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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

126 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Cote
3P681
 Date- Lieu
Bréry, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bréry
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
2
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

153 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Cote
3P1261
 Date- Lieu
Conliège, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Conliège
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
3
Etat de sections, s.d. [1815].

87 medias

Etat de sections, s.d. [1815].
Cote
3P2902
 Date- Lieu
Pagnoz, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pagnoz
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1815].
4
Etat de sections, s.d. [1826].

28 medias

Etat de sections, s.d. [1826].
Cote
3P3968
 Date- Lieu
Vernois (Le), commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vernois (le)
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1826].
5
Etat de sections, s.d. [1827].

23 medias

Etat de sections, s.d. [1827].
Cote
3P3905
 Date- Lieu
Varessia, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Varessia
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1827].
6
Etat de sections. s.d [ début XIXe].

70 medias

Etat de sections. s.d [ début XIXe].
Cote
3P2932
 Date- Lieu
Passenans, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Passenans
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections. s.d [ début XIXe].
7
Etat de sections, s.d.[1822]. Commune fusionnée à celle de Romain en 1825.

83 medias

Etat de sections, s.d.[1822]. Commune fusionnée à celle de Romain en 1825.
Cote
3P4011
 Date- Lieu
Vigearde, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vigearde
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d.[1822]. Commune fusionnée à celle...
8
Etat de sections [1815]

119 medias

Etat de sections [1815]
Cote
3P808
 Date- Lieu
Champagne-sur-Loue, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Champagne-sur-Loue
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections [1815]
9
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

29 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Cote
3P3490
 Date- Lieu
Saint-Lamain, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Lamain
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
10
Etat de sections, s.d. [1827].

56 medias

Etat de sections, s.d. [1827].
Cote
3P2286
 Date- Lieu
Marnézia, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Marnézia
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1827].
11
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

20 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Cote
3P1077
 Date- Lieu
Chavanne, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chavanne
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
12
Etat de sections, s.d. [1822].

288 medias

Etat de sections, s.d. [1822].
Cote
3P2614
 Date- Lieu
Montmorot, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montmorot
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1822].
13
Etat de sections, s.d. [1828].

179 medias

Etat de sections, s.d. [1828].
Cote
3P3342
 Date- Lieu
Rothonay, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rothonay
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1828].
14
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

118 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Cote
3P3684
 Date- Lieu
Septmoncel, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Septmoncel
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
15
Etat de sections, s.d. [1836].

64 medias

Etat de sections, s.d. [1836].
Cote
3P1807
 Date- Lieu
Frontenay, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frontenay
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1836].
16
Etat de sections, s.d. [1828].

104 medias

Etat de sections, s.d. [1828].
Cote
3P3843
 Date- Lieu
Tour-du-Meix (La), commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tour-du-Meix (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1828].
17
Etat de sections, état de classement, s.d. [début XIXe].

207 medias

Etat de sections, état de classement, s.d. [début XIXe].
Cote
3P3515
 Date- Lieu
Saint-Lothain, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Lothain
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, état de classement, s.d. [début XIXe].
18
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

46 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Cote
3P1370
 Date- Lieu
Crans, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Crans
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
19
Etat de sections, s.d. [1827].

18 medias

Etat de sections, s.d. [1827].
Cote
3P2349
 Date- Lieu
Mérona, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mérona
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1827].
20
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

202 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Cote
3P3703
 Date- Lieu
Sermange, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sermange
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [début XIXe].