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Résultats de la recherche

  • 1

    Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].

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    3P3798

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    • Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].
  • 2

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1573

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  • 3

    Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].

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    3P1193

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  • 4

    Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]

    Cote

    3P255

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  • 5

    Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P4079

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  • 6

    Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P2767

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    • Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].
  • 7

    Matrice foncière, folio 2815 à 4034, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P257

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    • Matrice foncière, folio 2815 à 4034, s.d. [début XIXe].
  • 8

    Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3493

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    • Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].
  • 9

    Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P2152

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    • Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].
  • 10

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P1861

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    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 11

    Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1382

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    • Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [début XIXe].
  • 12

    Matrice foncière, folio 541 à 1080, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1168

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    • Matrice foncière, folio 541 à 1080, s.d. [milieu XIXe].
  • 13

    Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3519

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    • Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].
  • 14

    Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P954

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    • Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].
  • 15

    Matrice foncière, s.d. [1824].

    Cote

    3P2652

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    • Matrice foncière, s.d. [1824].
  • 16

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe]

    Cote

    3P3850

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    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe]
  • 17

    Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1264

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    • Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].
  • 18

    Matrice foncière, folio 701 à 1145, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P1824

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    • Matrice foncière, folio 701 à 1145, s.d. [fin XIXe].
  • 19

    Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].

    Cote

    3P1713

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    • Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].
  • 20

    Matrice foncière, s.d. [1824].

    Cote

    3P3771

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    • Matrice foncière, s.d. [1824].
  • 21

    Matrice foncière, s.d. [1826].

    Cote

    3P2304

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    • Matrice foncière, s.d. [1826].
  • 22

    Matrice foncière, s.d. [1813].

    Cote

    3P3428

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    • Matrice foncière, s.d. [1813].
  • 23

    Matrice foncière, folio 461 à 924, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1472

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    • Matrice foncière, folio 461 à 924, s.d. [début XIXe].
  • 24

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3685

    • Contexte : Cadastre

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  • 25

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P412

    • Contexte : Cadastre

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    • Azans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  • 26

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P1480

    • Contexte : Cadastre

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    • Desnes
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 27

    Matrice foncière, folio 1 à 340, s.d. [1835].

    Cote

    3P377

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    • Aumont
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 340, s.d. [1835].
  • 28

    Matrice foncière, folio 721 à 777, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P3876

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    • Vadans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 721 à 777, s.d. [milieu XIXe].
  • 29

    Matrice foncière, folio 1 à 600, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P258

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    • Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 600, s.d. [fin XIXe].
  • 30

    Matrice foncière, folio 173 à 340, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P2458

    • Contexte : Cadastre

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    • Molinges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 173 à 340, s.d. [milieu XIXe].
  • 31

    Matrice foncière, folio 481 à 960, s.d. [début XIXe]

    Cote

    3P819

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    • Champagney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 481 à 960, s.d. [début XIXe]
  • 32

    Matrice foncière, folio 1141 à 1598, s.d. [1831].

    Cote

    3P315

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    • Aromas
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1141 à 1598, s.d. [1831].
  • 33

    Matrice foncière, folio 601 à 1200, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P259

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    • Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 601 à 1200, s.d. [fin XIXe].
  • 34

    Matrice foncière, folio 461 à 640, s.d. [fin XIXe]

    Cote

    3P735

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    • Censeau
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 461 à 640, s.d. [fin XIXe]
  • 35

    Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P3453

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Didier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].
  • 36

    Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1265

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Conliège
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [milieu XIXe].
  • 37

    Matrice foncière, folio 421 à 820, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P3509

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Laurent-la-Roche
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 421 à 820, s.d. [milieu XIXe].
  • 38

    Matrice foncière, folio 700 à 956, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P2895

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pagney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 700 à 956, s.d. [milieu XIXe].
  • 39

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P748

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cerniébaud
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 40

    Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1884

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gizia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].
  • 41

    Matrice foncière, récapitulatif des contenances s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3015

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pimorin
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, récapitulatif des contenances s.d....
  • 42

    Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P942

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [milieu XIXe].
  • 43

    Matrice foncière, folio 2020 à 2679, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P3609

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Salins-les-Bains
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 2020 à 2679, s.d. [milieu XIXe].
  • 44

    Matrice foncière, folio 501 à 790, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3983

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 501 à 790, s.d. [fin XIXe].
  • 45

    Matrice foncière, folio 501 à 999, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P3688

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    • Septmoncel
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 501 à 999, s.d. [milieu XIXe].
  • 46

    Matrice foncière, folio 629 à 886, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P3596

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    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 629 à 886, s.d. [milieu XIXe].
  • 47

    Matrice foncière, folio 1 à 840, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P3431

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    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 840, s.d. [milieu XIXe].
  • 48

    Matrice foncière, folio 227 à 474, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P811

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    • Communes commençant par la lettre C
    • Champagne-sur-Loue
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 227 à 474, s.d. [fin XIXe].
  • 49

    Matrice foncière.

    Cote

    3P2699

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    • Communes commençant par la lettre M
    • Moussières (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 50

    Matrice foncière, folio 1341 à 2019, s.d. [milieu XIX].

    Cote

    3P3608

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    • Communes commençant par la lettre S
    • Salins-les-Bains
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1341 à 2019, s.d. [milieu XIX].
  • 51

    Matrice foncière, folio 601 à 1338, s.d.[milieu XIXe].

    Cote

    3P3607

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    • Communes commençant par la lettre S
    • Salins-les-Bains
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 601 à 1338, s.d.[milieu XIXe].
  • 52

    Matrice foncière, folio 869 à 1053, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P3484

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    • Saint-Julien
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 869 à 1053, s.d. [début XXe].
  • 53

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe]

    Cote

    3P247

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    • Communes commençant par la lettre A
    • Antorpe
    • Matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe]
  • 54

    Matrice foncière, folio 1 à 1000, s.d. [fin XIXe).

    Cote

    3P588

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    • Bois-d'Amont
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 1000, s.d. [fin XIXe).
  • 55

    Matrice foncière, folio 681 à 856, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2421

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    • Moirans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 681 à 856, s.d. [fin XIXe].
  • 56

    Matrice foncière, folio 1 à 560, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1531

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    • Domblans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 560, s.d. [début XIXe].
  • 57

    Matrice foncière, folio 601 à 1460, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3359

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    • Communes commençant par la lettre R
    • Rousses (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 601 à 1460, s.d. [début XIXe].
  • 58

    Matrice foncière, folio 461 à 900, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1815

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    • Gatey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 461 à 900, s.d. [milieu XIXe].
  • 59

    Matrice foncière, folio 1 à 608, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P1356

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    • Cramans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 608, s.d. [fin XIXe].
  • 60

    Matrice foncière, s.d. [1812].

    Cote

    3P4114

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    • Villevieux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1812].
  • 61

    Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P4021

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre V
    • Villard-sur-Bienne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].
  • 62

    Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P523

    • Contexte : Cadastre

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    • Biarne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].
  • 63

    Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1860

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre G
    • Gevry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].
  • 64

    Matrice foncière, s.d. [1820].

    Cote

    3P3790

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre T
    • Taxenne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1820].
  • 65

    Matrice foncière, folio 1001 à 1600, s.d. [s.d. milieu XIXe].

    Cote

    3P2171

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    • Longwy-sur-le-Doubs
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1001 à 1600, s.d. [s.d. milieu...
  • 66

    Matrice foncière, folio 573 à 737, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P2731

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    • Communes commençant par la lettre N
    • Nance
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 573 à 737, s.d. [milieu XIXe].
  • 67

    Matrice foncière, folio 504 à 666, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P4056

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    • Communes commençant par la lettre V
    • Villeneuve-les-Charnod
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 504 à 666, s.d. [fin XIXe].
  • 68

    Matrice foncière, folio 1081 à 1499, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1289

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre C
    • Cosges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1081 à 1499, s.d. [milieu XIXe].
  • 69

    Matrice foncière, folio 493 à 743, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P2861

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Ougney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 493 à 743, s.d. [milieu XIXe].
  • 70

    Matrice foncière, folio 1 à 804, s.d. [1823].

    Cote

    3P643

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bourcia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 804, s.d. [1823].
  • 71

    Matrice foncière, folio 501 à 1138, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3520

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Lothain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 501 à 1138, s.d. [fin XIXe].
  • 72

    Matrice foncière, folio 481 à 564, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2311

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre M
    • Martigna
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 481 à 564, s.d. [fin XIXe].
  • 73

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].Commune fusionnée à celle de Vers-sous-Sellières en 1822.

    Cote

    3P1078

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavanne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].Commune fusionnée...
  • 74

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2208

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    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 75

    Matrice foncière, récapitulatif des contenances, s.d. [1832].

    Cote

    3P3605

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    • Communes commençant par la lettre S
    • Salins-les-Bains
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, récapitulatif des contenances, s.d....
  • 76

    Matrice foncière, folio 481 à 958, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2843

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    • Communes commençant par la lettre O
    • Orchamps
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 481 à 958, s.d. [fin XIXe].
  • 77

    Matrice foncière, folio 529 à 828, s.d.

    Cote

    3P4162

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    • Communes commençant par la lettre V
    • Vitreux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 529 à 828, s.d.
  • 78

    Matrice foncière, folio 501 à 958, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P1266

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre C
    • Conliège
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 501 à 958, s.d. [fin XIXe].
  • 79

    Matrice foncière, folio 173 à 262, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3135

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Ponthoux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 173 à 262, s.d. [fin XIXe].
  • 80

    Matrice foncière, folio 961 à 1240, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P723

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre B
    • Buvilly
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 961 à 1240, s.d. [fin XIXe].