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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Matrice foncière, folio 1 à 456.
Cote
3P2233
 Date
1823
 Lieu
Macornay, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Macornay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 456.
2

Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].
Cote
3P3798
 Date- Lieu
Thervay, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Thervay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].
3

Matrice foncière.
Cote
3P2791
 Date
1826
 Lieu
Ney, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Ney
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
4

Matrice foncière, folio 1 à 600.
Cote
3P2852
 Date
1827
 Lieu
Orgelet, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orgelet
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 600.
5

Matrice foncière.
Cote
3P3906
 Date
1827
 Lieu
Varessia, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Varessia
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
6

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
Cote
3P1573
 Date- Lieu
Ecleux, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Ecleux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
7

Matrice foncière.
Cote
3P2580
 Date
1825
 Lieu
Montigny-sur-l'Ain, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montigny-sur-l'Ain
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
8

Matrice foncière.
Cote
3P2778
 Date
1829
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
9

Matrice foncière.
Cote
3P3059
 Date
1823
 Lieu
Plénise, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Plenise
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
10

Matrice foncière.
Cote
3P1225
 Date
1831
 Lieu
Coisia, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Coisia
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
11

Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P1193
 Date- Lieu
Cinquétral, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cinquétral
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].
12

Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]
Cote
3P255
 Date- Lieu
Arbois, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arbois
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]
13

Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P4079
 Date- Lieu
Villers-les-Bois, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villers-les-Bois
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].
14

Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].
Cote
3P2767
 Date- Lieu
Neublans, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Neublans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].
15

Matrice foncière.
Cote
3P2840
 Date
1812
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orchamps
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
16

Matrice foncière.
Cote
3P1190
 Date
1820
 Lieu
Cinquétral, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cinquétral
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
17

Matrice foncière, folio 1 à 600.
Cote
3P637
 Date
1829
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bouchoux (les)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 600.
18

Matrice foncière, compte 176 à 488.
Cote
3P3980
 Date
1811
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vers-sous-Sellières
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, compte 176 à 488.
19

Matrice foncière.
Cote
3P1607
 Date
1823
 Lieu
Essavilly, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essavilly
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
20

Matrice foncière, folio 1 à 330.
Cote
3P948
 Date
1823
 Lieu
Chassal, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chassal
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 330.
21

Matrice foncière.
Cote
3P3884
 Date
1825
 Lieu
Valempoulières, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Valempoulières
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
22

Matrice foncière, folio 2815 à 4034, s.d. [début XIXe].
Cote
3P257
 Date- Lieu
Arbois, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arbois
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 2815 à 4034, s.d. [début XIXe].
23

Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].
Cote
3P3493
 Date- Lieu
Saint-Lamain, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Lamain
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].
24

Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P2152
 Date- Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Longchaumois
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].
25

Matrice foncière.
Cote
3P1363
 Date
1821
 Lieu
Crançot, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Crançot
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
26

Matrice foncière.
Cote
3P2143
 Date
1822
 Lieu
Lombard, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lombard
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
27

Matrice foncière, folio 401 à 796.
Cote
3P2434
 Date
1825
 Lieu
Moissey, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Moissey
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 401 à 796.
28

Matrice foncière.
Cote
3P3054
 Date
1835
 Lieu
Plasne, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Plasne
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
29

Matrice foncière.
Cote
3P4125
 Date
1830
 Lieu
Villey (Le), commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villey (le)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
30

Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
Cote
3P1861
 Date- Lieu
Gevry, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gevry
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
31

Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [début XIXe].
Cote
3P1382
 Date- Lieu
Cressia, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cressia
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [début XIXe].
32

Matrice foncière.
Cote
3P2468
 Date
1822
 Lieu
Molunes (Les), commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Molunes (les)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
33

Matrice foncière, folio 541 à 1080, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P1168
 Date- Lieu
Chissey-sur-Loue, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chissey-sur-Loue
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 541 à 1080, s.d. [milieu XIXe].
34

Matrice foncière.
Cote
3P4137
 Date
1830
 Lieu
Vincent, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vincent
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
35

Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].
Cote
3P3519
 Date- Lieu
Saint-Lothain, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Lothain
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].
36

Matrice foncière.
Cote
3P434
 Date
1838
 Lieu
Bans, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
37

Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].
Cote
3P954
 Date- Lieu
Château-Chalon, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-Chalon
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].
38

Matrice foncière, s.d. [1824].
Cote
3P2652
 Date- Lieu
Morbier, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Morbier
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [1824].
39

Matrice foncière, s.d. [fin XIXe]
Cote
3P3850
 Date- Lieu
Tourmont, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tourmont
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe]
40

Matrice foncière.
Cote
3P1304
 Date
1814
 Lieu
Courbouzon, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Courbouzon
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.