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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan1099
Date
1823
Lieu
Champagnole, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Champagnole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.
2
Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4571
Date
1825
Lieu
Petit-Noir, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Noir
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre...
3
Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

1 media

Cote
3Pplan2193
Date
1813
Lieu
Dole, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux
4
Treffay, section unique, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan6037
Date
1827
Lieu
Treffay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Treffay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Treffay, section unique, feuille 1.
5
Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan2476
Date
1826
Lieu
Foncine-le-Haut, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foncine-le-Haut
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.
6
Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

1 media

Cote
3Pplan6024
Date
1834
Lieu
Tourmont, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tourmont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tourmont, section C, Recin, feuille 4.
7
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Cote
3Pplan3707
Date
1813
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Moirans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
8
Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan874
Date
1829
Lieu
Bretenières, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bretenières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre...
9
Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

1 media

Cote
3Pplan642
Date
1811
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bletterans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre...
10
Ney, section A, le Nord, feuille 4.

1 media

Cote
3Pplan4288
Date
1823
Lieu
Ney, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Ney
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ney, section A, le Nord, feuille 4.
11
Pretin, section A, le Village, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan4914
Date
1831
Lieu
Pretin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pretin
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pretin, section A, le Village, feuille 1.
12
Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

1 media

Cote
3Pplan5200
Date
1811
Lieu
Ruffey-sur-Seille, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Ruffey-sur-Seille
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre :...
13
Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Cote
3Pplan1399
Date
1830
Lieu
Chatonnay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatonnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre...
14
Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 5.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan6316
Date
1833
Lieu
Villards-d'Héria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villards-d'Héria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille...
15
Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

1 media

Cote
3Pplan2114
Date
1813
Lieu
Darbonnay, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Darbonnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine
16
Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan3161
Date
1822
Lieu
Lézat, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lézat
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet
17
Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4580
Date
1825
Lieu
Petit-Noir, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Noir
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre...
18
Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan3599
Date
1832
Lieu
Menétrux-en-Joux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Ménétrux-en-Joux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre...
19
Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4556
Date
1825
Lieu
Petit-Noir, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Noir
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
20
Chaussenans, section unique, feuille 7.

1 media

Cote
3Pplan1436
Date
1834
Lieu
Chaussenans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaussenans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaussenans, section unique, feuille 7.