état de section - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	130 medias	Etat de sections et matrice foncière	Cote 3P175	Date 1814	Lieu Abergement-la-Ronce, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Abergement-la-Ronce Etats de sections et matrices Etat de sections et matrice foncière
2	105 medias	État de sections	Cote 3P182	Date 1811	Lieu Abergement-le-Grand, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Abergement-le-Grand Etats de sections et matrices État de sections
3	27 medias	État de sections	Cote 3P189	Date 1834	Lieu Abergement-le-Petit, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Abergement-le-Petit Etats de sections et matrices État de sections
4	91 medias	Etat de sections	Cote 3P194	Date 1820	Lieu Abergement-lès-Malange, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Abergement-lès-Malange [commune fusionnée à celle de... Etats de sections et matrices Etat de sections
5	38 medias	État de sections	Cote 3P196	Date 1832	Lieu Abergement-lès-Thésy, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Abergement-lès-Thésy Etats de sections et matrices État de sections
6	30 medias	État de sections	Cote 3P201	Date 1830	Lieu Abergement-Saint-Jean, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Abergement-Saint-Jean Etats de sections et matrices État de sections
7	102 medias	État de sections	Cote 3P206	Date 1832	Lieu Aiglepierre, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Aiglepierre Etats de sections et matrices État de sections
8	59 medias	Etat de sections, s.d. [1828]	Cote 3P213	Date 1828	Lieu Alièze, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Alièze États de sections et matrices Etat de sections, s.d. [1828]
9	158 medias	Etat de sections	Cote 3P218	Date 1837	Lieu Amange, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Amange Etats de sections et matrices Etat de sections
10	53 medias	Etat de sections.	Cote 3P223	Date 1825	Lieu Andelot-en-Montagne, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Andelot-en-Montagne Etats de sections et matrices Etat de sections.
11	84 medias	Etat de sections	Cote 3P229	Date 1823	Lieu Andelot-lès-Saint-Amour, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Andelot-lès-Saint-Amour Etats de sections et matrices Etat de sections
12	118 medias	Etat de sections, s.d. [1826]	Cote 3P235	Date-	Lieu Annoire, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Annoire Etats de sections et matrices Etat de sections, s.d. [1826]
13	216 medias	Etat de sections, sections A à D.	Cote 3P249	Date 1812	Lieu Arbois, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arbois Etats de sections et matrices Etat de sections, sections A à D.
14	187 medias	Etat de sections, sections D à G.	Cote 3P250	Date 1812	Lieu Arbois, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arbois Etats de sections et matrices Etat de sections, sections D à G.
15	62 medias	Etat de sections, section G.	Cote 3P251	Date 1812	Lieu Arbois, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arbois Etats de sections et matrices Etat de sections, section G.
16	201 medias	Etat de sections, sections H à L.	Cote 3P252	Date 1812	Lieu Arbois, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arbois Etats de sections et matrices Etat de sections, sections H à L.
17	220 medias	Etat de sections.	Cote 3P253	Date 1812	Lieu Arbois, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arbois Etats de sections et matrices Etat de sections.
18	124 medias	Etat de sections.	Cote 3P277	Date 1837	Lieu Archelange, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Archelange Etats de sections et matrices Etat de sections.
19	13 medias	Etat de sections.	Cote 3P282	Date 1825	Lieu Ardon, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Ardon Etats de sections et matrices Etat de sections.
20	40 medias	Etat de sections.	Cote 3P287	Date 1832	Lieu Aresches, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Aresches Etats de sections et matrices Etat de sections.

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Etat de sections, s.d. [1828]

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Etat de sections, s.d. [1826]

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Etat de sections, sections A à D.

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