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634 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Etat de sections.

57 medias

Etat de sections.
Cote
3P4189
 Date
1829
 Lieu
Vulvoz, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vulvoz
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
2
Etat de sections.

170 medias

Etat de sections.
Cote
3P4182
 Date
1837
 Lieu
Vriange, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vriange
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
3
Etat de sections.

261 medias

Etat de sections.
Cote
3P4174
 Date
1831
 Lieu
Vosbles, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
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  • Vosbles
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
4
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

107 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Cote
3P4167
 Date- Lieu
Voiteur, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

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  • Voiteur
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
5
Etat de sections.

157 medias

Etat de sections.
Cote
3P4160
 Date
1820
 Lieu
Vitreux, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vitreux
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
6
Etat de sections.

53 medias

Etat de sections.
Cote
3P4154
 Date
1834
 Lieu
Viseney (Le), commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Viseney (le)
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
7
Etat de sections.

208 medias

Etat de sections.
Cote
3P4147
 Date
1829
 Lieu
Viry, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Viry
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
8
Etat de sections.

72 medias

Etat de sections.
Cote
3P4142
 Date
1831
 Lieu
Viremont, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
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  • Viremont
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
9
Etat de sections et matrice foncière.

126 medias

Etat de sections et matrice foncière.
Cote
3P4136
 Date
1830
 Lieu
Vincent, commune
 Type de document
état de section, matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vincent
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections et matrice foncière.
10
Etat de sections.

167 medias

Etat de sections.
Cote
3P4129
 Date
1836
 Lieu
Vincelles, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Vincelles
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
11
Etat de sections.

77 medias

Etat de sections.
Cote
3P4124
 Date
1830
 Lieu
Villey (Le), commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villey (le)
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
12
Etat de sections.

353 medias

Etat de sections.
Cote
3P4113
 Date
1812
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villevieux
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
13
Etat de sections.

100 medias

Etat de sections.
Cote
3P4106
 Date
1813
 Lieu
Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villette-les-Dole
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
14
Etat de sections.

159 medias

Etat de sections.
Cote
3P4099
 Date
1811
 Lieu
Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villette-les-Arbois
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
15
Etat de sections, s.d. [1809].

30 medias

Etat de sections, s.d. [1809].
Cote
3P4090
 Date- Lieu
Villerserine, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villerserine
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1809].
16
Etat de sections, s.d. [1809].

21 medias

Etat de sections, s.d. [1809].
Cote
3P4089
 Date- Lieu
Villerserine, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villerserine
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1809].
17
Etat de sections.

117 medias

Etat de sections.
Cote
3P4084
 Date
1829
 Lieu
Villers-Robert, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villers-Robert
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
18
Etat de sections.

151 medias

Etat de sections.
Cote
3P4077
 Date
1835
 Lieu
Villers-les-Bois, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villers-les-Bois
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
19
Etat de sections.

154 medias

Etat de sections.
Cote
3P4068
 Date
1869
 Lieu
Villers-Farlay, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villers-Farlay
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
20
Etat de sections.

332 medias

Etat de sections.
Cote
3P4067
 Date
1813
 Lieu
Villers-Farlay, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villers-Farlay
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.