matrice foncière - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Matrice foncière, folio 1 à 456.	Cote 3P2233	Date 1823	Lieu Macornay, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Macornay Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 456.
2		Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].	Cote 3P3798	Date-	Lieu Thervay, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre T Thervay Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].
3		Matrice foncière.	Cote 3P2791	Date 1826	Lieu Ney, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre N Ney Etats de sections et matrices Matrice foncière.
4		Matrice foncière, folio 1 à 600.	Cote 3P2852	Date 1827	Lieu Orgelet, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orgelet Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 600.
5		Matrice foncière.	Cote 3P3906	Date 1827	Lieu Varessia, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Varessia Etats de sections et matrices Matrice foncière.
6		Matrice foncière, s.d. [début XIXe].	Cote 3P1573	Date-	Lieu Ecleux, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre E Ecleux Etats de sections et matrices Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
7		Matrice foncière.	Cote 3P2580	Date 1825	Lieu Montigny-sur-l'Ain, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Montigny-sur-l'Ain Etats de sections et matrices Matrice foncière.
8		Matrice foncière.	Cote 3P2778	Date 1829	Lieu Nevy-lès-Dole, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre N Nevy-lès-Dole Etats de sections et matrices Matrice foncière.
9		Matrice foncière.	Cote 3P3059	Date 1823	Lieu Plénise, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre P Plenise Etats de sections et matrices Matrice foncière.
10		Matrice foncière.	Cote 3P1225	Date 1831	Lieu Coisia, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Coisia Etats de sections et matrices Matrice foncière.
11		Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].	Cote 3P1193	Date-	Lieu Cinquétral, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cinquétral Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].
12		Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]	Cote 3P255	Date-	Lieu Arbois, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arbois Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]
13		Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].	Cote 3P4079	Date-	Lieu Villers-les-Bois, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Villers-les-Bois Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].
14		Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].	Cote 3P2767	Date-	Lieu Neublans, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre N Neublans Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].
15		Matrice foncière.	Cote 3P2840	Date 1812	Lieu Orchamps, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre O Orchamps Etats de sections et matrices Matrice foncière.
16		Matrice foncière.	Cote 3P1190	Date 1820	Lieu Cinquétral, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cinquétral Etats de sections et matrices Matrice foncière.
17		Matrice foncière, folio 1 à 600.	Cote 3P637	Date 1829	Lieu Bouchoux (Les), commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bouchoux (les) Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 600.
18		Matrice foncière, compte 176 à 488.	Cote 3P3980	Date 1811	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vers-sous-Sellières Etats de sections et matrices Matrice foncière, compte 176 à 488.
19		Matrice foncière.	Cote 3P1607	Date 1823	Lieu Essavilly, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre E Essavilly Etats de sections et matrices Matrice foncière.
20		Matrice foncière, folio 1 à 330.	Cote 3P948	Date 1823	Lieu Chassal, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Chassal Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 330.
21		Matrice foncière.	Cote 3P3884	Date 1825	Lieu Valempoulières, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Valempoulières Etats de sections et matrices Matrice foncière.
22		Matrice foncière, folio 2815 à 4034, s.d. [début XIXe].	Cote 3P257	Date-	Lieu Arbois, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arbois Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 2815 à 4034, s.d. [début XIXe].
23		Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].	Cote 3P3493	Date-	Lieu Saint-Lamain, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saint-Lamain Etats de sections et matrices Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].
24		Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].	Cote 3P2152	Date-	Lieu Longchaumois, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Longchaumois Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].
25		Matrice foncière.	Cote 3P1363	Date 1821	Lieu Crançot, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Crançot Etats de sections et matrices Matrice foncière.
26		Matrice foncière.	Cote 3P2143	Date 1822	Lieu Lombard, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Lombard Etats de sections et matrices Matrice foncière.
27		Matrice foncière, folio 401 à 796.	Cote 3P2434	Date 1825	Lieu Moissey, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Moissey Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 401 à 796.
28		Matrice foncière.	Cote 3P3054	Date 1835	Lieu Plasne, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre P Plasne Etats de sections et matrices Matrice foncière.
29		Matrice foncière.	Cote 3P4125	Date 1830	Lieu Villey (Le), commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Villey (le) Etats de sections et matrices Matrice foncière.
30		Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].	Cote 3P1861	Date-	Lieu Gevry, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre G Gevry Etats de sections et matrices Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
31		Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [début XIXe].	Cote 3P1382	Date-	Lieu Cressia, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cressia Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [début XIXe].
32		Matrice foncière.	Cote 3P2468	Date 1822	Lieu Molunes (Les), commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Molunes (les) Etats de sections et matrices Matrice foncière.
33		Matrice foncière, folio 541 à 1080, s.d. [milieu XIXe].	Cote 3P1168	Date-	Lieu Chissey-sur-Loue, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Chissey-sur-Loue Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 541 à 1080, s.d. [milieu XIXe].
34		Matrice foncière.	Cote 3P4137	Date 1830	Lieu Vincent, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vincent Etats de sections et matrices Matrice foncière.
35		Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].	Cote 3P3519	Date-	Lieu Saint-Lothain, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saint-Lothain Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].
36		Matrice foncière.	Cote 3P434	Date 1838	Lieu Bans, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bans Etats de sections et matrices Matrice foncière.
37		Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].	Cote 3P954	Date-	Lieu Château-Chalon, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Château-Chalon Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].
38		Matrice foncière, s.d. [1824].	Cote 3P2652	Date-	Lieu Morbier, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Morbier Etats de sections et matrices Matrice foncière, s.d. [1824].
39		Matrice foncière, s.d. [fin XIXe]	Cote 3P3850	Date-	Lieu Tourmont, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre T Tourmont Etats de sections et matrices Matrice foncière, s.d. [fin XIXe]
40		Matrice foncière.	Cote 3P1304	Date 1814	Lieu Courbouzon, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Courbouzon Etats de sections et matrices Matrice foncière.
41		Matrice foncière.	Cote 3P2355	Date 1814	Lieu Mesnay, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Mesnay Etats de sections et matrices Matrice foncière.
42		Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].	Cote 3P1264	Date-	Lieu Conliège, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Conliège Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].
43		Matrice foncière.	Cote 3P3429	Date 1820	Lieu Saint-Claude, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saint-Claude Etats de sections et matrices Matrice foncière.
44		Matrice foncière. [1844]. Commune réunie à celle de Sirod de 1824 à 1842.	Cote 3P2112	Date 1844	Lieu Lent, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Lent Matrices Matrice foncière. [1844]. Commune réunie à celle de...
45	235 medias	Etat de sections et matrice foncière.	Cote 3P2400	Date 1823	Lieu Mignovillard, commune	Type de document état de section, matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Mignovillard Etats de sections et matrices Etat de sections et matrice foncière.
46		Matrice foncière.	Cote 3P490	Date 1829	Lieu Bellecombe, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bellecombe Etats de sections et matrices Matrice foncière.
47	58 medias	Procès-verbal de délimitation du territoire, état de sections et matrice foncière.	Cote 3P758	Date 1815	Lieu Certeméry, commune	Type de document état de section, matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Certémery Etats de sections et matrices Procès-verbal de délimitation du territoire, état de...
48		Matrice foncière.	Cote 3P3633	Date 1838	Lieu Santans, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Santans Etats de sections et matrices Matrice foncière.
49		Matrice foncière, folio 1 à 460.	Cote 3P1814	Date 1830	Lieu Gatey, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre G Gatey Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 460.
50		Matrice foncière, folio 701 à 1145, s.d. [fin XIXe].	Cote 3P1824	Date-	Lieu Gendrey, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre G Gendrey Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 701 à 1145, s.d. [fin XIXe].
51		Matrice foncière.	Cote 3P3316	Date 1822	Lieu Romain, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Romain Etats de sections et matrices Matrice foncière.
52		Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].	Cote 3P1713	Date-	Lieu Foncine-le-Haut, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre F Foncine-le-Haut Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].
53		Matrice foncière.	Cote 3P714	Date 1823	Lieu Broissia, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Broissia Etats de sections et matrices Matrice foncière.
54		Matrice foncière.	Cote 3P3670	Date 1810	Lieu Sellières, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sellières Etats de sections et matrices Matrice foncière.
55		Matrice foncière, folio 1 à 600.	Cote 3P3399	Date 1828	Lieu Saint-Amour, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saint-Amour Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 600.
56		Matrice foncière.	Cote 3P4108	Date 1822	Lieu Villette-lès-Dole, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Villette-les-Dole Etats de sections et matrices Matrice foncière.
57		Matrice foncière [1824].	Cote 3P2124	Date 1824	Lieu Lézat, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Lézat Etats de sections et matrices Matrice foncière [1824].
58		Matrice foncière.	Cote 3P1910	Date 1822	Lieu Grange-de-Vaivre, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre G Grange-de-Vaivre Etats de sections et matrices Matrice foncière.
59		Matrice foncière, folio 581 à 1140.	Cote 3P1240	Date 1834	Lieu Commenailles, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Commenailles Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 581 à 1140.
60		Matrice foncière, s.d. [1824].	Cote 3P3771	Date-	Lieu Tancua, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre T Tancua Etats de sections et matrices Matrice foncière, s.d. [1824].
61		Matrice foncière.	Cote 3P445	Date 1812	Lieu Barre (La), commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Barre (la)) Etats de sections et matrices Matrice foncière.
62		Matrice foncière, s.d. [1826].	Cote 3P2304	Date-	Lieu Marre (La), commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Marre (la) Etats de sections et matrices Matrice foncière, s.d. [1826].
63		Matrice foncière, s.d. [1813].	Cote 3P3428	Date-	Lieu Saint-Claude, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saint-Claude Etats de sections et matrices Matrice foncière, s.d. [1813].
64		Matrice foncière.	Cote 3P3076	Date 1812	Lieu Plumont, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre P Plumont Etats de sections et matrices Matrice foncière.
65		Matrice foncière.	Cote 3P618	Date 1835	Lieu Bonnefontaine, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bonnefontaine Etats de sections et matrices Matrice foncière.
66	38 medias	Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée à celle de Mournans en 1826.	Cote 3P904	Date 1821	Lieu Charbonny, commune	Type de document état de section, matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Charbonny Etats de sections et matrices Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée...
67		Matrice foncière, folio 461 à 924, s.d. [début XIXe].	Cote 3P1472	Date-	Lieu Deschaux (Le), commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre D Deschaux (le) Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 461 à 924, s.d. [début XIXe].
68		Matrice foncière.	Cote 3P1625	Date 1865	Lieu Essia, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre E Essia Etats de sections et matrices Matrice foncière.
69		Matrice foncière.	Cote 3P2723	Date 1829	Lieu Nanc-lès-Saint-Amour, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre N Nanc Etats de sections et matrices Matrice foncière.
70		Matrice foncière.	Cote 3P2739	Date 1827	Lieu Nancuise, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre N Nancuise Etats de sections et matrices Matrice foncière.
71		Matrice foncière, s.d. [début XIXe].	Cote 3P3685	Date-	Lieu Septmoncel, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Septmoncel Etats de sections et matrices Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
72		Matrice foncière.	Cote 3P1478	Date 1815	Lieu Desnes, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre D Desnes Etats de sections et matrices Matrice foncière.
73		Matrice foncière.	Cote 3P1944	Date 1836	Lieu Grusse, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre G Grusse Etats de sections et matrices Matrice foncière.
74		Matrice foncière.	Cote 3P1162	Date 1831	Lieu Chisséria, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Chisséria Etats de sections et matrices Matrice foncière.
75		Matrice foncière, folio 1 à 340.	Cote 3P2750	Date 1828	Lieu Nantey, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre N Nantey Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 340.
76		Matrice foncière, folio 1 à 380.	Cote 3P1341	Date 1829	Lieu Coyrière, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Coyrière Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 380.
77		Matrice foncière, folio 1 à 699.	Cote 3P2894	Date 1822	Lieu Pagney, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre P Pagney Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 699.
78	109 medias	Etat de sections et matrice foncière.	Cote 3P708	Date 1819	Lieu Briod, commune	Type de document état de section, matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Briod Etats de sections et matrices Etat de sections et matrice foncière.
79		Matrice foncière, s.d. [début XIXe].	Cote 3P412	Date-	Lieu Azans, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Azans Etats de sections et matrices Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
80		Matrice foncière, folio 1 à 120.	Cote 3P405	Date 1822	Lieu Avignon-lès-Saint-Claude, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Avignon-lès-Saint-Claude Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 120.

Résultats de la recherche

Matrice foncière, folio 1 à 456.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 1 à 600.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 1 à 600.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, compte 176 à 488.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 1 à 330.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 2815 à 4034, s.d. [début XIXe].

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 401 à 796.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [début XIXe].

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 541 à 1080, s.d. [milieu XIXe].

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, s.d. [1824].

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, s.d. [fin XIXe]

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.