matrice des propriétés bâties

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Matrice des propriétés bâties, case 1165 à 1615.	Cote-	Date 1971	Lieu Champagnole, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Champagnole Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 1165 à 1615.
2		Matrice des propriétés bâties, case 2097 à 2470.	Cote 3P3437	Date 1971	Lieu Saint-Claude, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saint-Claude Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 2097 à 2470.
3		Matrice des propriétés bâties, case 3457 à 3938.	Cote 3P2191	Date 1969	Lieu Lons-le-Saunier, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Lons-le-Saunier Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 3457 à 3938.
4		Matrice des propriétés bâties, case 881 à 1041.	Cote 3P2666	Date 1969	Lieu Morez, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Morez Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 881 à 1041.
5		Matrice des propriétés bâties, case 3812 à 4283.	Cote 3P1518	Date 1969	Lieu Dole, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre D Dole Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 3812 à 4283.
6		Matrice des propriétés bâties, case 2861 à 3456.	Cote 3P2190	Date 1968	Lieu Lons-le-Saunier, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Lons-le-Saunier Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 2861 à 3456.
7		Matrice des propriétés bâties, case 2473 à 2960.	Cote 3P2189	Date 1966	Lieu Lons-le-Saunier, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Lons-le-Saunier Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 2473 à 2960.
8		Matrice des propriétés bâties, case 1601 à 2096.	Cote 3P3436	Date 1961	Lieu Saint-Claude, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saint-Claude Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 1601 à 2096.
9		Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P290	Date 1951	Lieu Aresches, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Aresches Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
10		Matrice des propriétés bâties, case 1873 à 2472.	Cote 3P2188	Date 1948	Lieu Lons-le-Saunier, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Lons-le-Saunier Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 1873 à 2472.
11		Matrice des propriétés bâties, case 689 à 1164.	Cote 3P830	Date 1944	Lieu Champagnole, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Champagnole Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 689 à 1164.
12		Matrice des propriétés bâties, case 2560 à 3811.	Cote 3P1517	Date 1943	Lieu Dole, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre D Dole Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 2560 à 3811.
13		Matrice des propriétés bâties, case 921 à 1285.	Cote 3P3613	Date 1935	Lieu Salins-les-Bains, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Salins-les-Bains Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 921 à 1285.
14		Matrice des propriétés bâties, case 1888 à 2559.	Cote 3P1516	Date 1932	Lieu Dole, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre D Dole Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 1888 à 2559.
15		Matrice des propriétés bâties, case 897 à 1702.	Cote 3P266	Date 1922	Lieu Arbois, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arbois Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 897 à 1702.
16		Matrice des propriétés bâties, case 897 à 1473.	Cote 3P3106	Date 1922	Lieu Poligny, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre P Poligny Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 897 à 1473.
17		Matrice des propriétés bâties, case 905 à 1600.	Cote 3P3435	Date 1921	Lieu Saint-Claude, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saint-Claude Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 905 à 1600.
18	40 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P4178	Date 1913	Lieu Vosbles, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vosbles Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
19	23 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P2320	Date 1913	Lieu Mathenay, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Mathenay Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
20	22 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P711	Date 1912	Lieu Briod, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Briod Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.

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Matrice des propriétés bâties, case 1165 à 1615.

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