état de section - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	28 medias	Etat de sections.	Cote 3P1132	Date 1833	Lieu Chevrotaine, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Chevrotaine Etats de sections et matrices Etat de sections.
2	47 medias	Etat de sections.	Cote 3P612	Date 1835	Lieu Bonnaud, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bonnaud Etats de sections et matrices Etat de sections.
3	13 medias	Etat de sections.	Cote 3P282	Date 1825	Lieu Ardon, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Ardon Etats de sections et matrices Etat de sections.
4	67 medias	Etat de sections.	Cote 3P1915	Date 1826	Lieu Granges-sur-Baume, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre G Granges-sur-Baume Etats de sections et matrices Etat de sections.
5	94 medias	Etat de sections;	Cote 3P1496	Date 1829	Lieu Digna, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre D Digna Etats de sections et matrices Etat de sections;
6	126 medias	Etat de sections, s.d. [début XIXe].	Cote 3P681	Date-	Lieu Bréry, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bréry Etats de sections et matrices Etat de sections, s.d. [début XIXe].
7	322 medias	Etat de sections.	Cote 3P1000	Date 1818	Lieu Châtillon, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Chatillon Etats de sections et matrices Etat de sections.
8	153 medias	Etat de sections, s.d. [début XIXe].	Cote 3P1261	Date-	Lieu Conliège, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Conliège Etats de sections et matrices Etat de sections, s.d. [début XIXe].
9	148 medias	Etat de sections.	Cote 3P3741	Date 1833	Lieu Soucia, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Soucia Etats de sections et matrices Etat de sections.
10	53 medias	Etat de sections.	Cote 3P4154	Date 1834	Lieu Viseney (Le), commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Viseney (le) Etats de sections et matrices Etat de sections.
11	145 medias	Etat de sections.	Cote 3P905	Date 1833	Lieu Charchilla, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Charchilla Etats de sections et matrices Etat de sections.
12	27 medias	Etat de sections [1826].	Cote 3P2219	Date 1826	Lieu Louverot (Le), commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Louverot (le) Etats de sections et matrices Etat de sections [1826].
13	87 medias	Etat de sections, s.d. [1815].	Cote 3P2902	Date-	Lieu Pagnoz, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre P Pagnoz Etats de sections et matrices Etat de sections, s.d. [1815].
14	56 medias	Etat de sections.	Cote 3P2010	Date 1823	Lieu Lanéria, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Lanéria Etats de sections et matrices Etat de sections.
15	220 medias	Etat de sections.	Cote 3P253	Date 1812	Lieu Arbois, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arbois Etats de sections et matrices Etat de sections.
16	196 medias	Etat de sections.	Cote 3P2530	Date 1838	Lieu Montbarrey, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Montbarrey Etats de sections et matrices Etat de sections.
17	28 medias	Etat de sections, s.d. [1826].	Cote 3P3968	Date-	Lieu Vernois (Le), commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vernois (le) Etats de sections et matrices Etat de sections, s.d. [1826].
18	209 medias	Etat de sections.	Cote 3P500	Date 1838	Lieu Belmont, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Belmont Etats de sections et matrices Etat de sections.
19	244 medias	Etat de sections.	Cote 3P2515	Date 1818	Lieu Montaigu, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Montaigu Etats de sections et matrices Etat de sections.
20	132 medias	Etat de sections.	Cote 3P3196	Date 1812	Lieu Quintigny, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre Q Quintigny Etats de sections et matrices Etat de sections.
21	235 medias	Etat de sections et matrice foncière.	Cote 3P2400	Date 1823	Lieu Mignovillard, commune	Type de document état de section, matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Mignovillard Etats de sections et matrices Etat de sections et matrice foncière.
22	58 medias	Procès-verbal de délimitation du territoire, état de sections et matrice foncière.	Cote 3P758	Date 1815	Lieu Certeméry, commune	Type de document état de section, matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Certémery Etats de sections et matrices Procès-verbal de délimitation du territoire, état de...
23	250 medias	Etat de sections.	Cote 3P2325	Date 1836	Lieu Maynal, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Maynal Etats de sections et matrices Etat de sections.
24	256 medias	Etat de sections.	Cote 3P3356	Date 1824	Lieu Rousses (Les), commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rousses (les) Etats de sections et matrices Etat de sections.
25	71 medias	Etat de sections.	Cote 3P463	Date 1837	Lieu Baverans, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Baverans Etats de sections et matrices Etat de sections.
26	140 medias	Etat de sections.	Cote 3P940	Date 1827	Lieu Chassagne (La), commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Chassagne (la) Etats de sections et matrices Etat de sections.
27	84 medias	Etat de sections.	Cote 3P966	Date 1834	Lieu Châtel-de-Joux, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Chatel-de-Joux Etats de sections et matrices Etat de sections.
28	23 medias	Etat de sections, s.d. [1827].	Cote 3P3905	Date-	Lieu Varessia, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Varessia Etats de sections et matrices Etat de sections, s.d. [1827].
29	46 medias	Etat de sections.	Cote 3P3322	Date 1837	Lieu Romange, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Romange Etats de sections et matrices Etat de sections.
30	70 medias	Etat de sections. s.d [ début XIXe].	Cote 3P2932	Date-	Lieu Passenans, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre P Passenans Etats de sections et matrices Etat de sections. s.d [ début XIXe].
31	216 medias	Etat de sections, sections A à D.	Cote 3P249	Date 1812	Lieu Arbois, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arbois Etats de sections et matrices Etat de sections, sections A à D.
32	42 medias	Etat de sections.	Cote 3P2926	Date 1825	Lieu Pasquier (Le), commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre P Pasquier (le) Etats de sections et matrices Etat de sections.
33	45 medias	Etat de sections.	Cote 3P595	Date 1824	Lieu Bois-de-Gand, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Bois-de-Gand Etats de sections et matrices Etat de sections.
34	38 medias	Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée à celle de Mournans en 1826.	Cote 3P904	Date 1821	Lieu Charbonny, commune	Type de document état de section, matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Charbonny Etats de sections et matrices Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée...
35	103 medias	Etat de sections.	Cote 3P3093	Date 1829	Lieu Poisoux, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre P Poisoux Etats de sections et matrices Etat de sections.
36	190 medias	Etat de sections.	Cote 3P1976	Date 1837	Lieu Jouhe, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre J Jouhe Etats de sections et matrices Etat de sections.
37	83 medias	Etat de sections, s.d.[1822]. Commune fusionnée à celle de Romain en 1825.	Cote 3P4011	Date-	Lieu Vigearde, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vigearde Etats de sections et matrices Etat de sections, s.d.[1822]. Commune fusionnée à celle...
38	150 medias	Etat de sections.	Cote 3P728	Date 1831	Lieu Ceffia, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Ceffia Etats de sections et matrices Etat de sections.
39	119 medias	Etat de sections [1815]	Cote 3P808	Date-	Lieu Champagne-sur-Loue, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Champagne-sur-Loue Etats de sections et matrices Etat de sections [1815]
40	109 medias	Etat de sections et matrice foncière.	Cote 3P708	Date 1819	Lieu Briod, commune	Type de document état de section, matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Briod Etats de sections et matrices Etat de sections et matrice foncière.
41	44 medias	Etat de sections.	Cote 3P3652	Date 1833	Lieu Saugeot, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saugeot Etats de sections et matrices Etat de sections.
42	45 medias	Etat de sections.	Cote 3P3910	Date 1825	Lieu Vaudioux (Le), commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vaudioux (le) Etats de sections et matrices Etat de sections.
43	29 medias	Etat de sections, s.d. [début XIXe].	Cote 3P3490	Date-	Lieu Saint-Lamain, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saint-Lamain Etats de sections et matrices Etat de sections, s.d. [début XIXe].
44	56 medias	Etat de sections, s.d. [1827].	Cote 3P2286	Date-	Lieu Marnézia, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Marnézia Etats de sections et matrices Etat de sections, s.d. [1827].
45	261 medias	Etat de sections.	Cote 3P4174	Date 1831	Lieu Vosbles, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vosbles Etats de sections et matrices Etat de sections.
46	20 medias	Etat de sections, s.d. [début XIXe].	Cote 3P1077	Date-	Lieu Chavanne, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Chavanne Etats de sections et matrices Etat de sections, s.d. [début XIXe].
47	103 medias	Etat de sections.	Cote 3P3679	Date 1829	Lieu Senaud, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Senaud Etats de sections et matrices Etat de sections.
48	142 medias	Etat de sections.	Cote 3P1116	Date 1825	Lieu Chevigny, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Chevigny Etats de sections et matrices Etat de sections.
49	105 medias	État de sections	Cote 3P182	Date 1811	Lieu Abergement-le-Grand, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Abergement-le-Grand Etats de sections et matrices État de sections
50	288 medias	Etat de sections, s.d. [1822].	Cote 3P2614	Date-	Lieu Montmorot, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Montmorot Etats de sections et matrices Etat de sections, s.d. [1822].
51	179 medias	Etat de sections, s.d. [1828].	Cote 3P3342	Date-	Lieu Rothonay, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rothonay Etats de sections et matrices Etat de sections, s.d. [1828].
52	118 medias	Etat de sections, s.d. [début XIXe].	Cote 3P3684	Date-	Lieu Septmoncel, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Septmoncel Etats de sections et matrices Etat de sections, s.d. [début XIXe].
53	111 medias	Etat de sections.	Cote 3P1485	Date 1823	Lieu Dessia, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre D Dessia Etats de sections et matrices Etat de sections.
54	162 medias	Etat de sections.	Cote 3P2631	Date 1825	Lieu Montrond, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Montrond Etats de sections et matrices Etat de sections.
55	64 medias	Etat de sections, s.d. [1836].	Cote 3P1807	Date-	Lieu Frontenay, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre F Frontenay Etats de sections et matrices Etat de sections, s.d. [1836].
56	104 medias	Etat de sections, s.d. [1828].	Cote 3P3843	Date-	Lieu Tour-du-Meix (La), commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre T Tour-du-Meix (la) Etats de sections et matrices Etat de sections, s.d. [1828].
57	58 medias	Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée à celle de Saint-Lupicin en 1822.	Cote 3P2942	Date 1809	Lieu Patay (Le), commune	Type de document état de section, matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre P Patay (le) Etats de sections et matrices Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée...
58	58 medias	Etat de sections.	Cote 3P1437	Date 1825	Lieu Dammartin, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre D Dammartin Etats de sections et matrices Etat de sections.
59	95 medias	Etat de sections.	Cote 3P2439	Date 1835	Lieu Molain, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Molain Etats de sections et matrices Etat de sections.
60	245 medias	Etat de sections.	Cote 3P1188	Date 1811	Lieu Cinquétral, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cinquétral Etats de sections et matrices Etat de sections.
61	146 medias	Etat de sections.	Cote 3P1333	Date 1836	Lieu Cousance, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cousance Etats de sections et matrices Etat de sections.
62	98 medias	Etat de sections.	Cote 3P1214	Date 1833	Lieu Cogna, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cogna Etats de sections et matrices Etat de sections.
63	204 medias	Etat de sections, sections A, B et C.	Cote 3P299	Date 1812	Lieu Arlay, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arlay Etats de sections et matrices Etat de sections, sections A, B et C.
64	18 medias	Etat de sections.	Cote 3P1111	Date 1830	Lieu Chêne-Sec, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Chêne-Sec Etats de sections et matrices Etat de sections.
65	118 medias	Etat de sections.	Cote 3P2444	Date 1811	Lieu Molamboz, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Molamboz Etats de sections et matrices Etat de sections.
66	126 medias	Etat de sections. [1827]	Cote 3P2167	Date 1827	Lieu Longwy-sur-le-Doubs, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Longwy-sur-le-Doubs Etats de sections et matrices Etat de sections. [1827]
67	74 medias	Etat de sections.	Cote 3P1457	Date 1811	Lieu Darbonnay, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre D Darbonnay Etats de sections et matrices Etat de sections.
68	40 medias	Etat de sections.	Cote 3P3770	Date 1824	Lieu Tancua, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre T Tancua Etats de sections et matrices Etat de sections.
69	56 medias	Etat de sections.	Cote 3P3546	Date 1827	Lieu Saint-Maurice-Crillat, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saint-Maurice Etats de sections et matrices Etat de sections.
70	209 medias	Etat de sections.	Cote 3P3950	Date 1828	Lieu Véria, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Véria Etats de sections et matrices Etat de sections.
71	49 medias	Etat de sections.	Cote 3P1990	Date 1826	Lieu Ladoye-sur-Seille, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Ladoye-sur-Seille Etats de sections et matrices Etat de sections.
72	170 medias	Etat de sections.	Cote 3P2025	Date 1812	Lieu Larnaud, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Larnaud Etats de sections et matrices Etat de sections.
73	169 medias	Etat de sections.	Cote 3P3383	Date 1830	Lieu Rye, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rye Etats de sections et matrices Etat de sections.
74	130 medias	Etat de sections.	Cote 3P2256	Date 1813	Lieu Mantry, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Mantry Etats de sections et matrices Etat de sections.
75	87 medias	Etat de sections.	Cote 3P3211	Date 1837	Lieu Rainans, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Rainans Etats de sections et matrices Etat de sections.
76	100 medias	Etat de sections.	Cote 3P841	Date 1827	Lieu Champdivers, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Champdivers Etats de sections et matrices Etat de sections.
77	327 medias	Etat de sections.	Cote 3P3585	Date 1811	Lieu Salans, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Salans Etats de sections et matrices Etat de sections.
78	154 medias	Etat de sections.	Cote 3P2309	Date 1835	Lieu Martigna, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Martigna Etats de sections et matrices Etat de sections.
79	44 medias	Etat de sections.	Cote 3P2015	Date 1825	Lieu Larderet (Le), commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Larderet (le) Etats de sections et matrices Etat de sections.
80	176 medias	Etat de sections.	Cote 3P1250	Date 1811	Lieu Condamine, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Condamine Etats de sections et matrices Etat de sections.

Résultats de la recherche

Etat de sections.

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Etat de sections, s.d. [début XIXe].

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Etat de sections, s.d. [début XIXe].

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Etat de sections [1826].

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Etat de sections, s.d. [1815].

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Etat de sections, s.d. [1826].

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Etat de sections et matrice foncière.

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Procès-verbal de délimitation du territoire, état de sections et matrice foncière.

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Etat de sections, s.d. [1827].

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Etat de sections. s.d [ début XIXe].

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Etat de sections, sections A à D.

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Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée à celle de Mournans en 1826.

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Etat de sections, s.d.[1822]. Commune fusionnée à celle de Romain en 1825.

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Etat de sections [1815]

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Etat de sections et matrice foncière.