...
33
Pointre, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan4708
Date
1824
Lieu
Pointre, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pointre
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pointre, tableau d'assemblage.
34
Lect, section E, Lachat, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan3092
Date
1834
Lieu
Lect, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lect
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Lect, section E, Lachat, feuille 3.géomètre : Guyard
35
Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan4446
Date
1834
Lieu
Oussières, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Oussières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.
36
Vescles, section A, la Colombe, feuille 1.géomètre : Paget

1 media

Cote
3Pplan6243
Date
1830
Lieu
Vescles, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vescles
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vescles, section A, la Colombe, feuille 1.géomètre...
37
Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.

1 media

Cote
3Pplan1194
Date
1823
Lieu
Chapois, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chapois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.
38
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan5343
Date
1825
Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Germain-lès-Arlay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
39
Montfleur, section B, l'Etang et Léperrignat, feuille 3.géomètre : Sauldubois

1 media

Cote
3Pplan3917
Date
1820
Lieu
Montfleur, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montfleur
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Montfleur, section B, l'Etang et Léperrignat, feuille...
40
Ecleux, section A, la Fin, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan6988
Date
1811
Lieu
Ecleux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Ecleux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ecleux, section A, la Fin, feuille 1.
41
Château-des-Prés, section B, les Fraces, feuille 1.géomètre : Renardet

1 media

Cote
3Pplan1310
Date
1833
Lieu
Château-des-Prés, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Château-des-Prés, section B, les Fraces, feuille 1.géomètre...
42
Larderet (le), section A, les Prés, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan2972
Date
1823-1824
Lieu
Larderet (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Larderet (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Larderet (le), section A, les Prés, feuille 3.
43
Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre : Mathieu

1 media

Cote
3Pplan1403
Date
1829
Lieu
Chaumergy, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre...
44
Germigney, section B, la Fin, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan2664
Date
1837
Lieu
Germigney, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Communes commençant par la lettre G
  • Germigney
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Germigney, section B, la Fin, feuille 3.géomètre :...
45
Cernon, section C, le Village, feuille 3.géomètre : [Guyard ou Chaunet ?]

1 media

Cote
3Pplan946
Date
1830
Lieu
Cernon, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Cernon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cernon, section C, le Village, feuille 3.géomètre :...
46
Ardon, section unique, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan158
Date
1823
Lieu
Ardon, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Ardon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ardon, section unique, feuille 1.
47
Vaux-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan6161
Date
1812
Lieu
Vaux-lès-Saint-Claude, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Communes commençant par la lettre V
  • Vaux-lès-Saint-Claude
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vaux-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.
48
Parcey, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan4468
Date
1812
Lieu
Parcey, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Communes commençant par la lettre P
  • Parcey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Parcey, tableau d'assemblage.
49
Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre : Félix cadet

1 media

Cote
3Pplan3216
Date
1822
Lieu
Longchaumois, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Communes commençant par la lettre L
  • Longchaumois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longchaumois, section C, Bataillard, feuille 1.géomètre...
50
Gevry, section B, les Manottes, feuille 2.géomètre : Girardet

1 media

Cote
3Pplan2682
Date
1812
Lieu
Gevry, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gevry, section B, les Manottes, feuille 2.géomètre...
51
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Cote
3Pplan529
Date
1822
Lieu
Bellefontaine, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bellefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre...
52
Molay, section B, les Parcours, feuille 3.géomètre : Poux

1 media

Cote
3Pplan3771
Date
1825
Lieu
Molay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Molay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Molay, section B, les Parcours, feuille 3.géomètre...
53
Chisséria, section B, le Couchant, feuille 3.géomètre : Deniset

1 media

Cote
3Pplan1656
Date
1830
Lieu
Chisséria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chisséria, section B, le Couchant, feuille 3.géomètre...
54
Cernans, section B, le Sud, feuille 4.

1 media

Cote
3Pplan929
Date
1831
Lieu
Cernans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cernans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cernans, section B, le Sud, feuille 4.
55
Lézat, section A, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan3157
Date
1822
Lieu
Lézat, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lézat
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Lézat, section A, feuille 4.géomètre : Billet
56
Villers-les-Bois, section A, Petit Saligney, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan6381
Date
1834
Lieu
Villers-les-Bois, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villers-les-Bois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Villers-les-Bois, section A, Petit Saligney, feuille...
57
Ferté (La), tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan2410
Date
1810
Lieu
Ferté (La), commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Ferté (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ferté (La), tableau d'assemblage.
58
Légna, section C, Matoles, feuille 2.géomètre : Deniset

1 media

Cote
3Pplan3116
Date
1830
Lieu
Légna, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Légna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Légna, section C, Matoles, feuille 2.géomètre : Deniset
59
Choisey, section A, Parthey, feuille 1.géomètre : C. F. Prost

1 media

Cote
3Pplan1682
Date
1812
Lieu
Choisey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Choisey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Choisey, section A, Parthey, feuille 1.géomètre : C....
60
Rosay, section F, Ondelle, feuille 1.géomètre : Dussauget

1 media

Cote
3Pplan5102
Date
1835
Lieu
Rosay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rosay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Rosay, section F, Ondelle, feuille 1.géomètre : Dussauget
61
Villevieux, section A, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan6425
Date
1811
Lieu
Villevieux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villevieux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villevieux, section A, feuille 3.
62
Saint-Claude, sections E, le Frasnois, feuilles 1 et 2.

1 media

Cote
3Pplan5309
Date
1809
Lieu
Saint-Claude, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Claude
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Claude, sections E, le Frasnois, feuilles 1 et...
63
Malange, section D, Lavans, feuille unique.géomètre : David

1 media

Cote
3Pplan3445
Date
1815-1816
Lieu
Malange, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Malange
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Malange, section D, Lavans, feuille unique.géomètre...
64
Molay, tableau d'assemblage.géomètre : Vermot

1 media

Cote
3Pplan3764
Date
1825
Lieu
Molay, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Molay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Molay, tableau d'assemblage.géomètre : Vermot
65
Château-des-Prés, section A, le Cernois, feuille 4.géomètre : I. [ou J.] Singey

1 media

Cote
3Pplan1309
Date
1833
Lieu
Château-des-Prés, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Château-des-Prés, section A, le Cernois, feuille 4.géomètre...
66
Morbier, section E, les Buclets et Bataillard, feuille 2.géomètre : Romand

1 media

Cote
3Pplan4082
Date
1822
Lieu
Morbier, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Morbier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Morbier, section E, les Buclets et Bataillard, feuille...
67
Etival, section F, la Panissette, feuille 2.géomètre : Dussauget

1 media

Cote
3Pplan2365
Date
1833
Lieu
Etival, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Etival
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Etival, section F, la Panissette, feuille 2.géomètre...
68
Saint-Laurent-en-Grandvaux, section C, les Maisonnettes, feuille 1.géomètre : Bénier

1 media

Cote
3Pplan5399
Date
1833
Lieu
Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Laurent-en-Grandvaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Laurent-en-Grandvaux, section C, les Maisonnettes,...
69
Montjouvent, section B, la Saugia, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan3971
Date
1827
Lieu
Montjouvent, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montjouvent
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Montjouvent, section B, la Saugia, feuille 4.géomètre...
70
Crans, section A, le Levant, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan1956
Date
1827
Lieu
Crans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Crans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Crans, section A, le Levant, feuille 1.
71
Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

1 media

Cote
3Pplan1257
Date
1808
Lieu
Charme (La), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]
72
Saint-Laurent-la-Roche, section C, la Chailleuse, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan5424
Date
1835
Lieu
Saint-Laurent-la-Roche, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Laurent-la-Roche
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Laurent-la-Roche, section C, la Chailleuse, feuille...
73
Etoile (L'), section A, feuille 1.géomètre : Gonzal

1 media

Cote
3Pplan2370
Date
1810
Lieu
Etoile (L'), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Etoile (l')
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Etoile (L'), section A, feuille 1.géomètre : Gonzal
74
Petit-Abergement, section A unique, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan4548
Date
1810
Lieu
Abergement-le-Petit, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Abergement
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Abergement, section A unique, feuille 3.
75
Fort-du-Plasne, section C, le Couchant, feuille 5.géomètre : Olivier cadet

1 media

Cote
3Pplan2523
Date
1833
Lieu
Fort-du-Plasne, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fort-du-Plasne
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Fort-du-Plasne, section C, le Couchant, feuille 5.géomètre...
76
Fay-en-Montagne, section A, Choulou, feuille 2.

1 media

Cote
3Pplan2401
Date
1835
Lieu
Fay-en-Montagne, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fay-en-Montagne
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Fay-en-Montagne, section A, Choulou, feuille 2.
77
Thoissia, section B, la Laye, feuille 2.

1 media

Cote
3Pplan5989
Date
1827
Lieu
Thoissia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Thoissia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Thoissia, section B, la Laye, feuille 2.
78
Saint-Julien-sur-Suran, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels, Duchesne et Prost

1 media

Cote
3Pplan5366
Date
1819
Lieu
Saint-Julien, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Julien
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Julien-sur-Suran, tableau d'assemblage.géomètre...
79
Mesnois, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Paget

1 media

Cote
3Pplan3634
Date
1832
Lieu
Mesnois, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mesnois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mesnois, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
80
Marre (La), section A, Molizard, feuille 2.géomètre : Romand

1 media

Cote
3Pplan3532
Date
1825
Lieu
Marre (La), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Marre (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Marre (La), section A, Molizard, feuille 2.géomètre...