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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan1099
Date
1823
Lieu
Champagnole, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.
2
Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4571
Date
1825
Lieu
Petit-Noir, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre...
3
Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

1 media

Cote
3Pplan2193
Date
1813
Lieu
Dole, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux
4
Treffay, section unique, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan6037
Date
1827
Lieu
Treffay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Treffay, section unique, feuille 1.
5
Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan2476
Date
1826
Lieu
Foncine-le-Haut, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foncine-le-Haut
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.
6
Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

1 media

Cote
3Pplan6024
Date
1834
Lieu
Tourmont, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Tourmont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tourmont, section C, Recin, feuille 4.
7
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Cote
3Pplan3707
Date
1813
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Feuilles cadastrales
  • Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
8
Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan874
Date
1829
Lieu
Bretenières, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Communes commençant par la lettre B
  • Bretenières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre...
9
Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

1 media

Cote
3Pplan642
Date
1811
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Bletterans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre...
10
Ney, section A, le Nord, feuille 4.

1 media

Cote
3Pplan4288
Date
1823
Lieu
Ney, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Ney
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ney, section A, le Nord, feuille 4.
11
Pretin, section A, le Village, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan4914
Date
1831
Lieu
Pretin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Pretin
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pretin, section A, le Village, feuille 1.
12
Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

1 media

Cote
3Pplan5200
Date
1811
Lieu
Ruffey-sur-Seille, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Ruffey-sur-Seille
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre :...
13
Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Cote
3Pplan1399
Date
1830
Lieu
Chatonnay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Chatonnay
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  • Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre...
14
Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 5.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan6316
Date
1833
Lieu
Villards-d'Héria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villards-d'Héria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille...
15
Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

1 media

Cote
3Pplan2114
Date
1813
Lieu
Darbonnay, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
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  • Darbonnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine
16
Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan3161
Date
1822
Lieu
Lézat, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Lézat
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet
17
Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4580
Date
1825
Lieu
Petit-Noir, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Noir
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre...
18
Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan3599
Date
1832
Lieu
Menétrux-en-Joux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Ménétrux-en-Joux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre...
19
Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4556
Date
1825
Lieu
Petit-Noir, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Petit-Noir
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
20
Chaussenans, section unique, feuille 7.

1 media

Cote
3Pplan1436
Date
1834
Lieu
Chaussenans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Chaussenans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaussenans, section unique, feuille 7.
21
Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin, feuille 7.géomètre : Prost

1 media

Cote
3Pplan3312
Date
1825
Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longwy-sur-le-Doubs
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin,...
22
Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan868
Date
1829
Lieu
Bretenières, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bretenières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre...
23
Aromas, section D, les Jardis, feuille 1.géomètre : Renardet

1 media

Cote
3Pplan218
Date
1831
Lieu
Aromas, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Aromas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Aromas, section D, les Jardis, feuille 1.géomètre :...
24
Présilly, section A, la Grande Forêt, feuille 2.[début XIXe]

1 media

Cote
3Pplan4904
Date
début XIXe siècle
Lieu
Présilly, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Présilly
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Présilly, section A, la Grande Forêt, feuille 2.[début...
25
Ivrey, section B, les Trois Fins, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan2888
Date
1831
Lieu
Ivrey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre I
  • Ivrey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Ivrey, section B, les Trois Fins, feuille 3.
26
Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

1 media

Cote
3Pplan2606
Date
1825
Lieu
Frontenay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frontenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
27
Belmont, section D, du Château, feuille 1.géomètre : Lamare

1 media

Cote
3Pplan560
Date
1837
Lieu
Belmont, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Belmont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Belmont, section D, du Château, feuille 1.géomètre...
28
Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

1 media

Cote
3Pplan1898
Date
1810
Lieu
Courtefontaine, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courtefontaine
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre...
29
Augea, section B, Changea, feuille 1.géomètre : Epailly

1 media

Cote
3Pplan305
Date
1835
Lieu
Augea, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Augea
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Augea, section B, Changea, feuille 1.géomètre : Epailly
30
Peyrouse (La), section B, feuille unique.géomètre : Tabey aîné

1 media

Cote
3Pplan4514
Date
1812
Lieu
Pérouse (La), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Peyrouse (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Peyrouse (La), section B, feuille unique.géomètre :...
31
Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan5743
Date
1828
Lieu
Sièges, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sièges
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre :...
32
Châtillon, section G, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

1 media

Cote
3Pplan1393
Date
1817
Lieu
Châtillon, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatillon
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtillon, section G, le Village, feuille 1.géomètre...
33
Pointre, tableau d'assemblage.

1 media

Cote
3Pplan4708
Date
1824
Lieu
Pointre, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pointre
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pointre, tableau d'assemblage.
34
Lect, section E, Lachat, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan3092
Date
1834
Lieu
Lect, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lect
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Lect, section E, Lachat, feuille 3.géomètre : Guyard
35
Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan4446
Date
1834
Lieu
Oussières, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Oussières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.
36
Vescles, section A, la Colombe, feuille 1.géomètre : Paget

1 media

Cote
3Pplan6243
Date
1830
Lieu
Vescles, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vescles
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vescles, section A, la Colombe, feuille 1.géomètre...
37
Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.

1 media

Cote
3Pplan1194
Date
1823
Lieu
Chapois, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chapois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.
38
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan5343
Date
1825
Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Germain-lès-Arlay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
39
Montfleur, section B, l'Etang et Léperrignat, feuille 3.géomètre : Sauldubois

1 media

Cote
3Pplan3917
Date
1820
Lieu
Montfleur, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montfleur
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Montfleur, section B, l'Etang et Léperrignat, feuille...
40
Ecleux, section A, la Fin, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan6988
Date
1811
Lieu
Ecleux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Ecleux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ecleux, section A, la Fin, feuille 1.