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  • 1

    Matrice des propriétés bâties, case 1165 à 1615.

    Date

    1971

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    • Matrice des propriétés bâties, case 1165 à 1615.
  • 2

    Matrice des propriétés bâties, case 2097 à 2470.

    Date

    1971

    Cote

    3P3437

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  • 3

    Matrice des propriétés bâties, case 3457 à 3938.

    Date

    1969

    Cote

    3P2191

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  • 4

    Matrice des propriétés bâties, case 881 à 1041.

    Date

    1969

    Cote

    3P2666

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    • Matrice des propriétés bâties, case 881 à 1041.
  • 5

    Matrice des propriétés bâties, case 3812 à 4283.

    Date

    1969

    Cote

    3P1518

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  • 6

    Matrice des propriétés bâties, case 2861 à 3456.

    Date

    1968

    Cote

    3P2190

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  • 7

    Matrice des propriétés bâties, case 2473 à 2960.

    Date

    1966

    Cote

    3P2189

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  • 8

    Matrice des propriétés bâties, case 1601 à 2096.

    Date

    1961

    Cote

    3P3436

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  • 9

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1951

    Cote

    3P290

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  • 10

    Matrice des propriétés bâties, case 1873 à 2472.

    Date

    1948

    Cote

    3P2188

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  • 11

    Matrice des propriétés bâties, case 689 à 1164.

    Date

    1944

    Cote

    3P830

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    • Matrice des propriétés bâties, case 689 à 1164.
  • 12

    Matrice des propriétés bâties, case 2560 à 3811.

    Date

    1943

    Cote

    3P1517

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre D
    • Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties, case 2560 à 3811.
  • 13

    Matrice des propriétés bâties, case 921 à 1285.

    Date

    1935

    Cote

    3P3613

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Salins-les-Bains
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties, case 921 à 1285.
  • 14

    Matrice des propriétés bâties, case 1888 à 2559.

    Date

    1932

    Cote

    3P1516

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties, case 1888 à 2559.
  • 15

    Matrice des propriétés bâties, case 897 à 1702.

    Date

    1922

    Cote

    3P266

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties, case 897 à 1702.
  • 16

    Matrice des propriétés bâties, case 897 à 1473.

    Date

    1922

    Cote

    3P3106

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Poligny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties, case 897 à 1473.
  • 17

    Matrice des propriétés bâties, case 905 à 1600.

    Date

    1921

    Cote

    3P3435

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties, case 905 à 1600.
  • 18
    Matrice des propriétés bâties.

    40 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P4178

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Vosbles
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 19
    Matrice des propriétés bâties.

    23 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P2320

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Mathenay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 20
    Matrice des propriétés bâties.

    22 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1912

    Cote

    3P711

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